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Procès ayant opposé Holy* au Duché de Gascogne
Holy* était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 13/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
Selon décrets ducaux du 10 et du 21 juin : Les ressortissants de Guyenne se voient formellement interdit de séjour et seront considéré comme une menace pour la sécurité de la Gascogne s'ils entrent sur notre territoire.
Les ressortissants de Guyenne demeurent interdits de séjour et seront considérés comme une menace pour la sécurité de la Gascogne s'ils entrent sur notre territoire et traité comme telle. Les membres de l'armée franche guyennois en convalescence en Gascogne sont autorisé à demeurer en Gascogne le temps de se rétablir et deux jours après, sur présentation de leur fiche de soin. Vous estes accusée ce deuxième jour du mois de juillet de l'an de grasce mil quatre cent cinquante sept de trouble à l'ordre public.
*El Procurador souffla et prit une bonne inspiration*
Moi, Riwenn de Castel Vilar, ouvre un procès à vostre encontre. Car un séjour en Gasconha d'une semaine ou davantage est une bonne chose, c'est tellement touristique en effet; mais sans autorisation alors que l'on vous demande de quitter les lieux - et le Duc Gabriel von Wittelsbach en témoignera - et armée qui plus est, cela ne convient point.
*Un sourire*
Vostre séjour va finir dans nos geôles si vous continuez ainsi dòna !
*S'adressant à la foule*
Bien sûr, l'accusée puit faire appel aux services d'un avocat (http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm) si cela lui dict, mesme si je ne pense point que cela expliquera son silence et donc refus de respecter la loi...
*Il leva une main en direction de Holy*
La parole est à la défense !
*puis retourna à son siège*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Un petit passage pour mettre un point à une vieille affaire qui n'intéressait personne*
La cour va rendre son verdict.
Considérant que si cette cour estime que l'absence de prise de parole de l'accusé équivaut a la reconnaissance des faits ; que l'accusé, contacté par nos soin le 6 octobre pour lui prposer de faire suivre sa dernière plaidoirie n'a pas digné nous répondre, même par la négative.
Considérant toutefois que cette cour considère que l'absence de réquisitoire de la part du ministère publique peut être considéré comme un abandon des charges devant le peu de cas qu'il fait de l'affaire.
Prononçons la relaxe.
Allez en paix.
Fait à Mont de Marsan le 13 octobre 1457
Gabriel Von Wittelsbach.
Le prévenu a été relaxé.