*Deuxième procès pour le nouveau Procureur de Gasconha. En plus il allait falloir se dépêcher, il avait une autre affaire très similaire a traiter juste après.*

Votre Honneur,
Nous, Ashmael d'Ambre, ouvrons, le vingt neuvième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1458 un procès a l'encontre de Messire Fox59000 pour trouble a l'ordre public.

* Il s'approcha de l'accusé*

Messire Fox59000 vous êtes ici car le 23 Mars de cette année vous avez enfreint la loi sur les embauches a 5 point de caractéristique. Laissez moi vous la relire:

'A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre, Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante: Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.

Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.

Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458.'

De plus, ce décret fut validé par notre Duc qui a fait une déclaration le 11 Mars de cette année, le confirmant.

Hors, le 23 Mars 1458, vous avez posté une offre d'embauche a zéro points de caractéristique! (http://img7.hostingpics.net/thumbs/mini_517687Capture03.jpg). En plus, vous avez été prévenu par le Sergent Thesalyne du Guet de Labrit, vous signalant que vous étiez hors la loi. (http://img7.hostingpics.net/pics/752511Capture04.jpg). Mais malgré cet avertissement, votre offre est restée, et a été prise sans être modifiée! (http://img168.imageshack.us/img168/2526/capture01p.jpg)
Cela fait maintenant plus d'un mois et demi que ce décret existe Messire. Vous ne pouvez donc pas dire que vous ne saviez pas.

*Il se tourna vers l'assemblée*

Je demanderai au Sergent Thesalyne de bien vouloir témoigner dans cette affaire.

*Puis de nouveau un pas vers l'accusé*

Nous écoutons ce que vous avez a dire pour votre défense Messire Fox59000. Vous pouvez faire appel a un avocat pour la durée de ce procès.

* Il retourna a sa place, attendant la suite avec impatience*

j'aimerais savoir quelle trouble à l'ordre publique, j'ai fais.

*Une première plaidoirie assez brève, qui vexa un peu le procureur*

Messire, n'avez vous pas entendu ce que je viens de dire? Vous avez placé une offre d'embauche a 0 points de caractéristiques ce qui est contraire a la loi en vigueur, on vous a prévenu, vous n'avez pas changé votre offre et celle-ci a été prise. Bref, vous avez enfreint la loi.

*En se tournant vers la juge*

Et pour cela, je réclame donc qu'un amende de 15 écus soit infligée au Messire Fox59000. Amende payable sur la foire ducale, dans les plus bref délais, naturellement. A moins que Messire Fox59000 désire que l'on ouvre un autre procès..

enfin bref, c'est terminé. verdict rendu. bonne journée

le 23 mars, j'étais de garde car je suis sergent,j'ai contaté qu'une offre d'emplois qui n'étais pas en vigueur avec la nouvelle législation. J'ai donc écris a méssire Fox59000 pour lui signifié son erreurs et le prier de midifier son offre.Il n'a pas jugé bon de modifier son offre qui a été prise tel quel ni de répondre a mon courrier.
voila tout ce que j'ai a dire sur cette affaire.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

*Malgré les temps difficiles en Gascogne, la justice devait continuer et s'appliquer. Kassandra passa donc par le tribunal pour faire son oeuvre. Depuis l'annonce sur les frequentations des mines et l'interdiction d'embaucher à 0 de caracteristique, le tribunal se remplissait tres tres vite.
Veuillez vous levez pour le verdict.

Considérant qu'au cours du présent procès, l'accusé semble ne pas comprendre ce que le Procureur lui relate , au vue de l'article 4 et 5 de l'opus 1 du livre V de notre coutumier prévoit que dans le cadre d'accusation pour TAOP, la peine pourra être plus élevé selon l'attitude de l'accusé ,
La cour reconnait la culpabilité de l'accusé et le condamne à une peine de 22 écus d'amende payable au Maire de la ville de residence et de 3 jours de prison.

Justice à été rendue.

Fait à Mont de Marsan le 2 avril 1458
Kassandra Von wittelsbach.

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.