En ce jour du 02 juin 1457 la mairie de Dax lance un procès pour escroquerie à l'encontre de sire Thl9395
Lors de sa ronde le lieutenant Frogard à découvert l'escroquerie de ce triste sire qui vendu 3 poissons à 18.35 écus.
en voila la preuve:
http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/20/8/c/4/preuve-f32219.gif.htm

Cela prouve le non respect du décret municipal suivant:
Arrêté Municipal n°5 : Grille des prix :
1.1. Les matières premières et denrées ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximums autorisés sur le marché de Dax.

- Blé (sac) : 12,75
- Maïs (épi): 3.60
- Sac de farine : 15.30
- Miche de pain : 6.50
- Cochon (demi-quintal) : 16,00
- Vache (quintal) : 34.00
- Viande: 18.30
- Légume : 10.80
- Poisson : 18.30
- Lait (bouteille) : 10.00
- Bois: 4,50

et pour ne rien arranger il se trouve que sire Thl9395 est entrain de fuir de Gascogne par Mimizan.

fait le 02 juin 1457 par alpensly maire de Dax

Théo se présenta tôt se matin là à la barre du tribunal de Gascogne. Il n'avait pas du tout envie de perdre son temps pour 15 misérables centimes. Il écouta l'acte de mise en accusation d'un air détaché, son regard glacial passant tour à tour du juge à l'avocat de l'accusation pour finalement se poser sur le lieutenant Frogard, qu'il ne quitta plus des yeux.
Prenant la parole, il dit :

Je n'ai pas pris connaissance des prix maximum au moment de placer mes marchandises sur le marché. De plus, personne d'autre n'avait de poisson en vente à ce moment là, donc il n'y a pas eu de concurrence déloyale. Le lieutenant a acheté mes marchandises à ses risques et périls. Qu'il en assume les conséquences. Si le prix était trop élevé, je n'aurais pas pu vendre et donc je serais reparti avec 3 poissons invendus et pourris de surcroit. Je suis étonné de voir à quel point la gascogne va mal et pourtant vous dépensez des sommes colossales pour un procès, pour une somme de 15 centimes d'écus !! Formidable !!. Je n'ai escroqué personne.


Théo avait prononcé ces quelques mots, parfaitement calmement, comme à son habitude.
Il attendit le signe du président puis se retira du tribunal.

Théo

Nous sommes aujourd'hui en ces lieux pour juger une affaire d escroquerie. En vendant ses poissons 18,35 écus, Messire Thl9395 a enfreint un décret municipal.Pour sa défense il se réfugie derrière la méconnaissance du décret et l'absence de concurrence.
ce décret a été fait justement pour éviter l'envolé des prix en cas de faible quantité de produit sur le marché ensuite je m'étonne du prix choisi par l'accusé 18.35 pourquoi n'avoir pas choisi 18.40 ou 18.50 avec son prix choisi on est tout juste au dessus du prix ce que qui pose la question de sa réelle méconnaissance du décret.
le lieutenant frogard a bien tenté de régler cette affaire à l'amiable, mais messire thl9395 à préféré ignorer ses courriers.
J'espère le remboursement des frais engagés pour détecter l'infraction, ainsi que le versement d'une taxe majorée pour les frais de procédure.

Je vous remercie de m'avoir écouté

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Le lieutenant du Guet regarda les mimiques du mis en cause sans en comprendre la cause. Peut etre etait-il fatigue des yeux... Enfin bref, Frog s'avanca a la barre et pris la parole :

Dame Juge,
Lors d'une de mes rondes sur le marche de Dax j'ai pu constater que 3 poissons étaient vendus a un prix violant l'arrete municipal de Dax. J'ai entame la procédure habituelle et ainsi j'ai decouvert que c'etait sieur Thl9395 qui en etait le vendeur. La encore j'ai suivi la procedure en essayant une conciliation mais ce n'est que le silence qui m'a repondu, et ce, malgre plusieurs courriers.

Il y a quelques jours, j'ai constate, par les rapports du chef Marechal, que le sieur Thl9395 quittait la ville de Dax et devant le silence du sieur Thl9395, le dossier a été présenté au tribunal.

Je n'ai rien d'autre a ajouter a ma procedure, Dame juge.

Le lieutenant Frog se retira en saluant la Juge et le Maire de Dax et alla s'installer dans l'assistance pour suivre le proces de cet original sieur aux yeux fixes.

Le juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal, l'affaire était ancienne et personne n'avait jugé utile de conclure dans des délais de raison.
Ursin se racla la gorge
Comte tenu de l'antériorité des fait considérant que le temps à passé et que la justice devait faire son oeuvre plus rapidement

Compte tenu de la constitution du délit qui vous est qui vous amène devant

Moi Ursin de lasteyrie vous relaxe des faits
jugement rendu à Mont de marsan le 14eme jour de septembre 1457