Procès ayant opposé Binomedetoli au Duché de Gascogne
Binomedetoli était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 03/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Encor une affaire à traiter pour El Procurador*
En ce douzième jour du mois de mai de l'an de grasce 1457, moi, Riwenn de Castel vilar, ouvre un procès à l'encontre de messer Binomedetoli pour trouble à l'ordre public.
*Volte-face vers l'accusé*
En effet, les agents de la prévosté de la ville de Dax ont pu à plusieurs reprises croiser un corps d'armes à la teste duquel vous étiez. Ce type de groupe estant interdict en nos terres.
*Récita la loi*
"Livre V - opus 8
Art 3. La formation, l'entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne, pour les personnes non résidentes du Duché.
Les lances et groupes armés sont soumis à autorisation pour ces mêmes personnes. Une demande devra être dépêchée au Prévôt des Maréchaux ou au Duc de Gascogne, par courrier au plus tard le Jour de leurs arrivées ou au moins un jour franc avant leurs formations ou leurs déplacements sur le sol Gascon.
Les réponses seront ordonnées par le Prévôt des Maréchaux le lendemain de leurs envoies.
Art 4. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Le Duché se réserve également le droit, de reconduire aux frontières, les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de l'ordre, de l'obligation de quitter le territoire, sous peine de procès pour trouble à l'ordre public, avec motif de non respect d'une décision ducale et mis en péril de l'autorité Ducale."
Vous allez sans doute dire que vous n'aviez point esté prévenu...
*Prit deux parchemins qu'il leva d'abord en direction du juge et de la foule puis sous le nez de l'accusé*
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Alors qu'est-ce que cela sinon une copie des missives qui vous ont esté envoyées et auxquelles vous n'avez jamais respondu ?
*Petit aparté au juge*
Et le lieutenant Armon d'Hast viendra en témoigner !
*Retour à messer Binomedetoli*
Vous allez sans doute me dire que vous ignoriez que ce type de groupe estait interdict en territoire gascon...
*Récitation de l'article 5 de l'opus 1 du livre I du coutumier gascon*
"Qu'il soit dit que nul n'est sensé ignorer la Loi et que toute personne vivant ou voyageant en terre gasconne se verra soumise à la loi."
Et j'espère que vous n'allez point persister dans vos silences, à moins de faire parler à vostre place un avocat (http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm).
Quoi qu'il advienne, je crains que vous ne soyez en tort. Alors prenez garde, car le tort tue !
*Ce fut avec un sourire que Riwenn retourna à cet instant à son siège*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Messer ne se présente point face à la Cour.
*se gratta la teste*
Mais pourquoi cette absence et ce silence ? Parce que le silence est d'or ? oui mais à quoi servent des richesses telle que celle-ci si la loy est bafouée et si les enjeux sont du ressort de la justice ?
*Soupir*
Je ne sais à quoi penser l'accusé en ne venant point icelieu. Mais s'il ne se défend point, je dirai qu'il ne doit point douter de sa culpabilité...
*Un bref silence*
Avons-nous besoin réellement d'un témoignage ?
*Un autre silence, un peu plus long cette fois, comme pour laisser un temps de réflexion*
C'est pourquoi je demande une peine à son égard de deux jours de prison et de 80 écus pour la peur engendrée.
*Ainsi fut clos son réquistoire*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Ca y est l'affaire du siècle... dernier. Record établi dans les affaires qu'on lui avait laissé, moi de mai, une ffaire vieille de 5 mois bientot. Lui même ne se souvenait même pas avoir jamais entendu parlé de l'individu. Une affaire importante, le lieutenant du guet n'étant jamais venu. Allez encore une évacuation de dossier, Gabriel n'est pas juge mais archiviste.*
Que les spectateurs veuillent bien se lever puisque le procureur est parti, tout comme l'accusé, le témoins et qu'il n'y a pas eut d'avocat.
*Moment de solitude*
Considérant que ce dossier a été ouvert voila bientot 5 mois ; que la loi invoquée vise à protéger des risques que ces groupes peuvent constituer pour le duché, risque aujourd'hui écarté ; que les délais ne peuvent être imputable à la seule absence de l'accusée et qu'ainsi les autorités n'ont pas jugé sérieux ce cas pour le traiter avec diligence,
Prononçons la relaxe.
Gabriel Von Wittelsbach
Le 03 octobre 1457
Le prévenu a été relaxé.