*Riwenn se leva et prit un air solennel*

Moi, Riwenn de Castel Vilar, Consòl de Lo Moun, en ce vingt-et-unième jour du mois de juilhet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept, ouvre un procès pour escroquerie à l'encontre de messer Cruchaud.

*Fit quelques pas en direction de l'accusé*

Alors, messer, l'on se prend pour un poissonnier montois ? Hein ?

*Ne lui laissant point le temps de donner response*

Des poisson à 18.50 écus...sur le marché de la capitale gasconne...et sans autorisation...

*Un soupir*

L'on ne connoit point les loys de la ville je vois !

*Les récita pour lui apprendre...ou lui rappeler*

Arrêté Municipal n°3: Des marchandises rares sur le marché montois.
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Article 1 : Afin de préserver l'économie et le marché montois, sont déclarées marchandises rares : le bois, le poisson et le fer.

Article 2 : Sont autorisés à vendre ces marchandises :
- La mairie de Mont de Marsan,
- Les personnes mandatés par le Duché de Gascogne.
- Les personnes ayant eu au préalable l'accord du Maire.

Article 3 : Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie, étant entendu que la mise en accusation sera précédée d'une phase de conciliation.


Arrêté Municipal n°4: Des marchands ambulants.
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Article 1 : A compter du 20 juin 1457, toute personne étrangère à la ville de Mont de Marsan ou n'ayant aucun logement dans la ville (preuve à l'appui si nécessaire), exceptions faites de personnes accrédités par les autorités, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville, sauf bien de première nécessité, sans une autorisation préalable de l'Adjoint aux affaires économiques et financières ou du Maire de Mont de Marsan.

Article 2 : Toute personne ne respectant pas cet arrêté serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Mont de Marsan. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

*Reprit une bouffée d'air, les loys sont longues parfois*

Et qui plus est, le probost dòna Kassandra Von Wittelsbach vous a escrit une missive afin de vous informer vostre faute, vous avertir de la loy, et de tenter une conciliation. Mais vous n'avez rien escouté, puisque dès le lendemain, vous vendiez un poisson à 18.75 écus sur le marché montois.

*Un nouveau soupir en lui tendant un parchemin qu'il récupéra sur sa table (http://img263.imageshack.us/img263/1568/cruchaud.png)*

Vous ne lisez point vos missives messer ?

*Pas le temps d'entendre une response, il enchaina*

Peut-estre un avocat pourra-t-il vous les lire : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm...

*Le Consòl secoua la teste, qu'est-ce qu'il ne fallait pas dire !*

Vostre poisson sera désormais vostre poison !

*C'est sur cette maxime dont il estait fier qu'il laissa la parole à l'accusé*

*cruchaud se leve,salue la cours,le maire et

je suis cruchaud de gilead monsieur le juge

*regarde la cours puis le maire de mon de marssant*

-je reconnait les fait sire !il n'est point la peine de faire temps d'extravagance mais toutes fois je tient apporter quelques precisions.
premeierement vous parlez de concilition,mais pour cela faut il laisser a la personne le temps de vous contacter! oui car en effet j'ais recu le pigeon de Mme Von Wittelsbach le 21/07 a 00h20 et tout de suite derriere votre depots de plainte. hors mon poisson a 17.75 a ete mis en vente avant d'avoir ce courrier.
deuxiemement j'ais toujour consulter les lois des communnes ou je suis passé ! hors sur votre panneau d'entre de la mairie rien n'est mentionne, il est vrai que je ne suis pas rentrer dans la mairie pour lire toutes vos lois (sur le forum) mais il me semble que des lois comme celle ci devraient etre a l'entre de votre mairie et non a l'interieur!!

*boit une gorgé d'eau*

et pour finir ,sachez messire ,que en aucun cas je n'ais voulu escroquer votre mairie et je suis pret a vous racheter le poisson que je vous ais vendu . mon simple but etais de faire en sorte que vos villageois puissent se nourrir et sachez une autre choses tout l'argent que me rapporte mes ventes et generalement reinvestit directement dans la communne !

sur ce je m'en remet a la decision de la cour et m'acquitterrais de ma dette et quitterais votre communne pour ne plus jamais y revenir

*se rassoie , boit un gorgée d'eau et attend la decision du juge*

Bon, tout est dict !

*Un regard rapide vers Cruchaud*

Messer a vendu du poisson, sans autorisation, puis le lendemain, comme a pu le dire le probost Kassie, du pain à 8 écus.

*Remarque à la foule*

Cela se nomme de la destabilisation de marché...

*Continuant sur sa lancée*

La municipalité a pu proposer un arrangement à l'accusé, lui demandant de racheter quelques marchandises à prix surtaxés. Mais messer n'a pas cherché à pourparler, il a seulement proposé pour arrangement de trouver des produits à bas prix pour la mairie. Cependant, aucun prix ne fut satisfaisant. Ainsi la discussion fut malheureusement close.

*Soupir*

Bref, l'accusé a refusé de me racheter quelques produits alors qu'il possédait une bourse bien remplie, d'après mes renseignements. Je demande donc à son encontre une peine de 3 jours de prison et que la justice lui retire le maximum d'argent de sa bourse.

*Un sourire à la jutge*

Je ne puis chiffrer cela, il paraist que l'accusé cache bien ses écus, mais je vous laisse en juger.

*Et il reprit sa place, attendant le verdict bien plus que la dernière plaidoirie de la défense.*

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Kasssandra arriva à la barre*

Moi Kassandra Von Wittelsbach , dicte Kassie, Prevot des marechaux fut contacté par Riwenn Castel Vilar Maire de Mont de marsan pour une affaire d'Escroquerie le 21 juillet de cette année.
J'ai moi même instruit le dossier.
Messire cruchaud guyennois se trouvant à Mont de marsan a vendu des marchandises qui sont exclusives à la mairie. Malgres mon courrier celui ci au petit matin n'a pas retiré les marchandises, bien au contraire nous avons constaté que certaines furent rajoutés, je parle pour le pain à 8 ecus de MESSIRE CRUCHAUD et de la viande...
*Reprit son souffle*
Etant donné que celui ci n'a pas retiré les marchandises et qu'il continuait à vendre sans autorisation j'ai donné le dossier à Monsieur le Maire afin que le procès ait lieu.

Je vous remercie de m'avoir ecouter

*Gabriel n'ayant qu'une affaire à juger ce jour, prit le temps et n'arriva qu'en fin d'après midi.*

Que les personnes encore présente et intéressés par cette affaire veuille bien se lever.

Considérant qu'en vertu des lois en vigueur, une tentative de conciliation devait être tentée ; que telle fut bien le cas aux dires de l'accusation comme de la défense ; que toutefois il n'est pas incompatible de lancer une procédure immédiatement après, voir avant que la conciliation ne soit menée, surtout avec une personne étrangère à la ville afin de se prémunir des fuites, la mairie pouvant toujours abandonner les charges par la suite.
Considérant que l'arrêté municipal numéro 3 interdit la vente du poisson sauf cas spécifiquement défini ; que l'accusé ne rentre dans aucun de ces cas ; que la preuve de la violation de cet arrêté a été amené tant par le témoignage de dona Kassandra Von Wittelsbach dont la charge de conseiller ducal nous incite à ne pas douter de ses dires, que par les déclaration de l'accusé.
Considérant que l'arrêté municipal numéro 4 dispose d'une interdiction de vente pour les étranger à la ville hors cas particulier ; que l'accusé est ressortissant guyennois entre dans ce cadre ; que les cas particuliers consistent en les cas de force majeur, ce qui, aux vues de la vente nombreuses et des déclarations de l'accusé, n'est pas le cas.

Déclarons dès lors l'accusé coupable d'escroquerie en violation des arrêtés municipaux 3 et 4 de la ville de Mont de Marsan et le condamnons a une peine de 10 écus et une journée de prison.

Justice à été rendue.

Fait le 06 octobre 1457
Gabriel Von Wittelsbach.