Procès ayant opposé jean3 à la mairie de Illisible.
jean3 était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Adhemar
Nom du juge : Ursin
Date du verdict : 17/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Illisible
Moi Adhemar, Maire de Mont de Marsan, accuse le dict sieur Jean3 d'escroquerie sur notre marché. Il fut averti plusieurs fois que, n'ayant aucune autorisation il ne pouvait vendre sur notre dict marché, mais mes avertissements ne semblent guere le convaincre de cesser pour preuve:
07-08-2009 12:50 : Vous avez acheté à Jean3 1 miche de pain pour 6,10 écus.
2009-08-08 00:40:42 : Vous avez acheté 1 stère de bois pour 4,05 écus à Jean3.
10-08-2009 13:10 : Vous avez acheté à Jean3 1 stère de bois pour 4,05 écus.
De plus le voila qui depouille notre marché de ses viandes:
2009-08-10 11:20:55 : Vous avez vendu 10 morceaux de viande pour 17,00 écus à Jean3.
C'en est trop.
Mis en accusation le 10 Aoust 1457
"jean de l'ange entra dans le tribunal"
Humm!! c est grand dite moi!!
Bonjour
Humm!!!! ben que dire ?
Oui j'ai vendu sur le marché mais je ne me souviens pas avoir été prévenu,
Par contre je peux dire des choses pour ma défense, la première je suis venu ici pour m'installer
Mais je suis peu riche donc j'ai fais une demande d'aide mais sans réponse donc je vends un peu et pas chers se qui peut relancer le commerce m enfin la est pas la question.
la question est celle-ci. Normalement les lois sont faites pour tous ?
la mairie ma demandé du bois, 10 stères exactement
alors pourquoi es ce le maire qui achète et pas la mairie, pour le bois par exemple ?
il n a pas d activité en relation avec le bois.et il n y pas d enquête de police ?
Je cris alors vice de procédures, tout paysan que je suis.
« Jean de l'ange retourne s'assoir puis écoute en rechaussent son sabot »
Adhemar se presenta a nouveau pour plaider la cause de ses habitants
Ce sir en effet crie partout qu'il veut s'installer ici, mais refuse de respecter les lois. Je lui avais envoyé un courrier stipulant qu'il ne pouvait vendre sans mon accord, mais que la mairie pouvait lui acheter 10 steres de bois a condition qu'il respecte la loi... mais il ne la respecte point et a continué ses ventes sans gene aucune.
Il ya donc bien escroquerie et non vice de procédure. J'ai attendu plusieurs jours mais je ne peux le laisser ruiner notre marché plus longtemps.
fauxxxxxxxxx!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
je suis dessus vous vouliez du bois
enfin la mairie en voulais
mais c est vous qui avez achetez alors que vous en avez nullement besoin
ensuite vous refusez que je m installe bien je repart je suis vraiment dessus pour un maire vous n êtes pas accueillant et ne faite pas le nécessaire pour les nouveaux
Le juge entra dans le tribunal de Gascogne.
Messire, attendu le coutumier de notre Duché,
Attendu les arrêtes municipaux en viguer en notre bonne ville de mont de marsan
Attendu votre témoignage qui reconnait les fait qui vous sont repprochés,
le tribunal vous reconnait coupable des charges qui sont retenus contre vous.
Toutefois, compte tenu de votre jeune age et de votre inexpérience, je vous condamne à verser une amende de 1 ecu symbolique.
Toutefois si je venais à vous retrouver en cette salle au même motif soyez assuré que je ne serai pas aussi clément.
L'affaire est close
Par nous Ursin de lasteyrie
juge de Gascogne
Donné à Mont de marsan le 17eme jour de Septembre 1457.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu