** Reine entra dans le tribunal et se lança directement. Elle se mit face aux personnes présentes, puis parla en direction de l'accusé.**

Messer Euzébio dict Coquielette, nous sommes présents dans ce tribunal en ce jour du vingt trois juillet mil quatre cent cinquante sept pour une accusation de Trouble à L'Ordre Public. En effet, donà Cymoril a déposé une plainte contre vous pour propos insultants.

** Courte pause, le Procureur reprend sa respiration**

En effet, lors des dernières élections municipales de la ville de Labrit, alors que la candidate, Donà Miniflouse échangeait des points de vus avec donà Cymoril sur la place publique du village, vous êtes intervenu et avez dict, entre autre : que Donà Cymoril devait deverser son crachat ailleurs et qu'elle devait s'offrir une cervelle de moineau, ce qui serait plus que celle d'une moule.

** Reine le regarde**

Je n'ai rien contre les animaux, mais il ne faut point tout confondre. Donà Cymoril est bien une personne et mérite tout le respect. Même durant des élections, il est de notre devoir à tous de rester courtois.
Vous auriez pu donner vos avis sans pour autant insulter cette femme !!

Vous pouvez vous défendre avec l'aide d'un avocat : [url=http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm]http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm[/url]

** Elle se tourna vers le juge **

Pour cette affaire j'appellerai Donà Miniflouse et Messer Reani comme témoin.

** Le procureur alla s'assoir en attendant la suite des evenements**

*Euzébio assit au banc des accusés pour la toute première fois de sa vie, se demandais si la justice n'avais rien d'autre à faire, que perdre son temps, dans des procès de ce genre*

Madame le juge, Madame le procureur mes hommages.

*Prit un ton grave et accusateur, il regardait le Juge droit dans les yeux et montra de la main Madame le procureur et declara*

Madame le Juge'

Les accusations de Madame procureur sont fausses et infondées, mais ce n'est pas le plus grave dans cette affaire, qui ressemble plus à une mascarade et une vengeance personnelle, qu'à un procès.

*il s'arrêta un instant est repris'*

En effet l'affirmation de madamele procureur, concernant mes propos sur le fait que j'aurais signifié je cite : " que Donà Cymoril devait deverser son crachat ailleurs et qu'elle devait s'offrir une cervelle de moineau, ce qui serait plus que celle d'une moule ", est totalement fausse.
Je me souviens bien de mes mots et il n'était pas ceux-ci mais ceux là et je récite mes propres mots : " Déversez donc votre crachat ailleurs et peut être si vous avez le temps ce que je ne doute pas puisque votre travail de conseiller n'est pas des plus prenant, vous irez faire un tour au marché, de la cervelle de moineau est en vente, c'est toujours mieux que celle d'une moule. "

Ou voyez vous dans mes propos apparaitre les mots " vous offrir une cervelle de moineau " ou encore " Dame Cymoril à une cervelle de moule ".

Concernant Le mot Crachat, j'affirmerai que la l'accusassions, c'est servit des même propos à mon égard, je cite : " Car de crachats il n'y a que de votre part, et sachez que je n'ai pas besoin de sous entendus. Si j'ai quelque chose à dire, je le dis, en public, pas dans un recoin sombre de taverne ou autre chose encore. Et je crois bien que c'est ce qui vous dérange le plus. "

Comme vous pouvez le voir cette personne utilise le même mot et n'en est point dérangée. Mais cette phrase montre parfaitement quelle animosité habite celle-ci.
Vous apprécierez, que l'accusation de diffamation, n'est que pure interprétation de mes dires, les mots qui ne sont pas exprimé clairement, ne sont pas dit est ne peuvent être considérés comme diffamants, puisque inexistants. Dans cette affaire, je suis bien devant vous la seule personne diffamée, non pas seulement par madame le procureur, mais également par les témoins, seul interrogé dans cette affaire et la personne déposant plainte.
dans cette affaire, il est clair que si mes propos avait été, je cite : « faites un tour au marché il y a des choux, c'est toujours mieux que des carottes », vous auriez prétendu que j'insultais le plaignant de carottes.
Donc Pour avoir déformé mes propos, ce procès ne peut avoir lieu et est donc par ce fait caduc.

Mais dans la hâte de me mettre en procès, madame le procureur à fait une erreur des plus grave pour une personne représentante de la loi. Je soulignerai déjà et en premier le fait que Dame le procureur dans son exposé enfreint la loi en omettant de me signaler le fait que je peux être défendu non pas seulement par un avocat, comme elle le dit, mais également par n'importe qu'elle personne de mon choix, qui sera nommé représentant de la défense. Cette mauvaise formulation représente en lui-même en vice de procédure, d'autant plus que le barreau de Gascogne a été fermé par ordre Ducale.

*Marqua une courte pause*

Encore un vice de procédure dans cette affaire, le plaignant à été entendu, les témoins entendu, mais l'accusé NON !Madame le prévost, n'a pas trouvé utile de m'entendre dans cette affaire, aucun agent des forces de l'ordre, m'a prévenue de cette plainte, aucun témoignage m'a été demandé. Madame le procureur a accepté cette affaire sur les simple dire de Maistre Réani car le témoignage de dame Miniflouse et irrecevable, étant donné que la personne ne parle ou ne cite pas mes mots elle apporte un vulgaire écrit dont je ne suis pas l'auteur, pour ce fait, je demande l'annulation du témoignage de Dame Miniflouse dans l'enquête et le procès.

***(Les screen du forum ne peuvent être recevable, s'il n'évoque pas un courrier, une affiche ou un écrit. En effet comment peut-on prouver par screen des paroles, il ne faut tout de même pas exagérer, ceci est pareil pour les tavernes, si ils le sont pour les administrateurs dans le cadre de vrais faux délits (insultes, etc.), ils ne peuvent servir de preuves dans le cadre de diffamations, seul les témoignages doivent être pris en compte) ***

*S'arrêta et repris'*

Autre vice de procédure dans cette affaire, peut on m'expliquer clairement pour quel motif valable l'accusation n'est pas présente à ce procès, pourquoi Dame Cymoril n'ai pas appelée à la barre.
Je rappelle qu'il est question de présomptions de diffamations et que l'accusation est représentée par Dame le Procureur, dans le but d'exprimer l'accusation du plaignant.

Maintenant, si mes propos avait été tel'

*s'arrêta et sourit, puis repris avec détermination'*

Il y a-t-il une personne ayant assez de connaissance dans ce Royaume, sauf notre Dieu tout puissant, capable donner l'évaluation de l'intelligence d'une moule ou encore de celle d'un moineau ?
Je ne pense pas...
Alors sur quels critères l'accusation se base-t-elle, pour en donner un sens insultant. Donc Encore une fois je viens ici démontrer, qu'une telle affaire n'a rien à faire en ces lieux et n'est en réalité, qu'une dispute de piliers de tavernes.

*il avait fini sa plaidoirie, mais n'en avait pas finit avec le procureur, alors il n'hésita pas à lui rappeler son travail*

J'aimerais également faire remarquer à notre procureur, la plaignante à usurpé le titre de fonctionnaire ducal dans l'exercice de Conseillère Ducale, Puisque celle-ci n'a pas été reconnu comme telle, du fait de la non validité de la présence de la liste 3S, dont elle est membres, dans les élections Ducales. Donc au lieu de vous acharner contre moi faîtes le nécessaire pour réparer, cet affront à la Gascogne.
Merci Madame le Juge de m'avoir entendu.

*Euzébio très énervé retourna s'assoir.*

**Le procureur s'avança. Elle s'adressa dietement à l'accusé. **

Je vous remercie pour vos lumières Messer Coquiellette ! Et merci de m'apprendre mon métier mieux qu'un ancien procureur de six mois et que le Duc lui même !

** Elle fit un sourire légérement moqueur puis se tourna vers le premier témoin, donà Miniflouse**

Donà, merci également pour votre témoignage, cela dit, je n'ai bien bien saisit quelle version prendre, votre version orale dite précédemment ou 'écrite figurant dans mon dossier, celui déposé au bureau des plaintes.

**Le procureur de racla la gorge et lu le premier témoignage du témoin : **

"Bonjour à tous. Je viens ici pour confirmer les dires de Dame Cymoril, c'est à dire que Dame Cymoril me poser quelques questions sur mon programme électoral et nous discutions tranquillement lorsque que Monsieur le maire, Sieur Coquiellette a déboulé d'un coup en insultant et en portant des propos non fondé sur Dame Cymoril."

** Reprise de parole vers le témoin**

Je vous félicite, olà un parfait exemple pour vos habitants! Vous vous contre-disez extrémement vite !

Mais nous ne sommes point là pour vous.

** Se tournant de nouveau vers l'accusé**

Messer Coquielette, essayez-vous de jouer avec les mots? C'est réussit et très phylosofique ! Mais malgré cela vous montrez bien que la manière différente de les exprimer revient quasi à la même chose... Vous n'assumez pas votre manque de diplomatie envers Donà Cymoril? Nous parlons tous parfois un peu vite pour regretter ensuite mais vos propos étaient des plus blessant.

** Le procureur s'avança ensuite vers le Juge**

Votre honneur, j'aimerai vous présenter une lettre écrite par Donà Cymoril. Etant donné que nous ayons le droit à deux ccusé et que l'un d'eux a, on ne sait pour quelle raison changé littéralement d'avis, j'aimerai que celle-ci soit accepté dans ce dossier. Il n'en tiendra qu'à vous d'en tenir compte ou non.

** Reine lu à voix haute le témoignage écrit de la plaignante.**


"Ceci est mon témoignage pour l'agression verbale parfaitement injustifiée et insultante de Messer Coqueillette à mon encontre lors de la dernière campagne électorale labritoise.

Alors que la damoiselle Miniflouse et moi débattions sans aucune animosité, le maire sortant n'appréciant pas les réflexionsque je faisais sur la sécurité et la façon inexistante qu'il avait eu de gérer l'attaque des Renards s'est mis à insulter mon intelligence via des images animalières peu reluisantes. Il aura beau essayer de noyer le poisson et essayer de vous faire prendre des vessies pour des lanternes, ses propos étaient des insultes et pas autre chose.

Qu'il n'apprécie pas mes réflexions, ça peut se concevoir puisque je mettais le doigt sur certaines incompétences. Que je maintiens.

Il est absolument honteux qu'un représentant gascon en exercice puisse se permettre de telles choses, faire montre d'aussi peu de sang froid devant l'ensemble de la communauté. Quant au fait qu'il ait eu l'air de lire mes pensées, j'espère que cela n'est que pure coincidence...

Voilà. Il me semble qu'un représentant quel qu'il soit se doit d'être un exemple pendant l'exercice de son mandat. C'est la principale raison de ma plainte... l'exemple. Qu'il ne soit pas dit que la justice gasconne n'est valable que pour certains et selon leur étiquette.

Merci. "


** Le procureur reprit sa respiration puis tendit la lettre à Donà la juge en annonçant sa requête.**

Après discution avec Donà Cymoril, je demanderai une amende qu'il vous conviendra à verser à la mairie de Labrit, ainsi que des excuses publiques. Le plaignant ne souhaite pas recevoir d'argent de la part du Sieur Coquielette mais souhaite en faire profiter à sa ville.

Merci de m'avoir écoutée.

** Elle retourna s'assoir en soupirant, prête à entendre de nouveau qu'elle a tort, qu'elle ne connait pas son travail...**

*Euzébio ne souriait pas il trouvait fortement insultante l'attitude du procureur, il reprit pour sa deuxième plaidoirie.*

Madame le Juge,

Pour ce qui est du témoignage de Sieur Réani, il relève encore une fois sur de pures interprétation et de pures spéculations, additionnées de rétorques des plus désobligeantes concernant ma personne. Son témoignage concernant la fameuse phrase ne concerne que deux propos dont il nous donne soin, tout le reste de son témoignage n'a pas de présence dans cette affaire.
Puisque Madame le procureur à du pour terminer cette affaire faire appel à l'avis de notre Bien aimé Duc de Gascogne. Sur le fait Qu'un des témoins de l'accusation est revenu sur ses dires.
Dires, Je le rappelle, dont j'ai moi-même demandé leur retrait de cette affaire, puisque les preuves rapporté par celle-ci était appuyé sur des écrits dont je n'étais pas l'auteur, Je rappelle également que j'ai demandé l'annulation du témoin dans ce procès et même si après coup il devient témoin de la défense.

*Regarde Madame le procureur et lui dit'*

Auriez vous dormit tout au long de ma plaidoirie, ou étiez vous trop occupée à attendre près de la porte le retour de Bazas de Sieur Réani.

Puisque Madame le procureur à fait appel pour ceci à notre Duc, Elle aurait du le faire sur les vices que contient toute cette accusation, nous aurions perdu beaucoup moins de temps.

Madame le procureur commet à nouveau l'irréparable dans cette affaire !

Non seulement, Madame le procureur ne trouve pas utile de se défendre des vices de procédure exposé par mes soins ! Mais, en rajoute un des plus impensables ! En guise de témoignage, s'excuse de l'absence de l'accusation en rapportant un vulgaire courrier de celle-ci, en cours de procès, que la défense, donc moi-même n'a pu avoir connaissance avant procès.
Cette procédure en elle-même est une insulte à la justice Gascogne !

*S'arrêta en regardant avec dépit le procureur*

Donc ! Je récapitule'

Enquête judiciaire menée sans avoir pris soin d'inviter la personne principalement concernée, donc moi-même. Il est claire, que la justice m'avait déjà jugé coupable avant même que le procès soit lancé. Voici le premier vice de procédure'

Ensuite Acte d'accusation, déposé avec déformation de mes propos. Propos sur lesquels repose toute cette enquête, ainsi que ce procès rendu caduque par cette déformation, je relèverai également le fait, que Dame le procureur dans cet acte montre bien une culpabilité, sans même attendre votre Jugement, madame le juge, sur le déroulement du procès. Par ce fait me rend déjà coupable de cet acte, par la déformation verbal de mes propos. Voici donc le deuxième vice de procédure...

Puis vient L'exposé de mes droits à la défense, qui sont totalement incomplet, madame le procureur à choix de ne pas ou de les exposer. S'ils sont exposés, ils le sont obligatoirement dans leurs entièretés, ce qui n'est pas le cas dans ce procès. Troisième vice de procédure'

Et qui ce rajoute à la liste, Dame Le procureur, fait intervenir suite à ma première plaidoirie qui affirmait le devoir de présence de l'accusation et pour preuve de son incompétence, puisque énoncées seulement après cour, une lettre de l'accusation, qui de part son absence nous donnait le quatrième vice de procédure. Nous fait participer au record de vice de procédure dans une seule et même affaire en offrant devant toute la Gascogne, non pas un, ni deux, ni trois, ni quatre' Mais cinq' Oui Madame le Juge Cinq vices de procédure pour une seule est même affaire.

Madame le procureur, qui après ma première plaidoirie, aurais du laisser tomber les charges, continue à m'accuser et signe à nouveau une erreur.

Il est clair que je demande pour ces faits le non lieu, encouru d'une relaxe.

Il certain que le réquisitoire de l'accusation demandant une amende au bénéfice de la mairie, réfère une insulte à mon égard au vu et à l'instar de l'accusation de tout l'argent dont à bénéficier la ville, de mon propres chef et de mon propres trésor. Argent qui se calcul en milliers d'écus et ce pour la naissance et la survie de cette ville et de ses habitants, qui aujourd'hui sans vergogne me mène en cette cour me demandant des excuses pour des propos déformés dit suite un des propos des plus offusquant envers ma personne.

Puisque la justice n'a pas de visage, je suis certain qu'elle n'en montrera point ici.

Je pense' Madame le juge, qu'il serait incongru de s'aventurer dans un autre verdict, ou encore donner un avis ou une interprétation sur l'énoncé de propos, qui dès le départ sont volontairement déformés par l'accusation...
Le faire reviendrait clairement à approuver le fait que j'ai été désigné coupable et non jugé coupable avant même que procès est lieu.

Je soulignerais madame le juge, que la décision importe qu'a vous-même et qu'a l'instar de Madame le procureur, avis du Duc il ne peut y avoir ici.

Merci Madame le Juge de M'avoir écouté et vous remercie par avance pour votre impartialité devant cette affaire avec autant de fautes commises par l'accusation'

*Miniflouse s'avança vers la barre*

Bonjour à tous.
Ce jour, dame Cymoril était venue me poser quelques questions sur mon programme électoral lorsque messer Coquiellette est arrivé en trombe. Je dois dire que Dame Cymoril avait sans doute eut des propos déplacés en reparlant de la défense de la ville lorsque les Renards ont pris Labrit, je pense aussi que les paroles de sieur Coquiellette ont été mal interpréter et que son but n'était pas d'insulter Dame Cymoril.

*Lorsque Miniflouse eut fini, elle alla se rasseoir à sa place*

*Reani s'empourpra de colère. Alors là c'était la meilleur, le témoin de l'accusation qui prenait partit de la défense.*

Et bien dame Miniflouse, n'est-ce point l'accusation qui vous a appelez à la barre ? Allez donc dire tout les propos et ne pas seulement vous servir de ce que j'ai dit dans le bureau des plaintes !

*Reani se calma*

Mais nous ne sommes pas ici pour faire votre procès...

Quand sire Coquiellette à pris la parole il a tout de suite tenu le propos que dauna Cymoril était du Cartel, hors, il me semble que Falco a dit, quand l'armée Desembarata est venu à Labrit, qu'aucun membre du Cartel n'habitait actuellement en Gascogne.

Ensuite, celui-ci se permis de parler à propos de son statut de conseillère ducale, hors je rappel ce message venant d'un pair de France donner aux Gascons et auquel aucune déclaration officielle n'a fait suite :

"Au peuple de Gascogne,

Au regard de vos lois, les listes "L'union" et "Sea Sex and Sun" ne sont nullement valides, ce qui implique la création d'un conseil d'intendance.

Toutefois, les deux listes peuvent être dites "valides par défaut", ainsi chaque élus à sa place au sein du conseil élu et ne pourra se faire retirer ce droit.

Le choix vous est laissé afin de ne point ajouter aux troubles récents. Cette mesure est mesure d'exception.

Le 15 juillet 1457
Pour la Pairie, Sebbe de Valrose"

Donc pour moi, dauna Cymoril était bien conseillère ducale, de plus elle avait été élu.

De plus, Ser Coquiellette est de mauvaise fois quand il parle de "cracher votre crachat ailleurs", il ne fait que jouer sur les mots, le terme exact était "deverser donc votre crachat ailleurs".
De plus, l'ancien maire de Labrit a dit "Pour vorte imbécilité profonde" comme un titre que l'on donnerais à un noble signifiant de par se fait que dauna Cymoril était l'incarnation de l'imbécibilité !
L'accusé a ensuite continuer en disant : "vous irez faire un tour au marché, de la cervelle de moineau est en vente, c'est toujours mieux que celle d'une moule." Pour moi cela est clair, vu qu'il a déjà insulté dauna Cymoril d'être l'incarnation de l'imbécibilité. Seul le Très-Haut pourrais connaitre l'intelligence d'un moineau ou celle d'une moule. Peut-être sont-ils plus intelligent que certains humains, mais le ton employé par Sir Coquiellette était tout de même employé d'une façon de dire qu'un moineau et une moule ne sont pas très intelligent. De plus, si Sir Coquiellette considère que c'est la taille du cerveau qui fait l'intelligence, une moule étant plus petit qu'un moineau et un moineau largement plus petit qu'une moule, cela signifierais que dauna Cymoril n'a pas grand chose dans la tête.

Certes j'extrapole madames les juges et procureurs, mais qui nele ferais pas s'il avait entendu le ton insultant de cet homme de loi qui, il me semble est tomber bien bas ?

Son but était très clairement d'insulté dauna Cymoril et cela en publique, et cela je vous le juge, foi de Moncor.

*Le témoin regagna alors sa place ayant fini son... témoignage*

*Pour une fois Gabriel allait avoir une affaire intéressante. A peine avait il lut le nom de l'accusé, que, la surprise passé de le voir ici, il fut ravi de pouvoir lire la prose légendaire de l'ancien juge de Gascogne, puisqu'il avait récupérer un ancien dossier.

Arrivé dans le tribunal, son verdict prêt grâce à quelques temps de travail.*


Veuillez vous lever, la Cour va rendre son verdict.


Quant à la demande d'annulation du témoignage, dame Miniflouse.

Considérant qu'il convient de distinguer la déposition faite aux forces de l'ordre du témoignage apporté dans ce tribunal ; que l'accusé fait référence a des pièces se trouvant dans la déposition et non dans le témoignage ; estimons que la requête ne porte pas sur le présent témoignage.
Considérant que les règles applicables aux témoignages et aux dépositions ne sont pas les mêmes et qu'il est laissé aux soins de la prévôté et de la procure d'apprécier les pièces apporté.
Considérant que le témoignage devant nous présenté ne comporte aucun élément dont la recevabilité serait à déterminer ; et que la déposition faites aux forces de l'ordre n'entre pas en compte dans le présent verdict puisque l'article 8 opus 3 du livre 4 dispose que "Le juge ne doit tenir compte que des seules preuves apportées au tribunal"

Rejetons la demande d'annulation formulée par la défense comme n'étant pas fondé.


Quant à la demande d'annulation du témoignage de la plaignante reléguée par le ministère public.

Considérant que l'accusation ne dispose de la faculté de n'appeler que deux témoins, qu'aucune loi ne fixe pour autant un maximum au nombre de témoignage recevable.
Considérant que l'article 8 opus 3 du livre 4 dispose que le juge "peut recevoir un témoignage directement mais doit le faire suivre aux deux parties avant leur dernière plaidoirie" ; que si ce n'est pas le juge qui a reçut ce témoignage, il n'en demeure pas moins que les deux parties ont put avoir connaissance de celui ci avant leur dernière plaidoirie.
Considérant que l'article 9, livre 3 opus 4 donne au juge le pouvoir d'apprécier si les vices de formes allégués sont de nature à entacher un procès de manière à devoir prononcer la relaxe.
Considérant de surcroit que l'allégation portée par la défense, à savoir que la présence de la plaignante est une obligation, ne peut être retenue, aucune loi ne l'imposant.

Rejetons la demande de la défense comme n'ayant pas porté atteinte aux droits que lui garanti le Coutumier de Gascogne, et recevons le témoignage de la plaignante.


Quant aux atteintes aux diverses atteintes aux droits de la défense

Considérant qu'il n'est pas spécifié que le ministère public doive informé l'accusé de toutes les possibilités de se défendre existante ; que la seule mention du barreau est suffisante puisque celui ci offre une défense à toute personne et l'informant au besoin des autres moyen de défense à sa disposition.
Considérant toutefois que la fermeture du barreau rend celui ci inefficace, l'orientation opéré par le ministère public vers le barreau sans mentionner les palliatifs existants peut induire l'accusé en erreur quant à ses droits et à ses possibilité de se faire représenter.

Considérant que tant le l'article 1, opus 3 du livre 4, que l'article 2 opus 4, titre IV du livre VIII dispose que les services de la prévôté doivent mener l'enquête à charge et à décharge ; que l'article 2 opus 3 donne la faculté au procureur de demander un complément d'information en cas de manque dans le dossier.
Considérant que l'enquête à charge a été correctement fait, mais que l'enquête à décharge qui demande au minimum que l'accusé soit entendu, n'a manifestement pas bénéficié de la même diligence ; que le ministère publique a eut l'occasion, en prenant le dossier, de rectifier cette erreur mais ne l'a manifestement pas fait.
Considérant que l'accusé dispose néanmoins du droit de parole pour se faire entendre, réparant le manquement préalable bien que portant préjudice à son image.

Considérant que si les atteintes à la procédure prisent séparément ne justifient pas de prononcer la relaxe pour vice de forme, la multiplication de celles ci jettent un doute sérieux.

Dès lors, faisons droit à la demande de la défense et, sans qu'il y ait besoin de s'attacher à la culpabilité de l'accusé, prononçons la relaxe pour vice de forme entachant l'affaire de manière trop importante.

Allez en paix.

Gabriel Von Wittlesbach
Le 05 octobre 1457