Eh bien messer Denys, à force de nous voir, les gens vont finir par penser que nous sommes d'intimes amis !

*Un sourire taquin parcourut le visage de Riwenn qui se tourna alors vers la foule*

Car l'ex-maire de Labrit connoit assez bien nos tribunaux puisqu'il vient icelieu en ce quinzième jour du mois de mai de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept pour la *réfléchit un bref instant, feintant de compter sur ses doigts* énième fois. C'est un...hmmm...habitué des lieux si je puis dire.

*Un clin d''il au jutge avant de revenir vers l'accusé*

Et que nous vaut l'honneur de vostre visite ?

*Ne laissant aucune response possible, il reprit à l'attention de l'ex-maire labritois *

Pour respondre à cette question, il faut que je vous rappelle certains faicts passés. Ainsi vous remémorai-je le verdict du procès à l'encontre de l'accusé datant du onze avril de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept ?

*Alliant le geste à la parole, El Procurador déplie un parchemin qu'il lit à haute voix*

"Quant à la culpabilité de l'accusé

Considérant qu'en vertu de la loi, l'emploi de la lettre municipal ne peut se faire à des fins politiques ou personnels ; qu'à la vue du contenu de la lettre, celle ci peut apparaître comme un véritable programme électoral et de ce fait utilisé aux fins précédemment interdites.
Considérant que la défense ne nient pas les faits mais conteste la notion de profit délibéré et de profit indiqué dans l'article 1 Opus 2 du Livre IV ; qu'il n'est pas utile de s'intéresser au caractère délibéré de l'action puisque seul le résultat doit être pris en compte, que le profit soit recherché ou non ; qu'il n'est pas contestable que la lettre du maire est un outil non négligeable dans la communication dont l'impact, s'il ne peut être calculé fait au moins profiter son expéditeur d'un gain de temps considérable à l'inverse de ses adversaires et d'une plus grande visibilité sur eux ; que si le principal concurrent de l'accusé est effectivement venu aider la défense, il n'en demeure pas moins que la victoire est revenu à l'accusé face à deux concurrents.

Estimons qu'il n'est pas nécessaire de rechercher volontairement un profit pour que le profit soit réel ; excluons la cause d'exonération et déclarons l'accusé coupable.


Quant à la peine :
Considérant que comme l'a fait valoir la défense, le préjudice aux autres candidats est minime étant donné que le principal opposant vient témoigner pour la défense ; que le second candidat, dont il n'était fait même aucune mention dans la lettre ne s'est pas manifesté et ne peut donc avancer de préjudice.
Considérant toutefois que certaines règles n'appel pas de préjudice personnel mais doivent être sanctionné pour préserver le bon fonctionnement institutionnel et prévenir les abus ; que les faits ne peuvent dès lors être pris en considération que pour l'établissement de la sentence.

Condamnons l'accusé à une peine de 50 écus d'amende selon le réquisitoire du procureur, payable auprès des autorités ducales.

Justice a été faite.

Fait à Mont de Marsan, le 11 avril 1457
Gabriel Von Wittelsbach dict Le Juste."

Ce qui en faict nous réunit ce jour est le non paiement d'une amende ducale de 50 écus par messer Denys. Non paiement que l'ex-jutge, messer Gabriel, et la CaC de l'espoque, dòna Kheops, viendront confirmer.

*Quelques mots, pour en finir, destinés à l'accusé*

Ainsi vous laissé-je vous l'opportunité de vous défendre des faicts que l'on vous reproche, à moins que vous ayez besoin d'un avocat pour ce faire : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm

Comme il vous plaira, le tout estant que la parole est à vous !

*Et Riw la lui laissa*

Bonjour

bien que vous dire de plus tout ces fait sont juste.
sauf une chose
"soupire et se reprend d un sourire"
vous voulez que je règle cette amende comment?
par le marché je suppose?
bien alors dame khoeps pourra confirmer aussi que rien n a été mis en place pour que je règle celle ci .
et qu il suffit de me contacter et me dire c est la , vous pouvez payer .
il est facile de me retourner la faute ,si personne ne m en donne les moyens.
j en ais fini merci de votre écoute

*Ayant escouté les diverses parties, Riw commença son réquisitoire*

Bien...

*Face à la foule*

Qui doit-on croire ?

*Levant une main en direction de l'accusé*

Un ex-maire que ce tribunal n'a que trop vu et qui est icelieu suite au verdict d'un autre procès ?

*Levant l'autre main vers sa Grasce*

Ou l'ancien jutge gascon et actuel Duc de Gasconha ?

*Volte-face vers Morphée*

À vous de voir !

*Coup d'oeil à messer Denys avant de revenir vers la jutge*

Cependant il serait bon de rappeler que la peine de ce procès pourrait estre le double de l'amende ducale non payée, soit 100 écus.

*Un dernier regard vers la foule*

À noter que l'accusé aurait pu prendre toutes les dispositions afin de s'affranchir de son dû, mais il dict avoir attendu, et n'en a par conséquent rien faict. Alors aller dire que l'on ne donne aucun moyen n'est que moquerie envers la justice je trouve...

*Un regard rapide et franc à l'accusé*

Hum ... ?

oui oui oui

bien c est tout?
vous en reste sans voix
difficile pour vous d'expliquer l'inexplicable
j ai été condamner, comme d'autre.
et pourtant ,enfin il me semble que les paiements on été mis en place par le marché ducal.alors me rejeter cette faute n'ai que peu mensonge.
dire que je me moque de la justice est aussi pour celui qui a omis de faire son travail encore plus exubérant .
je vais pas courir après sachant qu une procédure est longue ,pour preuve depuis combien de lunes sommes nous ici ? une trentaine voir plus.
assumons nos responsabilité.le paiement aurais été mis en place ,la vous auriez "ENCORE" comme vous pu me mettre en procès.mais la!!!
je comprend pas ,je devrais presque être acquitté de cette dette pour les préjudices moral que vous me faite subir .enfin
"denys retourne se rassoir"

*Gabriel entra dans le tribunal en début de soirée, non plus en tant que juge comme il en avait eut si souvent l'habitude au cours des deux derniers mois, mais comme témoin. La première fois pour lui qu'il allait témoigner.

Il regarda le procureur qu'il avait écouté pendant si longtemps, parfois un peu difficile à suivre. Puis son regard se posa sur le juge, celle qui lui avait succéder et qui semblait incarner la justice dans toute sa droiture.

Il s'avança pour prendre la parole*

Madame le juge, messire procureur.

J'ai effectivement été amené en tant que juge à rendre un verdict contre l'accusé, messire Denys77, dans une affaire de Trahison le 11 avril 1457.

Devant la nécessité de punir l'abus d'un outil municipal mais le peu de rancune des adversaire léser, je n'ai mis qu'une amende minime pour préserver l'ordre public simplement, escomptant bien qu'il s'y soumettrait de bonne grâce.

Je suis, aussitôt le verdict rendu, allez trouvé le Commissaire au Commerce, et lui ait demandé si elle pouvait se charger de récupérer l'amende. Le 4 mai, étant toujours sans nouvelle, je suis donc allé me renseigner auprès d'elle pour savoir où en était l'affaire et m'a annoncé que l'accusé ne s'était toujours pas acquitter de sa dette.

J'ai donc demandé au procureur de poursuivre messire Denys77 pour ne pas avoir obéit à un jugement de la cour, mettant de ce fait en danger notre système judiciaire si celui avait si peu de moyen que les atteintes aux décisions du tribunal restaient impuni et qui serait dès lors source de trouble.

*Ayant fini, Gabriel attendit qu'on lui dise de retourner s'assoir avant de s'éclipser.*

La juge revint dans la salleaprès examen du dossier, elle avait pris en compte chaque témoignage.

attendu que rien n'a été fait
attendu que le prévenu doit toujours son amende
attendu qu'il aurait pu se rppeler à la méréchaussée si la CaC d'alors ne donnait pas de nouvelles

je demande à ce que l'amende soit payé à a marechaussée dans les 10 jours, mende qui s'éève a ce jour à 75 ecus.

faict a Mont de Marsan, le 02/09/57
Morphée VF Galad
Duchesse de Blâmont
Baronne de Thuillières
Dame de St Estèphe
Juge de Gascogne