Procès ayant opposé Winry_rr au Duché de Gascogne
Winry_rr était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 02/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Riw se tint droit comme un I et récita tel un homme mécanique*
- Jour vingt-huitième du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept
- Accusé : Winry_rr
- Chef d'inculpation : Trouble à l'ordre public
- Selon décrets ducaux du 10 et du 21 juin : Les ressortissants de Guyenne se voient formellement interdit de séjour et seront considéré comme une menace pour la sécurité de la Gascogne s'ils entrent sur notre territoire.
Les ressortissants de Guyenne demeurent interdits de séjour et seront considérés comme une menace pour la sécurité de la Gascogne s'ils entrent sur notre territoire et traité comme telle. Les membres de l'armée franche guyennois en convalescence en Gascogne sont autorisé à demeurer en Gascogne le temps de se rétablir et deux jours après, sur présentation de leur fiche de soin.
- Un avocat : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
*Soufflant un bon coup, il laissa tomber ses épaules, la raideur n'estant point son truc. Il se frotta alors la nuque*
Bref, l'on a demandé à vostre personne de quitter le territoire gascon au plus vite ou, dans le cas d'une impossibilité, d'en informer le duché. Vous pouvez voyager puisque vous êtes parti, hélas dans la mauvaise direction. Sortir du territoire au plus vite veut dire prendre le chemin le plus court pour rejoindre la Guyenne, et non passer par Lo Moun ou Dax, vous n'estes point inviter à séjourner en nos terres.
*Une petite annotation*
Le Duc viendra d'ailleurs en témoigner !
*L'oeil perçant, Riwenn s'adressa d'une voix sévère à l'accusé*
Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Gabriel fait de nouveau un passage par le palais où officie la justice gasconne, très occupé en ce moment.*
Je vais finir par me faire aménager un bureau ici moi. Enfin passons, l'accusé a été répertorié à Mont de Marsan le 23, date à laquelle je l'ai sommé de quitter notre territoire au plus vite, de là, pouvait se faire un demi tour vers sa Guyenne natal, ou sortir vers Eauze.
Non pas, c'est à Dax que l'accusé réside maintenant. Arrivé dès le lendemain elle y est encore ce jour encore du 28. Je veux bien admettre qu'elle ait put recevoir mon message alors qu'elle était déjà en route pour dax, où elle est arrivé le 24, mais elle qu'on ne me fasse pas croire qu'il faut 4 jours pour se décider et savoir quoi faire.
J'en ait finit voter honneur, mais l'accusée était parfaitement consciente des lois et a eut plus que le temps nécessaire pour traverser la Gascogne dans un sens et dans l'autre, mais s'y trouve toujours, en violation des lois.
Seconde affaire et seconde fois où le juge se trouve dans une affaire où il a témoigné. Ces vieilles affaires encombres. Là encore un accusé décédé, pas beaucoup de travail donc.
Le nombre de mort dans ce tribunal est tellement important que je me sens l'âme d'un fossoyeur. Quoi qu'il en soit nous classons l'affaire puisque l'accusé est mort et le corps disparu.
Le prévenu a été relaxé.