Procès ayant opposé Alpensly au Duché de Gascogne
Alpensly était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Warthe
Nom du juge : Riwenn
Date du verdict : 20/10/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Warthe entra dans le tribunal. C'était son premier procès à lancer et apparament pas le dernier.. Il s'approcha de la barre, s'éclaircit la voix et commença l'acte d'accusation.*
Nous sommes présents aujourd'hui ce 26ième jour du mois d'aoust de l'an 1457 parce que le Sieur Alpensly ici présent a démissionner de sa charge de maire de Dax il y a de cela quelques jours.
*Le procureur se tourna alors vers l'accusé*
Messer Alspensly, vous avez laissé la bonne ville de Dax sans bourgemestre et baffoué la loi dont le Livre VI qui est sur les maires et ce à plusieurs reprises.
Vous avez donc baffoué l'opus 1, article 2 que je cite : « De par leur fonction, ils doivent rendre hommage au Duc de Gascogne. Les maires sont donc les représentants du Duc dans leur municipalité. Une fois élu, le maire doit rendre hommage dans les 5 jours. Tout manquement à ce devoir sera puni par la loi par un procès pour trahison. »
Or, il me semble que vous vous êtes un peux oublié, hormis vostre premier mandat il fallait réitérer le serment et vous ne l'avez point fait malgrès les rappels à l'ordre du Duc..
Ensuite, vous avez fait de mesme pour l'alinéa 1 de l'article 3 et pour l'article 4 tout deux de l'opus 2 qui disent respectivement : « - Le maire doit communiquer et collaborer avec le conseil ducal sur les actions et fluctuations économiques et sécuritaires de son village.
- Le maire gère le nombre de miliciens pour la défense de sa ville, sauf ordre venant du Conseil Ducal.
Les maires seront tenus de remettre le registre des miliciens qui auront été embauchés sur simple demande du prévôt. Le duché pourra ainsi vérifier que les dites villes sont bien protégées. »
*Warthe prit le temps de respirer avant de continuer*
Pourtant, nostre Prévôt des maréchaux a du attendre plusieurs jours pour avoir le nom du milicien qui défendait le pouvoir quand une tentative de révolte eu lieu.. Suite à cela, celle-ci c'est étonnée qu'il n'y ait qu'un seul milicien et vous a demandé d'en embaucher 4 chaques jours chose que vous avez refusé de faire. Malgrès la tentative de dissuasion du prévôt vous avez préférez laisser un milicien garder à lui seul toute la cité puisque vous saviez qu'il n'y avait plus de membre du guet présent.
Et pour finir, j'ajoute l'article 7, toujours de l'opus 2 qui a lui aussi été baffoué, je le cite : Le maire peut démissionner de ses fonctions en en faisant la demande écrite au Duc et après avoir obtenu l'autorisation de ce dernier dans un délai raisonnable. Si tel n'était pas le cas, il serait poursuivit pour Trahison.
Le Maire démissionnaire a la possibilité de soumettre un candidat au Duc pour son remplacement.
*Soupire longuement*
Vous n'avez fait aucune chose qui vient d'être cité, vous êtes donc accusé de Trahison envers le duché de Gasconha.
Moi, Warthe de Rochechard, Procurador Per Gasconha ainsi que les membres ici présents vous demandent de vous expliquer suite à vostre première plaidoirie j'appellerai donà Kassandra Von Wittelsbach, prévôt des maréchaux dicte Kassie ainsi que Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach dict Godgaby, Duc de Gasconha afin de témoigner contre vous.
*Warthe retourna s'asseoir et attendit que l'accusé vienne a la barre. Il lui semblait avoir rien oublié..*
*Alpensly ne fut qu'à moitié étonné de voir son acte d'accusation , c'était une tradition entre les maires de dax en fin de mandat et le duché!
de plus alpensly ne pouvait s'empêcher d'esquisser un sourire en passant aux maires gascons qui avait appris à compter au prévot.
Il s'avança à la barre *
je m'appelle Alpensly je suis l'ancien maire de Dax
JE DEMANDE L ANNULATION DU PROCES POUR VICE DE FORME
le duché n'a pas respecté l'article 1 de l'opus 2 du livre IV, le duché à surement mené l'enquète à charge mais à décharge surement pas car à aucun moment il ne m'ont demandé d'éclaircissement ni n'ont vu que je n'avais pu enfreindre techniquement parlant l'alinéas 1 de l'article 3 et article 4 de l'opus 2 du livre VI
*Alpensly tourna les talons il avait déjà prévu de démonter l'accusation article par article mais tant qu'à être dans les livres autant les lire jusqu'au bout...*
noupi avait laisser assez de temps a l'accusé pour se defendre, mais apprement celui ci n'avait plus rien a dire. elle se dirigea vers lui le regarda et prit la parole.
bien messire qui ne dit mot consent,
*sourire*
je pense que vous auriez pu depuis longtemps vous defendre et nous prouvez votre bonne foi mais apparemment vous approuvez ce qui vient d'etre dit...
puis le procureur fit face au juge
monsieur le juge c'est pour cela que je demande une peine de 50 ecus et 2jours de prison qui je l'espere feront mediter messire alpensy sur son acte...
*Et ainsi alla-t-elle se rasseoir, laissant à la juge le soin de donner son verdict,
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Gabriel s'était un peu oublié. Appelé à témoigner, il avait eut quelques préoccupation et ne s'était pas présenté. Entrant dans la salle il avisa le juge*
Je vous prie d'excuser mon retard Monsieur le juge.
Je viens ici témoigner pour le défaut de serment à nostre personne, serment engageant la fidélité du maire élu ou réélu. Si j'ai effectivement vu passer devant moi l'accusé lors de son premier mandat, le second fut oublié. Je ne lui en tint pas rigueur et lui fit remarquer, surprise alors de constater qu'il n'en fit rien.
Ce serment n'est peut être pas grand chose mais j'appel bien cela de la trahison. Les notables sont les dépositaires de la confiance du peuple et ont entre leur main un important pouvoir sur nombre de personne. Ces serments ont été fait pour le leur rappeler et si l'accusé avait prit la peine de le faire, peut être se serait il souvenu qu'il pouvait à tout instant démissioner, tant qu'il prenait ses responsabilité et laissait au duché le temps de se retourner.
Il est devenu trop fréquent en Gascogne de voir des maires prendre leur charge à la légère, s'amusant avec les écus de leur concitoyen et ne voyant dans cette fonction non pas un moyen de servir leur administré, mais de se promouvoir socialement. Il est dès lors regrettable d'en arriver à poursuivre ceux qui devrait servir le duché, mais nécessaire pour maintenir en place le système et mettre un terme à ces départ intempestifs et autre action plus fourbe d'autre.
Accesoirement et bien que je ne sois pas là pour ça, si l'accusé a une défense autre que d'alléguer simplement un vice de forme sans en apporter de preuve ni même démontrer qu'il entache la procédure à telle point qu'elle doive être suspendue, je serais de le savoir. Je suis toutefois enclin a rappeler que si vice de procédure il y a eut, il me semble qu'il n'empêche en rien l'accusé de présenter sa défense maintenant. Dès lors le vice de procédure, même allégué et vérifier, ne serait pas déterminant comme ayant nuit aux droits de l'accusé qui peut les faire valoir ce jour.
Je vous remercie de m'avoir écouté votre honneur.
*Quelques procès ne pouvant être jugé par Gabriel, le Duc avait du nommé un de ses confrères pour rendre les jugements qu'il ne restait plus qu'à lire*
Considérant qu'il est reproché à messer Alpensly d'avoir enfreint les articles 3 et 4 de l'opus 2 du livre VI; que nul témoignage n'est venu appuyer cette infraction; qu'ainsi le doute persiste;
Considérant que le dict messer n'avait point renouvelé son serment comme le stipule l'article 1 de l'opus 2 du livre VI;
Considérant qu'il a démissionné de son poste de maire sans en avertir le Conseil, baffouant la loy édictée dans l'article 7 de l'opus 2 du livre VI; que nul n'est censé ignoré la loy; qu'ainsi il aurait pu mettre en péril sa cité et ses habitants;
Déclarons l'accusé coupable de Trahison et le condamnons à une amende de 100 écus.
Faict le 20 octobre 1457.
Riwenn de Castel Vilar
Le prévenu a été condamné à une amende de 100 écus et à 6 mois d'inéligibilité