Procès ayant opposé Pouic26 au Duché de Gascogne
Pouic26 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 13/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*El Procurador se leva*
En ce vingt-quatrième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept, j'ouvre un procès pour trouble à l'ordre public à l'encontre de ce messer.
*Il tendit la main en direction de l'accusé avant de s'en approcher*
On ne va pas passer par quatre chemins pour vous donner les raisons de vostre venue en ce tribunal.
*Riw reprit une inspiration*
Il vous suffit de consulter l'édit ducal du 21 juin 1457 qui interdict à tout Guyennois de circuler en nos terres gasconnes sans un laissez-passer, en voici les termes :
*Et il cita*
# Les ressortissants de Guyenne demeurent interdits de séjour et seront considérés comme une menace pour la sécurité de la Gascogne s'ils entrent sur notre territoire et traité comme telle. Les membres de l'armée franche guyennois en convalescence en Gascogne sont autorisé à demeurer en Gascogne le temps de se rétablir et deux jours après, sur présentation de leur fiche de soin.
# Les ressortissants de Guyenne ayant obtenu une dérogation par le Duc et se trouvant sur le territoire ne peuvent en aucun cas former de lance ou de groupe simple et doivent passer par une autorisation du Prévot pour les corps d'armes.
# Les ressortissants de Guyenne ayant obtenu une autorisation pour passer par les terres Gasconnes ne doivent en aucun cas porter d'armes.
*D'une voix pleine d'ironie, il s'adressa à la foule*
Alors messer se ballade en Gasconha sans respondre aux missives que le Duc lui envoie, et qui plus est, une épée au flanc.
*Demi-tour inattendu vers l'accusé*
De qui vous jouez-vous ? Pour qui vous prenez-vous ? Mais où est donc Ornicar ?
Respondre à ces questions et plaider sera vostre chastiment, à moins que vous ne trouviez plus simple qu'un avocat le fasse à vostre place (http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm)...
*Riw leva les yeux au plafond de la salle, qui paraissait bien plus pur que l'accusé, vue la couleur blanche qui l'habillait, puis approcha son regard de l'accusé une dernière fois*
Quoi qu'il en soit, la parole est à vous !
*Et il retourna s'asseoir, laissant messer Pouic plaider si l'envie lui venait*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Gabriel entra dans le tribunal une lettre à la main*
Cette affaire étant ouverte depuis maintenant près de 4 mois, l'accusé a put repartir. Aussi avons nous dut le contacter pour lui demande s'il entendait faire une dernière déclaration que nous lirions pour lui ici même puisqu'il était dans incapacité technique d'utiliser le droit de parole qui lui était reconnu.
>>>>>>>>>>>>>>>Voici la dernière plaidoirie de la défense :<<<<<<<<<<<<<<
Le Sieur Pouic, après avoir pris connaissance que le procès dont il faisait l'objet depuis le mois de Juin n'était toujours statué, répondit immédiatement au courrier du Sieur Godgaby voulant démontrer par là ses bonnes intentions :
« Messire Godgaby ,
j'entends bien les faits qui me sont reprochés et je pourrais trouver toutes les excuses toutes aussi plausibles les unes que les autres, si ce n'est l'inexpérience d'un pauvre paysan débutant ne connaissant pas les rouages de nos institutions et où se renseigner sur les lois en vigueur. Mais il n'en est rien, car je comprends que nul n'est censé ignorer la loi !
Cependant je vous demande expressement de prendre en compte les points suivants :
-suite à mon erreur, je me suis retrouvé hospitalisé 45 jours durant, et ce dans un duché qui m'était étranger ;
-j'ai été considéré persona non grata dans mon Duché d'origine et si cher à mon coeur, et banni de celui-ci pour des causes qui me sont encore incomprises ;
-je vis depuis ce jour loin de ma ville natale, vous voyez, je respecte les lois ! De plus, depuis le mois de juin je vis comme Marchand Ambulant dans mon nouveau Duché, avec cette angoisse quotidienne du couperet de la justice qui n'est toujours pas rendue à mon sujet, rendant mes nuits et mon existence moins douces qu'elles ne devraient l'être.
J'ajouterais que depuis je n'ai fait l'objet d'aucun autre procès à mon encontre et me suis montré comme un citoyen exemplaire car cette leçon m'a appris à être plus vigilent sur les lois et les textes en vigueur dans les Duchés ou comtés traversés.
Alors je vous le demande :
Ne croyez-vous pas que j'ai déjà assez payé le prix fort et ai fait la preuve de ma rédemption depuis tout ce temps ?! Je m'en remets donc à votre sens du jugement et du bon sens en sollicitant votre clémence dans cette affaire que je regrette sincèrement et qui, je crois n'a que trop duré...
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Lecture ayant été faite, la Cour va pouvoir statuer, veuillez vous lever.
Considérant que les faits remontent à presque 4 mois pour une infraction à un décret temporaire censé garantir la sécurité ; que la non application de ce décret aujourd'hui caduque, n'a pas mis en péril le Duché à en juger par la situation.
Considérant que le ministère publique ayant lancé l'accusation n'a pas cru bon de poursuivre par un réquisitoire ; qu'on peut y voir un abandon des charges.
Considérant que l'accusé est en son droit de demander qu'un verdict rapide soit rendu ; que la menace d'une sanction est effectivement réelle puisque celui ci mène une vie calme et n'a plus affaire à la justice dorénavant ; que le devenir de l'accusé tend à nous montrer qu'il s'est réconcilié avec la société et en est devenu un acteur productif.
Considérant qu'une peine est censé réparer le préjudice subie et punir le trouble engendré dans la population ; mais qu'il n'y a pas eut de préjudice et que compte tenu de la date de l'évènement le trouble de l'infraction s'est déjà apaisé.
Estimons qu'il est dans l'intérêt de la justice d'abandonner toutes les charges et prononçons la relaxe.
Allez en Paix.
Mont de Marsan le 13 octobre 1457
Gabriel Von Wittelsbach dict Godgaby.
Le prévenu a été relaxé.