Procès ayant opposé Bryanxoxi à la mairie de Dax.
Bryanxoxi était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Mairie de Dax
Nom du juge : Morphee**
Date du verdict : 26/08/1457
Lieu concerné par l'affaire : Dax
* Première accusation , ses mains tremblaient , cependant Ericlin était là . Légère inclinaisation , pour saluer le tribunal .*
Messer Juge ,
La ville de Dax met en accusation , pour escroquerie , sieur Bryanxoxi .
A la suite d'une mise en vente frauduleuse au décret municipal n°5 , la grille des prix ,concernant une truite à 30.30 écus et une miche de pain à 9.10 écus effectuée par l'accusé , le Lieutenant Armondhast a tenté une conciliation comprenant le rachat sous 2 jours des produits par l'accusé .
Décret Municipal n°5 : Grille des prix :
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1.1. Les matières premières et denrées ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximums autorisés sur le marché de Dax.
- Blé (sac) : 13,00
- Maïs (épi): 3,70
- Sac de farine : 15,50
- Miche de pain : 6,60
- Cochon (demi-quintal) : 16,00
- Vache (quintal) : 32,00
- Viande: 18,50
- Légume : 11,00
- Fruit : 11,00
- Poisson : 18,50
- Lait (bouteille) : 9,25
- Bois: 4,50 (4,20 pour Labrit)
- Laine (pelote) : 13,00
- Peau : 16,00
- Rames: 29,50
- Barque : 122,50
- Couteau : 16,50
- Haches: 173,00
- Seau non cerclé : 29,50
- Seau : 46,00
- Bas (H/F) : 51,00
- Braies (H/F) : 77,00
- Ceinture (H/F) : 41,00
- Chapeau (H/F) : 57,00
- Chausses (H/F) : 28,50
- Chemise (H/F) : 129,00
- Fer brut : 49,50
- Lame non forgée : 79,00
- Lame épée : 108,50
- Epée non aiguisée : 183
- Epée : 208
- Casque : 156
1.2. Tout contrevenant vendant ces marchandises sur le marché au dessus du prix autorisé sera poursuivi en justice pour escroquerie s'il n'a pas retiré celles-ci immédiatement.
1.3 Si aucune médiation ne peut aboutir favorablement, celui-ci sera sanctionné d'une amende laissé à l'appréciation du juge.
Décret en vigueur au moment des faicts .
Ne répondant pas a la conciliation , la ville de Dax souhaite que l'accusé réponde de ses actes devant la cour .
Merçy .
* Ericlin s'inclina pour saluer et alla s'asseoir , attendant la suite .*
Ecoutez je suis tout nouveau dans la ville et je suis un peu perdu je ne savez les prix et tout sa moi . Mais je vous promet de faire plus inttention a lavenir .
*Ericlin écouta attentivement et regarda l'accusé . Ces paroles sonnaient la sincérité .Un nouvel arrivant , perdu , ne savant quoi faire pour se racheter . Elle se leva . *
Vostre honneur , l'accusé a daigné se déplacer pour s'expliquer sur ses agissements . Ce qui n'est , vous en conviendrez , pas toujours le cas .
Vu sa situation , je pense que sieur Bryanxoxi içelieu présent dict la vérité . Il est vrai que la faute est réelle mais je pense qu'il peut se reprendre .
Si sieur Bryanxoxi s'engage a bien prendre connaissance des décrets municipaux en vigueur , la ville de Dax ne souhaitera pas de poursuites .
Bien entendu , vostre honneur , le choix vous appartient . Merçy .
*Ericline retourna s'aseoir , attendant le jugement .*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Lasse de ses escrocs qui essayaient d'abuser les honnêtes gens*
L'accusé est reconnu coupable d'escroquerie, qu'on envoie un huissier lui prélever la somme acquise pour la truite 30.30 ecus et pour le pain 9.10 ce qui fait 39.40 ecus
Ne soyez pas brusque avec l'accusé, il semble malade mais ouvre les yeux régulièrement( 15/08 et 17/08).
Mont de Marsan 26/08/57
Morphée VF Galad
Duchesse de Thuillières
Baronne de Thuillières
Dame de St Estéphe
Juge de Gascogne
Le prévenu a été condamné à une amende de 39 écus