Procès ayant opposé Gaven au Duché de Gascogne
Gaven était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Noupi54
Nom du juge : Godgaby
Date du verdict : 03/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
Noupi se leva prit une profonde respiration, s'éclaircit la voix, et souffla pour prendre un peu plus d'assurance.
« Madame la Juge,
Chers membres de la Cour,
Au nom de la mairie de Mimizan, je dépose devant vous plainte pour escroquerie pour la violation du décret municipal n°2, articles 1.1, 1.2. et 1.3.
en effet le sieur gaven a impunément violé la loi en vendant ce jour du 1ier octobre 1457, en effet il a mis en vente un sac de mais a 4ecus alors que la grille des prix de mimizan indique un prix maximum de 3,70 ecus. Une tentative de conciliation entre le sergent miimi et lui ont abouti à un échec. Il a d ailleurs été tres impoli avec le sergent.
Noupi s'avanca vers le juge et déposa la première pièce jointe
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t2384-Les-decrets-municupaux.htm
comme vous pouvez le voir monsieur le juge membre de la cour par cette preuve qu'il y a aussi outrage a un officier dans l'exercice de ses fonctions et qu'un accord a l'amiable n'a pu etre trouvé
http://chateaudemarsan.xooit.fr/t4844-escroquerie-Affaire-Gaven-Mairie-de-Mimizan-En-cours.htm
pour vous expliquer le déroulement de cette affaire j'appelle le sergent miimi a la barre
« L�accusé peut faire appel à un avocat du barreau s�il le désire.
=> http://chateaudemarsan.xooit.fr/f194-Le-cabinet-d-avocats.htm »
noupi regarda la cours et parti se remettre assis en attendant le suite du proces
Pffff c'est vraiment n'importe quoi.
faite ce que vous voulez, je me connecterais plus il y a vraiment que des bites. On me propose de racheter un sac de mais que je n'ai jamais vendu, je comprend plus rien. je reste jusqu'a demain
a bon entendeur Kenavo les bouzeux
*Warthe avait repris l'affaire. Après s'être mis a jour, il se dirigea vers la barre.*
Messer, pourquoi niez vous d'avoir vendu ce mais alors que la Sergente de Mimizan a noté vostre nom sur sa liste d'achat ?
*Warthe s'approcha de l'accusé et lui montra un papier.*
http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/41/6/6/b/esc-13a6253.jpg.htm
Peut être qu'en vous montrant ceci ça vous fera revenir vos souvenirs !
*Puis il apporta la note du sergent Miimi au juge et finit par retourner a la Barre.*
Messer lo Jutge, je demande a ce que l'accusé soit condamné a verser 5écus d'amende et qu'il aille visiter nos geogles car comme vous pouvez le voir dans le dossier, [lien mis dans l'acte d'accusation] ce gredin a traité le Sergent de fou, et a ajouté que celle-ci prenait la grosse tête alors qu'elle faisait seulement son travail !
*Il avait finit, Warthe salua tout le monde et se retira.*
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Miimi arriva devant la cour et expliqua le déroulement de l'affaire.
Le 1er octobre, lors de la surveillance du marché j'ai acheter à messire gaven un épis de maïs à 4 écus. J'ai ensuite envoyé les courriers requis et me suis vu répondre que j'était une menteuse car ce messire n'avait pas mis en vente ce fameux épis. J'ai donc porter l'affaire devant vous comme le veut la procédure.
*Passage rapide par le tribunal pour Gabriel*
Bonjour, restez assis nous ferons bref.
Considérant que l'accusée est mort et enterré, cette affaire n'a plus lieu d'êter et nous prononçons la relaxe. Relaxe qui était de toute manière le seul verdict possible puisque le procureur n'était pas compétent à lancer des poursuites pour une atteinte à un arrêté municipal. C'est pourtant un basique de la loi...
Allez en paix et n'y revenez plus.
Mont de Marsan le 3 novembre 1457
Gabriel Von Wittelsbach.
Le prévenu a été relaxé.