Procès ayant opposé Legolas_63 au Duché de Gascogne
Legolas_63 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Anatol2
Nom du juge : Warthe
Date du verdict : 24/12/1457
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne
*Un procès plus grave que ceux qu'il avait lancé pour l'instant, il avança vers le juge et déposa les preuves devant lui*
Article bafoué:
LIVRE V ' Le code pénal
Op 5. Les révoltes
Citation:
Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison. Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire.
Preuve :
30-11-2009 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Legolas_63 parmi les assaillants.
Messer Juge.
Puis se tournant vers l'accuser.*
Bonjorn messer,
Vous comparaissez aujourd'hui pour haute trahison.
Le 30 novembre vous avez essayé de prendre par la force la mairie de Mimizan.
Vous avez été reconnue par le lieutenant de guet.
Qu'avez vous à dire pour votre défense?
*Il l'écouta et une foi qu'il eu fini reprit*
J'appel le lieutenant smithy59 à la barre.
*Legolas s'approcha à la barre*
Je me suis révolté, plus d'une fois contre l'ordre établi, je recommencerai, encore et encore, appellez le cher Smithy ne sert à rien, j'reconnais tous les faits.
Maintenant, faîtes ça vite, s'vous plait, j'ai des révoltes à organiser.
*Il écouta l'accuser avent de se tourner vers le juge*
Comme vous le voyez il ne s'en cache pas et il prépare même de nouvelle action contre la ville.
En conséquence je demande donc pour l'attaque qui à eu lieu une amande de 10 écus ainsi qu'un bannissement de 3 mois de nos terres, ainsi, je l'espère, messer comprendra que l'on n'essaye pas de renverser les villes de notre duché.
*Legolas, sourit...seulement un simple sourire...*
Smithy s'avanca et salua le juge
bonjour,
j'ai bien empeche messire de ce revolter devant la mairie voici la preuve:
30-11-2009 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Legolas_63 parmi les assaillants.
je vous serez grés de l'empecher de nuire merci.
Smithy salua et repart vers son bureauetant pas en avance dans les dossiers.
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
*Des fois, les procès se passent vraiment bizarement...Le juge s'avança tranquillement le dosser sous le bras.*
Que l'Accusé se lève !
Considérant que vous avez avoué les faicts,
Considérant que vous déclarez vouloir recommencer
Considérant que vous déclarez vous être déjà révolté,
Ce 24 décembre 1457, moi, Warthe de Rochechard, vous condamne a payer une amende de 5 écus au duché de Gascogne pour les frais de dossier et a passer 3 jours dans nos geoles.
Justice a été rendue !
Que les gardes s'emparent de l'accusé !
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : 5 éus a verser au duché de Gascogne