Procès ayant opposé Praetorius au Duché de Gascogne
Praetorius était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 14/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*El Procurador se leva de son siège, approcha de l'accusé et lut à haute voix afin que tous entendent*
Livre V - Op 5. Les révoltes
Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.
En ayant pris la mairie de Labrit le vingt-et-unième jour du mois de juin de l'an de grasce mil quatre cinquante sept, vous vous estes mis dans de beaux draps, puisque selon la loi que je viens de citer, vous estes accusé de Haute Trahison en ce vingt-deuxième jour de ce mesme mois.
*Rajoutant quelques futilités, histoire de grossir sa plaidoirie*
À noter évidemment que moi, Riwenn de Castel Vilar, Procurador de Gasconha, lance la procédure sans qu'un dépost de plainte ne soit nécessaire.
*Un léger sourire*
La mairie labritoise ayant esté revenue en main gasconne, vostre geste demeure incompréhensible messer.
*Réplique habituelle*
Un avocat puit vous aider si besoin : http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm
*Un léger soupir*
Auriez-vous l'obligeance d'apporter à cette cour quelques explications ?
*La response suivrait sa prime plaidoirie*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Les affaires se suivent et se ressemblent en tout point, encore quelques temps et tout les dossiers de la période estivale auront été classé. Un magnifique gâchis.*
La cour va rendre son verdict.
Considérant que si cette cour estime que l'absence de prise de parole de l'accusé équivaut a la reconnaissance des faits ; que l'accusé, contacté par nos soin le 6 octobre pour lui prposer de faire suivre sa dernière plaidoirie n'a pas digné nous répondre, même par la négative.
Considérant toutefois que cette cour considère que l'absence de réquisitoire de la part du ministère publique peut être considéré comme un abandon des charges devant le peu de cas qu'il fait de l'affaire.
Prononçons la relaxe.
Allez en paix.
Fait à Mont de Marsan le 14 octobre 1457
Gabriel Von Wittelsbach.
Le prévenu a été relaxé.