Date : 21/07/1457
Accusé: Hestia26
Motif: Escroquerie Spéculation

Madame le Juge,
Moi, Dame Chipolata, Maire de Bayonne, vient porter devant vous ce jour 21 juillet 1457; une bien triste affaire d'Escroquerie par la spéculation, telle que le prévoit les articles ci-dessous énumérés de notre coutumier.

Cette affaire serait d'une banalité affligeante, comme tant d'autres, si la prévenue, Dame Hestia 26, n'avait pas tenue lors de ma tentative de conciliation des propos pour le moins hérétiques. Il est à noter que ce fut la deuxième tentative de conciliation, après celle de notre police et en accord avec celle-ci, désireuse que j'étais de vouloir arranger cette affaire à l'amiable.

Non contente d'affirmer, par courrier, que cette Dame « joue » a devenir niveau 3'ce que moi-même j'ai du mal à comprendre ?!?
Cette Dame affirme être tisserande, ce qui est vrai. Mais elle achète aussi la production des autres sur le marché afin de revendre la sienne à un prix plus élevé. Dans le but soit disant de se créer une belle garde robe, dont nous n'avons pas vu l'inventaire dûment répertorié lors de son courrier.

En conséquence, en l'absence de preuves fournies par la mise en accusation, en présence des preuves fournies par notre sergent de Police le Sieur Bubull, qu'il y a bien eu achat au prix de 50 écus (cinquante écus) et revente le même jour au prix de 69,90 écus (soixante neuf écus quatre-vingt neuf deniers), il s'avère que le délit d'escroquerie tel que le prévoit notre coutumier est bel et bien prouvé.

Devant l'attitude pour le moins désinvolte, voir même délétère, de Dame Hestia26 se croyant dans un jeu et estimant que la Mairie et son Maire lui font perdre son temps et l'oblige à s'occuper d'autre chose que sa petite carrière, je demande la plus extrême fermeté de la part de notre institution judiciaire, que nos concitoyens sachent qu'on ne plaisante pas avec la vie des autres et de la Mairie.

Je demande que soit entendu le Sergent Bubull afin que ses preuves et son témoignage soit entendu par notre cour et que justice soit rendue.

Chipolata, Maire de Bayonne

Preuves :
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Courriers conciliation mairie :
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Réponse Hestia26 :
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Articles bafoués :
Op 2. L'escroquerie
Art 1. La spéculation est l'acte d'achat et de revente dune marchandise de même type sur le même marché entraînant un bénéfice.
Art 1.2. Les dossiers de spéculation devront comporter les preuves d'achat et de revente faisant l'objet du délit et les témoignages des personnes concernées.
Art 1.3. Toutes personnes surprise à spéculer sur le marché sera poursuivit pour escroquerie pour motif de spéculation.
Art 2.1. Toutes personnes ne respectant pas ces prix, mis en place, soit par décret ducal, soit par décret municipal, sera poursuivit pour escroquerie.
Art 4. Tout acte susceptible d'apporter un bénéfice injuste pourra être considéré comme un acte d'escroquerie.
Art 7. Dans le cadre des procès ouvert par les mairies, le prévenu qui sera jugé coupable des faits reproché, se verra verser une amende municipale du double du bénéfice produit, plus 5 écus de frais de dossier.
Art 8. Toutes personnes se refusant à l'amende municipale, sera directement traduit en justice, au même motif et se verra affligé d'une amende d'un montant du double de la première.
Art 9. En fonction de l'attitude du prévenu pendant l'affaire, la peine pourra être plus ou moins élevée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Ce qu'elle pensait ne jamais lui arriver, venait de lui tomber dessus : accuser une Bayonnaise ! Néanmoins, c'est d'une voix assurée qu'elle prit la parole.

Bonjour.

Cette malencontreuse affaire est en cours depuis fort longtemps, et s'est déroulée alors que j'étais encore en voyage.

Je vais donc croire, que je ne suis influencée par aucune des parties.

Tout d'abord, je comprends aisément le sergent Bulbull, qui en plus de son travail de policier, doit tisser et coudre de longues heures afin de fabriquer un vêtement. Voir le fruit de son labeur, acheté puis revendu le même jour, je reconnais que cela puisse le mettre en rage.

D'un autre côté, Dame Hestia26 a peut-être bien mis en vente un des vêtements qu'elle a elle même fabriqué. Sur ce fait, je lui laisse la circonstance du doute.

Mais, il y a une chose pour laquelle elle est coupable, et cette chose est d'avoir méconnu les décrets bayonnais, pourtant affichés en Mairie, aux yeux de tous.

Savoir si ce sont les braies du sergent Bulbull ou non, est à mon avis, peu important.

Dame Hestia a enfreint la loi, par le seul fait d'avoir acheté sur le marché un vêtement alors qu'elle est elle-même tisserande.

Elle a accentué sa faute en revendant le même jour, un vêtement identique à celui acheté.

Elle pouvait également, ne pas avoir compris les décrets et cela aurait pu être excusable.

Mais, à la place de faire profil bas, elle s'est entêtée et a refusé de comprendre ce qu'elle avait fait de répréhensible. Peut-être n'avait-elle plus toute sa raison ' Certaines de ses paroles peuvent le laisser supposer.

Par contre, il est une chose sur laquelle, personne n'a fait de remarque et que je relève. Je trouve insultant, d'avoir appelé le Sergent Bulbull, « Boule de Gomme ». N'est-ce pas signe d'effronterie, de moquerie voire de mépris ? Ne se devait-elle pas, de rester correct avec lui ?

Je maintiens donc, au nom du Sergent Bulbul et au nom de la Mairie de Bayonne, toutes les accusations envers Dame Hestia26 et je demande donc à ce qu'elle soit reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Bonjour,
je viens apporter mon témoignage à cette affaire. J'avoue que je suis un peu concerné, j'ai proposé une conciliation mais elle est restée sans réponse. J'ai donc bien vendu des braies à 50 écus. Voyant des braies à un prix qui ne restait pas fixe et qui allait à la baisse, je les ai acheté. Les braies achetées étaient celles que je venais de vendre à 20 écus moins cher.

Madame le juge, je vous remercie de m'avoir écouté.

*Warthe arriva avec le dossier sous le bras. Premier verdict à rendre..*


Bonjour ! Je ne vais vous retenir plus longtemps. Comme l'accusé n'est plus de nostre monde mais qu'il a été rappelé, je ne peux prononcer que la relaxe.


Faict en Lo Moun le onzième jour de novembre de l'an 1457,
Warthe de Rochechard.