Procès ayant opposé Turandot8573 au Duché de Gascogne
Turandot8573 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Ursin
Date du verdict : 14/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Riw se tint droit comme un I et récita tel un homme mécanique*
- Jour vingt-deuxième du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept
- Accusé : Turandot8573
- Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public
- Selon décrets ducaux du 10 et du 21 juin : Les ressortissants de Guyenne se voient formellement interdit de séjour et seront considéré comme une menace pour la sécurité de la Gascogne s'ils entrent sur notre territoire.
Les ressortissants de Guyenne demeurent interdits de séjour et seront considérés comme une menace pour la sécurité de la Gascogne s'ils entrent sur notre territoire et traité comme telle. Les membres de l'armée franche guyennois en convalescence en Gascogne sont autorisé à demeurer en Gascogne le temps de se rétablir et deux jours après, sur présentation de leur fiche de soin.
- Un avocat : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
*Soufflant un bon coup, il laissa tomber ses épaules, la raideur n'estant point son truc. Il se frotta alors la nuque*
Bref, l'on a demandé à vostre personne de quitter le territoire gascon au plus vite ou, dans le cas d'une impossibilité, d'en informer le duché.
*Une petite annotation*
Le Duc viendra d'ailleurs en témoigner !
*L'oeil perçant, Riwenn s'adressa d'une voix sévère à l'accusé*
Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ?
je ne vous ai pas fait parvenir la preuve de mon état de santé assez vite je suis en convalescence pour environ encore 40 jours, je n'ai rien de plus à dire que cela, merci de votre attention.
*Riw leva son séant de son siège et resta ainsi, s'adressant à l'accusé*
Ce n'est point icelieu qu'il faut vous absoudre, mais auprès du Duc que je vous demanderai de bien vouloir contacté afin de lui fournir les informations nécessaires (godgaby).
*El Procurador sourit, c'estait un très bon jour pour lui*
Je crois en vostre bonne volonté, mais si jamais le duc n'a point de vos nouvelles, vous aurez la mauvaise surprise de recevoir deux gardes chez vous qui vous prendront vos 60 écus, le jutge en faict son affaire !
*Et il se laissa tomber sur son siège*
http://img11.imageshack.us/img11/6335/preuveazv.jpg
http://yfrog.com/0bpreuveazvj
je n'ai rien de plus à ajouter, je n'ai aucunes raisons d'être poursuivi de la sorte rien d'autre à vous dire
*Gabriel avait l'impression de passer plus de temps au tribunal que dans toute autre partie du château. Encore 4 affaires, et il y en avait d'autres encore, il le savait.*
Bonjour madame le juge, je viens témoigner ce jour de la validité desdits décret pris par nous et touchants en prime lieu les ressortissants guyennois.
Si le décrêt donnant asile aux blessé ne datent que du 21 juin, j'ai pris sur moi dès le 19 juin de contacter tous guyennais ramener sur Mimizan pour leur demander leur fiches de soin ou de quitter le territoire. 14 personnes se sont pliés de bonnes grâces et se sont mis en règles, seul 3 n'ont pas donnés suite et étant donnés les raisons qui font qu'ils sont sur nos terres, faire preuve de laxisme serait un danger pour la Gascogne.
La confiance est une valeur que je prône en Gascogne mais la confiance se mérite et actuellement ces hommes ne l'ont pas encore gagné. Je ne veux toutefois pas que l'on pense à un quelconque acharnement, les mesures prisent servent simplement à se prémunir de tout danger et nous attendons donc simplement de messire Turandot qu'il transmette sa fiche de soin, ou qu'il quitte le territoire.
Sachant par contre que certains ont eut du mal à la trouver, j'ai dut parfois expliquer comment l'obtenir, et vient de faire de même avec messire Turandot. J'espère donc qu'il ira la récupérer et la présentera ici même pour notre bien à tous.
Le juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal, l'affaire était ancienne et personne n'avait jugé utile de conclure dans des délais de raison.
Ursin se racla la gorge
Comte tenu de l'antériorité des fait considérant que le temps à passé et que la justice devait faire son oeuvre plus rapidement
Compte tenu de la constitution du délit qui vous est qui vous amène devant
compte tenu de l'accord de paix avec la Guyenne
Moi Ursin de lasteyrie vous relaxe
jugement rendu à Mont de marsan le 14eme jour de septembre 1457
Le prévenu a été relaxé.