Procès ayant opposé Toenn au Duché de Gascogne
Toenn était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 03/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
Alors Guyennois, l'on s'attaque à une ville gasconne ?
*Léger sourire*
Etranger qui ne connoit point les loys gasconnes ?
*Récitation du coutumier gascon*
Livre V - opus 5 - Article 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.
*Et Riw continua*
C'est donc en ce dixième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept que moi, Riwenn de Castel Vilar, j'ouvre un procès à vostre encontre pour trahison.
*À ne point oublier*
Sachez qu'un avocat puit vous défendre... (http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm)
*Un pas vers l'accusé*
Et j'espère que vous avez une explication à cette prise de mairie labritoise, car cela pourrait vous couster très cher !
*Peu de chance, mais bon, il le laissa tenter de se défendre*
Gascons!
Connaissant déjà l'issue de ce procès, je ne m'abaisserai point à me défendre auprès d'une justice cautionnant par son inaction, les actes perpétrés à Bazas par vos concitoyens.
Labrit a été prise. Nul sang n'a été versé.
Qu'on me mette en prison, je me déclare coupable de cet acte grandiose qui vit la Guyenne relever la tête et crier BASTA à ses adversaires.
Que ce qui est à la Guyenne demeure à la Guyenne !
*C'est ainsi que Riw commença à haute voix son réquisitoire avant de s'adresser plus précisément à l'accusé*
Peut-estre aviez-vous des souci avec ce duché, mais il fallait les régler avec lui, sans mesler à cela tout un peuple et un duché qui n'ont rien demander à vostre égard.
*Un sourire de sympathie*
Quoi qu'il en soit, vous reconnoissez les faicts, ce qui vous rend coupable !
*Un regard vers la jutge*
Une amende de 80 écus et 5 jours de prison devraient, je l'espère, laisser une réflexion dans l'esprit de ce messer quant à ses actes...
*Et il laissa la réflexion suivre, terminant sa plaidoirie et retournant à son siège*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Un nom connu aujourd'hui pour le dossier qu'avait sous le bras le Duc d'Espelette. Un dossier facile qui plus est, étrange finalement car c'est la défense qui avait ammené les preuves de la culpabilité*
L'accusé veuille se lever.
Sieur Toenn, cela faisait longtemps, à la Chancellerie je crois. Enfin quoi qu'il en soit, la justice prend son temps mais fait son oeuvre.
Considérant que l'accusation n'a put ammener les preuves de ses accusations, fautes de la parution des témoins à la barre ; que toutefois la défense revendique l'attaque de Labrit et se reconnait coupable
La cour donne raison à l'accusé et le déclare coupable.
Quant à la peine, étant entendu que l'affaire remonte à juin et devrait se voir minimiser de part la diminution à l'atteinte à l'ordre, que cependant l'accusé a trahis la confiance du Duché de Gascogne en profitant de son statut d'ambassadeur, à participer à la prise d'une ville en mettant en danger les relations déjà fragiles avec la Guyenne et le Royaume de Sa Majesté,
La Cour suit le réquisitoire de l'accusation dans la limite de la charte du juge applicable au Royaume et condamne l'accusé à 80 écus d'amende et 3 jours de prison.
Justice a été faite.
Gabriel Von Wittelsbach
Le 03 octobre 1457
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 3 jours de prison ferme et à 6 mois d'inéligibilité