Je suis ici,votre honneur, pour porter une accusation de haute trahison envers le Sieur Atale, un paysan de Bayonne qui ne cultive ni n'élève rien. Se monsieur est présentement à Dax et à créer un Corps d'arme sans autorisation du Prévost qui est venue m'en avertir.
cela m'a aussi été raporté par la lieutenante de Dax, Christy en date du 29 mai 1456.
Je lance donc se procès sous les faits qu'il n'a pas respecter le décret imposé le 18 mai 1456.

Décret non respecté:

*3) La formation de groupe est règlementée.


b)Les groupes armés tels que les lances sont INTERDITS en sol gascon.
Toute formation de ce type ne peut se faire que sur autorisation délivrée par le Conseil.
En cas de non-respect de ceci, les personnes présentes dans le groupe seront mises en procès pour haute trahison, sans dépôt de plainte préalable.


Je vous donne donc la preuve ici:


http://img365.imageshack.us/img365/3476/preuvedecorpsdarmesillgto0.jpg


Xariane
Procureur de Gascogne
29 mai 1456

???

???

???

*Héhé...Cette fois-ci, il s'agit de la création d'un corps d'arme...Cela change un peu...

Heulynn se lève, droite, visage fermé, regard indéchiffrable.*

Messire Atale, vous reconnaissez être coupable d'avoir enfreint un de nos décret et pas des moindres, celui concernant la sécurité !
Donc, vous saviez qu'il fallait une autorisation mais vous avez...oublié de la demander !
Quel dommage, cela nous aurait épargné un procès !

Messire notre respecté Prévôt confirme l'accusation.

Nous allons donc donner lecture du verdict.

Nous, Heulynn de Cadenet-Bellecour, Juge sous le règne de sa Grâce, le Duc Ursin, reconnaissons le sieur Atale coupable des faits reprochés.
Cependant, et suivant ainsi l'avis de notre Procureur, comme vous avez défait ce groupe, une fois averti, nous requalifions l'accusation en trahison.
Nous vous condamnons à une amende de 15 écus, payable immédiatement, sachant que vous avez la possibilité de le faire !

Que cela soit dit, soit entendu et soit fait !

Heulynn de Cadenet-Bellecour
Juge

Mont de Marsan
8 juin 1456