Procès ayant opposé Le.forain au Duché de Gascogne
Le.forain était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Warthe
Nom du juge : Didjou
Date du verdict : 15/11/1457
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Warthe entra dans le tribunal, salua toutes les personnes présente. Inspira un bon coup et commença en s'adressant à la cour.*
Nous sommes ici en ce 27ème jour du mois d'octobre a cause d'une nouvelle affaire d'escroquerie opposant cette fois-ci Messer Le.Forain à la bonne ville Dacquoise.
*Warthe laissa un petit blanc. Puis se tourna vers le juge.*
Messer Lo Jutge, vous avez, là, devant vous, un malfrat qui a tenté de vendre du blé plus cher que ce qui était autorisé.
*Warthe se tourna vers l'accusé.*
Vous avez enfraind le point 1 du cinquième arrêté de Dax qui dit, je cite : "Les matières premières et denrées ci-dessous sont réglementées par décret municipal. Les prix affichés sont les prix de vente maximums autorisés sur le marché de Dax."
*Warthe releva la tête, puis vixa l'accusé.*
Et sur cet arrêté, les sacs de blé ne sont pas aurotisés a dépasser le prix de 12.75écus pour être vendu. Or, vous avez vendu vostre blé à 13écus !
Moi, Warthe de Rochechard, Procurador per Gasconha, je vous accuse d'escroquerie envers la ville de Dax !
*Warthe se tourna vers le Juge.*
La Sergente du guet Dacquois chargé de cette affaire, Donà Aethys, viendra témoigner.
Messer Lo Jutge, veuillez recevoir le parchemins montrant l'escroquerie effectuée par ce Gredin ainsi que l'arrêté dacquois cité.
*Le procureur se dirigea vers le juge et lui donna la preuve et le 5ème arrêté. [http://img59.imageshack.us/img59/694/escroquerie.jpg ;
[http://chateaudemarsan.xooit.fr/t1094-Dax.htm]
Puis il revint à la barre.*
J'espère que vous avez de bonnes explications !
*Enfin, Warthe se retira et laissa la place à l'accusé.*
Monsieur le procureur, Mesdames, Messierus les juges veuillez excuse cette liberter de prendre la parole mais je ne voit en rien la plainte jsutifier ici présent par monsieur le procureur pour avoir soit disant vendu a 13 écus alors qu'en regardent mes evenements je m'appercoit que mes dernierre vente remontant jusqu'au 10-10-2009et ne voyant pas plus loin je ne voit aucunement avoir vendu un sac de blé pour 13écus??
donc je demanderai a voir l'evenement pour qu'il soit etablie que j'ai vraiment vendu un sac de blé plus au que le prix maximum autoriser par la loi lors d'un deplacement j'avait fixer une fois a 13écus car je ne savait pas que cela n'etait pas permis mais le sac de blé ma ete retirer et je n'ai rien gagner pour ce sac donc si quelqu'un est l'escrot ici c'est bien un autre que moi.
je vous demanderai donc Mesdames, Msessieurs les juges de bien vouloir m'accorder la faveur du doute car depuis l'ors je n'ai jamais vendu de sac de blé au dela de 12 écus.
dans l'attente de votre verdict je reste a votre entiere disposition pour de plus ample renseignement et tout autre requete de votre part.
le.forain
*A nouveau son tour. Warthe s'avança jusqu'à la barre.*
Et bien Messer, il est certe vrai que vostre méfait date d'avant le 10 octobre mais avez vous oublié les lettres que la Sergente de Dax vous a envoyé ? Elle vous en a envoyé plusieurs pourtant..
Puis vous avez avoir vendu une fois a 13écus. Mais vous n'êtes pas sur que cette fois là, quelqu'un vous l'a acheté ? Et que ce quelqu'un n'est autre que la personne qui vous a ensuite envoyé un pigeon ?
Parce que vous n'avez jamais racheté le blé qu'elle vous a acheté comme il est écrit ici noir sur blanc.
*Warthe va récupérer le papier, puis va le montrer a l'accusé : http://img59.imageshack.us/img59/694/escroquerie.jpg *
Donc Messer, pourquoi avez vous refusé de racheter ce sac de blé ?
*Warthe se tourna vers le Juge.*
Je pense que l'accusé mériterai de passer quelques jours en nos geoles. Et qu'on lui dise de manger du poisson aussi ! Ca aide a se souvenir y paraît.
*Puis il se retira*
je n'ai jamais refuser messire warthe mais je n'ai pas racheter ce sac de blé car je n'ai plus suivis le courier a temps et a heure et que je ne savait pas non plus comment faire pour racheter le sac de blé car a ce moment la j'etait novice sur le jeu je ne connat pas encore toute les regles actuellement donc envoyer moi tout les regles et je prendrai le temps de les lires.
de plus il me semble que si un espace mieux dédier au regle m'aurai ete envoyer au moment de la faute j'aurai su comment faire pour reparer cette fraude.
et comme vous le dite si bien manger du poisson pour retrouver la memoire messiere warthe mais il est t'il prouver par la sience que cela aide t'il a la retouver ? en avez vous deja fait l'experience??.
donc avant de douter et d'avoir mal lu ma premiere plédoirie je n'ai vendu qu'une seule fois un sac de blé a 13 écus et c'est celui qui met reprocher ici et aucun autre reliser ma premiere plédoirie messire warthe.
madame, monsieur les juges pour une povre homme comme moi qui na commis q'une seule faute pour n'avoir pas connu le reglement en vigeur dans la ville de dax pourriez vous faire preuve de clemence envers moi je ne suis pas un homme a vouloir frauder que du contraire.
dans l'attente de votre jugement je vous remercie de m'avoir ecouter
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Deuxième affaire pour la jeune rêveuse de Dax. Elle n'était toujours pas rassurée dans ces lieux et pourtant, elle y était venue. S'avançant à la barre, elle prit une profonde respiration fermant un court instant les yeux.
"Messer lo Jutge, je me présente Aethys Sergent de Dax. Je suis ici en tant que chargée du dossier présenté. Pour replacer les choses dans leur contexte, laissez moi vous les raconter. Messer Le.forain ici présent avait mis en vente des sacs de blé à 13 écus sur le marché de Dax. Nouvellement chargée de la régulation du marché, je lui ai donc envoyé un courrier le prévenant que la mairie avait racheté son sac au prix frauduleux et donc qu'il devait prendre contact avec moi pour réparer cet acte. J'ai reçu un courrier de l'accusé qui a eu la gentillesse de s'excuser et de me demander de lui revendre la marchandise au prix fixé et avec les frais de dossier. Heureuse de rencontrer une personne de si bonne foi, je lui ai donc envoyé un second courrier afin de lui demander ses disponibilités afin de régler cette affaire. Seulement depuis lors, il n'a plus jamais pris contact avec moi et a mesme si je ne m'abuse quitter Dax."
Marquant une pause, la jeune femme se tourna vers l'accusé.
"Je ne doute point de vostre sincérité Messer mais cette affaire remonte au mois dernier. Il est donc fort probable que vous n'en ayez plus la trace."
Aethys s'arrêta à nouveau et inclina la tête.
"Voilà tout ce que j'avais à dire, Messers."
*Warthe se dirigea vers la barre le dossier sous le bras puis il commença a lire le verdict écrit par Didjou.*
"Que l'accusé se lève pour la lecture du verdict.
Considérant qu'aux termes de l'article 1.1, de l'arrêté municipal numéro 5 de Dax, le prix du sac de blé peut atteindre au maximum la valeur de 12.75 écus, et que l'accusé ici présent a pratiqué la vente d'un sac de blé à 13 écus avec pour preuve les rapports de la maréchaussée.
Considérant qu'une procédure à été mise en marche afin de régler l'affaire à l'amiable, modulant 5 deniers de frais de dossiers, et que messire le.forain a accepté cette procédure de revente de son sac de blé, selon le message que nous avons pu voir, mais qu'il n'a pas donné suite.
Considérant que la faute ayant comme motif escroquerie, commise par messire le.forain, n'a pas été réparée.
Déclarons l'accusé coupable.
Sur la peine:
Considérant que l'accusé n'a pas récidivé et qu'il jure ne jamais avoir vendu un sac de blé a plus de 12 écus depuis lors.
Condamnons l'accusé à 2 écus d'amende.
Justice a été rendue
Fait le 14 novembre 1457 à Mont de Marsan.
Didjou"
Le prévenu a été condamné à une amende de 2 écus