Procès ayant opposé J3m5m8 au Duché de Gascogne
J3m5m8 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Kassie
Date du verdict : 02/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Dax
* Le nouveau Procureur de Gascogne entra dans la salle, impatient de lancer son premier acte d'accusation. Il salua la Juge, et le reste des personnes présentes.*
Votre Honneur,
Nous, Ashmael d'Ambre, ouvrons, le dix huitième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1458 un procès a l'encontre de Messire j3m5m8 pour trouble a l'ordre public.
*Il fit un pas vers l'accuse et éleva la voix*
Messire j3m5m8, je vais vous lire un décret ducal qui a été publié il y a peu que vous semblez avoir ignoré volontairement.
*il s'éclaircit la voix*
'A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre, Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante: Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458.'
"Oui mais ca c'est plus valable, nous ne sommes plus en régence!" me diriez vous. Sauf que notre Duc a fait une déclaration le 11 Mars de cette année, confirmant ce décret.
Ce même décret que vous n'avez pas respecté un première fois en plaçant une offre d'embauche sans caractéristiques le 12 Mars 1458 et ayant été prévenu une première fois par le Sergent Phestu (http://img26.xooimage.com/files/c/9/8/j3m5m8-19de38e.png). Mais ca peut arriver a tout le monde de se tromper.
*Il fit une pause*
Cependant, Messire j3m5m8, ce qui est condamnable c'est que vous avez décidé de récidiver le 16 Mars! (http://img44.xooimage.com/files/d/7/d/j3m5m8-2-19de4d0.png). Et cela bien qu'ayant été plusieurs fois rappelé a l'ordre par le Lieutenant de Dax, Dona Toutankhamon. Elle a même été jusqu'à vous expliquer ce décret en détail! (http://img24.xooimage.com/files/2/9/5/j3m5m8-4-19eaa8e.png), et pourtant votre offre est restée. Pour cela, vous n'avez aucune excuse.
*Se tournant vers l'assemblée*
D'ailleurs, je demanderai a ces deux membres du Guet de Dax de témoigner sur cette affaire.
*Puis il revint vers l'accusé*
Je vous laisse donc nous dire ce que vous avez a dire pour votre défense ou bien vous faire assister par un avocat, comme vous l'y autorise nos lois...
votre honneur
ne sachant comment me défendre car c'est la première fois pour moi que ca m'arrive, je prie la cours de m'excuser d'avance.
je ne voulais pas enfreindre la loi , mais je ne comprenais ce qu'il me disait sur les caractéristiques. je voulais que les gens que j'embauchai avait toute leur chance de progresser et de vivre normalement , et que ça c'est enfreindre les lois , donc je resterai un ignorant.j'ai commencé comme ça sans que l'on me demande quoi que se soi . j'ai toujours respecté les gens , ainsi que les lois .
je ne suis pas assez souvent ici , et je fais ce que je peux.
je travaille et je fait travailler les autres en toutes bonnes foi.
je pris la cours d'être clémente et promet de respecter les lois que me seront imposer .
merci
*Le Procureur écouta patiemment, une fois la plaidoirie terminée, il prit de nouveau la parole*
Que vous vouliez respecter les gens est tout a votre honneur, Messire j3m5m8. Mais il existe également des lois dans notre duché, qui doivent, elles aussi être respectées. Et plus précisément une qui vous interdit d'embaucher quelqu'un ayant moins de 5 points de caractéristiques, ce que vous avez confirmé avoir fait. Si vous ne la comprenez pas, vous pouvez toujours demander assistance ou passer en salle des doléances. Mais cela ne vous excuse pas de passer outre.
*Il fit une brève pause puis se tournant vers la Juge*
Je demande donc qu'une amende de 16 écus, montant de l'infraction, soit infligée au Messire j3m5m8. Payable sur la foire ducale, cette amende devra être réglée dans les plus brefs délais sans quoi nous lancerons un nouveau procès a son encontre.
*le Procureur se rassit*
votre honneur
si j'ai fauté , je m'en excuse , ce n'étais pas dans mes intention , je voulais juste donner une chance a ceux qui n'avaient pas assez de points de caractéristiques de travailler et ainsi de les faire évoluer tout comme je l'ai fait moi même et d'autres avant moi.
monsieur le juge
j'accepterai votre verdict en toute bonne foi ,
et pris la cours d'être indulgent lorsqu'elle prononcera son verdict.
Comme vous pouvais aussi le constater , je n'ai pas d'avocat , et personne a appeler a la barre pour me défendre.
donc si je dois payer les 16 ecus. je le ferai sans problème .
PS: merci de me dire ou je doit payer .
merci de votre attention
*Toutankhamon se présenta devant la barre, elle devait comparaître comme témoin dans cette affaire*
Bonjour,
Messire J3m5m8 a bien était coupable de manquement au décret des mines, par deux fois.
Les deux courriers n'ont pas eu l'effet voulu, messire J3m5m8 ne comprenant pas pourquoi il devait respecter cette législation. Il pensait qu'il pouvait faire ce qu'il voulait sans être inquiété par la Justice. Aimablement je lui ai expliqué les raisons ayant entraînées l'adoption dudit décret. Malheureusement je crainds fort de ne pas pas avoir été écoutée.
Cet homme veut visiblement s'absternir à la loi qu'il fait lui même, niant par là celle de notre Duché. Ceci est une atteinte grave à l'intéfrité de notre terre, nous avons un Coutumier, il est là pour être respecté. Agissant hors du cadre de la loi cet homme s'expose à la sanction. Je ne sais s'il a compris cela aujourd'hui; je l'espère en tout cas afin de ne pas le retrouver une fois de plus devant un Tribunal.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
*Malgré les temps difficiles en Gascogne, la justice devait continuer et s'appliquer. Kassandra passa donc par le tribunal pour faire son oeuvre. Depuis l'annonce sur les frequentations des mines et l'interdiction d'embaucher à 0 de caracteristique, le tribunal se remplissait tres tres vite.
Veuillez vous levez pour le verdict.
Considérant qu'au cours du présent procès, l'accusé semble regretter son acte par manquement d'information et de comprehension,
Considerant le temoignage du Maistre de l'Estaminet, et qu'apres plusieurs courriers dont l'accusé n'a pas voulu prendre en consideration
La cour reconnait la culpabilité de l'accusé et le condamne à une peine de 22 écus d'amende payable au Maire de la ville de residence et de 3 jours de prison.
Justice à été rendue.
Fait à Mont de Marsan le 2 avril 1458
Kassandra Von wittelsbach.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Le prévenu a été condamné à une amende de 22 écus et à 3 jours de prison ferme