Procès ayant opposé fredlelutin à la mairie de Bayonne.
fredlelutin était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Mairie de Bayonne
Nom du juge : Ursin
Date du verdict : 17/09/1457
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne
Nous Mu1ere, maire de Bayonne , en ce jour du 15 Mai 1457, portons plainte contre le sieur Fredlelutin.
En effet le sir Fredlelutin a bafoué le:
Décret Municipal n°1 : Grille des salaires.
A compter du 9 Juillet 1456, la grille de salaire suivante doit être respectée.
0 -> 9 pts de caract. = 15 écus
10 -> 14 pts de caract. = 17 écus
15 -> 19 pts de caract. = 19 écus et +
Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Esclavagisme par
la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de
conciliation de la part du maire ou de son représentant.
Conciliation a été menée par le Lieutenant de police Fedorus et celui ci n'a pas réussi a trouver grâce aux yeux du dit nommé Fredlelutin.
Par conséquent je demande qu'en ce jour et ce devant le peuple Gascon que justice soit rendue!
Fait le 15 Mai 1457.
Mu1ere
Maire de Bayonne
monsieur le juge jai voulue rendre les 3ecue fedorus mais je ne savait pas comment faire pour ma pare je suis prait a lui renpoursait et suite a la nolaufre jai vais une faute de frape une aireur de ma par bien cordialement fredlelutin
Mag se présenta à la barre, pour représenter la ville de Bayonne
Votre honneur, comme nous le savons tous, l'erreur est humaine soit.
Mais une fois notre erreur révélée, il est possible de réparer. D'après les dires du Lieutenant Fedorus, il lui a expliqué comment faire pour réparer.Le sieur Fredlelutin ne l'a pas fait.
Je demande donc que le tribunal permette à Dame Floryane de récupérer son du, car elle, elle a fait le travail demandé.
Merci
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Votre honneur,
En ma qualité de lieutenant de police, j'ai eu à constituer le dossier qui vous est présenté.
L'accusé n'a effectivement daigné donné le moindre signe de volonté de règlement à l'amiable.
Il a été dans cette affaire aussi moult fois relancé par la victime qui en dernier recours, a décider de demander justice et réparation via votre tribunal.
Je précise que Sir Fredlelutin a actuellement deux autres affaire de même nature en cours et qu'il n'a là aussi, pour l'instant, donné aucune nouvelle.
Fait pour faire valoir ce que de droit.
Lieutenant Fédorus
Monsieur Le Juge,
Je me nome Floryane habitante dans ce comté de
Bayonne.
Je porte plainte contre Sieur Fredlelutin
pour m'avoir fait travailler pour la somme
de 12 écus. Il manque donc 3écus pour que
la somme soit respéctée dans le Décret que
vient de vous dire Mr le Maire.
Je lui ai envoyé un message pour qu'on trouve
un arrangement à l'amiable mais il n'a rien fait.
Je m'en remet à vous pour que ce Sieur Fredlelutin
Me rembourse le montant qu'il me doit.
Une fois de plus une affaire antique, a croire que ce tribunal a été deserté.
Compte tenue de l'antiquité du délit, je relaxe le prévenu des charges retenues contre lui.
donné au tribunal de Mont de marsan par nous ursin de lasteyrie le 17eme jour de septembre 1457
Le prévenu a été relaxé.