Procès ayant opposé Bach_roda au Duché de Gascogne
Bach_roda était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Warthe
Nom du juge : Riwenn
Date du verdict : 20/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Nouvelle fois au tribunal, 2ième procès a lancer le même jour pour Warthe. Fallait quand même pas que ça devienne une habitude ..*
Nous sommes présents aujourd'hui le 26ième jour du mois d'aoust 1457 icelieu parce que le sieur Bach_roda circule librement et sans autorisation sur le sol Gascon alors que celui-ci ne l'est point.
*Warthe se tourna vers l'accusé.*
Messire Bach_roda, vous avez été vu en arrivant à Dax pendant la nuit de Lundi et Mardi dernier soit le 24 et 25 aoust avec donà Chipolata. Vous circuliez en groupe simple et le faites toujours aujourd'hui malgrès les demande de destruction de vostre groupe par nostre prévôt.
*Warthe prit un grand inspiration.*
Vous avez donc bafoué la loi et plus précisément l'opus 8 du Livre V qui dit :
« Art 1. La formation, l'entrée ou les déplacements en groupe simple, lance et groupe armé sont légales et autorisées pour tous les citoyens Gascons. »
Ceci ne vous concerne point donc passont à la suite.
« Art 2. Tout voyageur d'autres contrées, sont les bienvenus en Gascogne, si leurs intentions sont de paix.
Tout étranger voulant franchir les frontières de notre Duché devra s'informer de la législation en vigueur, dans le but de la respecter.
Toute personne étrangère à la Gascogne, franchissant ses frontières, sera considérée par les représentants de la loi Gasconne, comme personne avertie, au plus tard le lendemain de leur arrivée. Elle aura les mêmes droits et devoirs que les Gascons au regard de la loi. »
Cela fait plusieurs jours que vous êtes sur nostre sol, vous avez dû vous tenir au courant des lois de nostre duché et donc être au courant de ce qui suit.
« Art 3. La formation, l'entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne, pour les personnes non résidentes du Duché.
Les lances et groupes armés sont soumis à autorisation pour ces mêmes personnes. Une demande devra être dépêchée au Prévôt des Maréchaux ou au Duc de Gascogne, par courrier au plus tard le Jour de leurs arrivées ou au moins un jour franc avant leurs formations ou leurs déplacements sur le sol Gascon.
Les réponses seront ordonnées par le Prévôt des Maréchaux le lendemain de leurs envoies.
Art 4. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Le Duché se réserve également le droit, de reconduire aux frontières, les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de l'ordre, de l'obligation de quitter le territoire, sous peine de procès pour trouble à l'ordre public, avec motif de non respect d'une décision ducale et mis en péril de l'autorité Ducale. »
Vous n'avez point détruit vostre groupe simple et fait aucune demande pour faire un groupe armé ou une lance.
Vous n'avez donc point respecté cette loi, je vous accuse pour trouble à l'ordre public.
Moi Warthe de Rochechard, Procurador per Gasconha appellera Donà Kassandra Von Wittelsbach, prévot des maréchaux dicte Kassie ainsi que le chef maréchal qui gardait la bonne ville de Dax, Donà Ptitfee un fois que vous vous serez expliqué devant les membres ici présent.
*Enfin finit ! Warthe retourna s'asseoir tranquillement, et attendit que l'accusé vienne s'exprimer.*
Estimado tribunal,
Perdon por no saber vuestro idioma, crei entender por mi compañera de viaje la ex-alcalde de Bayona Chipolata que todo estaba arreglado para el viaje.
Lo siento, Pido como testigos a chipolata et Godgaby
Atentamente
Bach_Roda
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Dame Juge et messire Procureur,
Tel que vous l'a expliqué mon ami de longue date Bach_roda, pour lui les autorisations étaient résolues. Pour la compréhension, je vous traduis ici son témoignage :
"Estimé tribunal,
Pardon pour ne pas savoir votre langue, j'ai cru comprendre par ma compagne de voyage ex- maire de Bayonne, Chipolata, que tout était résolu pour le voyage. Je consigne que je demande comme témoins chipolata et Godgaby
Bien à vous Bach_Roda"
Et, effectivement, ayant pour ma part vu notre bon Duc Godgaby, avec lequel j'ai pu discuter de mon prochain voyage. Sa Grâce m'avait accordé l'autorisation nécessaire concernant mon ami Bach, ressortissant espagnol.
Vous comprendrez qu'il n'est pas de mon ressort de vérifier la suite donnée à ma demande...
Mais en tout état de cause, on ne peut tenir rigueur à Bach de son incompréhension pour quelque chose qu'il pensait résolu, et si quelqu'un doit être responsable des faits, je préférerai que l'on retienne mon nom.
Bien que si le prévôt m'avait écrit à moi, chef de groupe, on n'en serait sans doute pas là... les choses auraient été dites par simple courrier, sans déranger tout le monde.
Souhaitant avoir répondu à toutes vos questions,
Bien respectueusement,
Chipolata
*Gabriel entra dans la salle, sans trop savoir où se mettre. Il avait l'habitude d'être là en tant que juge, en tant que témoin de l'accusation, moins pour la défense, et surtout pour exposer ses fautes. Toutefois il pouvait difficilement laisser une personne qui lui avait fait confiance payer pour ses erreurs.
Il s'approcha de la barre des témoins et regarda le juge.
*
Votre Grâce, je comencerais tout d'abord par présenter mes excuses, et Dieu sait que j'en ait à faire. Tout d'abord à messire Bach_roda a qui je donne une bien piètre image de notre duché, à dame Chipolata envers qui j'ai failli à mon engagement, aux services de la prévôté, de la procure et envers vous mêmes pour le temps que je vous fait perdre.
En effet, tout cela aurait put être évité si seulement j'avais réagi plus tôt. J'ai effectivement donné l'autorisation à Dame Chipolata pour son ami, de l'escorter à travers la Gascogne. Mon erreur fut d'oublier de transmettre cette information à la prévôté. Je ne reviendrais pas sur les causes de cet oubli, seul importe que j'avais pris un engagement et que j'ai fauté.
S'il est en effet normalement de la compétence du Prévôt de délivrer ses autorisations, il est plus que fréquent que je sois sollicité. Nombre de demande arrivant au bureau du Duc. Il m'aurait été facile, comme je le fais parfois de réorienté vers les services concernés, mais, voulant trop en faire ou trop bien faire, j'ai pris sur moi d'accepter et de faire suivre à qui de droit, ce qui est, finalement l'une de mes prérogatives. La suite vous la connaissez, ne l'ayant pas fait immédiatement, cela m'est sorti de l'esprit, la prévôté a ensuite fait son travail de la manière la plus parfaite et la procure également. La machine fut lancé.
Voila donc les faits, ce qui s'est déroulé et qui en est responsable. Nul n'est censé ignoré la loi certes, mais étant la loi, l'accusé ne pouvait se douter être en infraction.
Je suis déjà honteux de devoir présenter ici ces faits peu glorieux, mais j'espère que cette cour ne punira pas un innocent, transformant ma honte en infamie, pour mes erreurs.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Quelques procès ne pouvant être jugé par Gabriel, le Duc avait du nommé un de ses confrères pour rendre les jugements qu'il ne restait plus qu'à lire*
Considérant que messer Bach_roda avait esté mis en procès pour non autorisation d'entrer sur le territoire selon les loys édictées dans l'opus 8 du livre V;
Considérant que le Duc de l'époque, sa Grasce Gabriel Von Wittelsbach dict Godgaby, a reconnu avoir accordé la dicte autorisation en omettant d'en avertir les autorités de la prévosté gasconne;
Prononçons la relaxe.
Faict le 20 octobre 1457.
Riwenn de Castel Vilar
Le prévenu a été relaxé.