Procès ayant opposé Ptaram77 au Duché de Gascogne
Ptaram77 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Riwenn
Nom du juge : Kassie
Date du verdict : 15/03/1458
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne
*El procurador lança son premier procès vis-à-vis de la nouvelle loy sur les embauches*
Bonjorn dòna, je suis Riwenn de Castel Vilar, percurayre de Gasconha, et vous voici devant ce tribunal en ce deuxième jour du mois de Mars de l'an de grasce mil quatre cent cinquante huit, car vous estes accusée de Trouble à l'Ordre Public.
*Bref silence*
Pourquoi ?
*Enchaisnant*
Simple. Je vous fais part du décret ducal publié il y a peu.
*Lecture du parchemin qu'il sortit de sa besace*
'A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante:
Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458.'
Et vous avez esté surprise à récidiver sur le marché de l'emploi en y mettant des offres sans aucune caractéristique (http://img40.xooimage.com/files/c/e/f/d-cret-1952002.png), bien que le lieutenant dacquois, dòna Toutankhamon, vous ait déjà prévenue. Ne dictes donc pas que vous n'estiez point au courant.
*Un regard vers la foule assistant au procès*
D'ailleurs, le lieutenant apportera son témoignage à cette affaire.
*Baissant à nouveau les yeux vers la prévenue*
Vous avez, bien entendu, droit de faire appel à un avocat si vous le souhaitez, pour vostre défense, laquelle je vous laisse faire.
*Et ainsi laissa-t-il la jeune femme parler*
monsieur le juge,
vraiment désolée, je n ai pas eu le temps de prendre connaissance du courrier qui m a été adresser recemment, donc c pour cela que j ai sans le vouloir enfrain la loi
*Plaidoirie de la défense brève, mais efficace. Riwenn se leva et avança vers l'accusé avant de se tourner face à la foule présente*
Comme cette jeune femme confirme son erreur, bien qu'elle ait l'excuse d'un pigeon 'égaré' *qu'entendait-elle d'ailleurs exactement par 'pas eu le temps de prendre connaissance du courrier' ? une missive est pourtant rapide à lire* eh bien l'on ne puit remettre en cause sa culpabilité certaine.
*El procurador se tourna alors d'un brusque mouvement vers le judge, qui avait d'ailleurs changé*
Je demande donc à son encontre une peine de 15 écus, représentation de son infraction, payable par amende ducale sur la foire, sans quoi un autre procès sera lancé à son encontre et le double de la somme, voire davantage, lui sera raflé par les forces du Roy, sans qu'elle n'ait son mot à dire.
*Un léger sourire en direction de l'accusée*
J'espère donc que vous vous plierez à la sentence, si elle correspond à ce que j'ai demandé.
*Puis il repartit s'asseoir, en espérant que tout se terminerait bien, il fallait que les Gascons comprennent le dicton : dura lex sed lex*
je suis certainement coupable mais par omission, car
souvent je ne lis pas les courrier que je recois, c est certainement une erreur de ma part, j en ai conscience a présent, donc je prendrai le temps de les lire dorénavant
donc j accepte l amende qui m est infligé
Adishatz Messire Riwen, Dame Ptaram
*Toutankhamon salua le Procuruer en entrant dans le Tribunal et l'accusé en allant à la barre*
En tant que Lieutenant de Dax j'ai pour mission de surveiller le marché des offres d'emploi, d'autant plus depuis que notre Régent a adopté un nouveau décret.
Considérant celui ci j'ai informé Dame Ptaram, par missive en date du 17 février 1458, qu'elle enfreignait ce dit décret. J'ai pris soin de lui envoyer une copie avec l'avertissement que le Duché accordait une faveur; qu'une récidive serait gage de procès.
Le 1er mars alors que je faisais le tour des offres je vois deux offres d'emploi à 15 écus avec 0 points de caractèrisitique et que cette demande est le fait de Dame Ptaram.
Me souvenant de lui avoir déjà envoyé un courrier j'en avertit Dame Noupi et adresse à Dame Ptaram un pigeon afin de la prévenir qu'elle sera prochainement mise en procès sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public car n'ayant pas respecter pour la seconde fois le décret(copie sur le Guet de Dax).
* Toutankhamon donne un parchemin au Procuruer, où il y ai écrit la missive envoyée*
En réponse j'ai reçu à peu près les mêmes dires qu'elle vient de déclamer devant la Cour.
Merci d'évoir écouté mon témoignage Messire le Procureur.
*Toutankhamon se lève pour rejoindre son siège dans la salle du Tribunal*
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *
Daunà Ptaram veuillez vous lever pour le verdict :
Au vue de votre premiere plaidoirie,
Au vue de votre derniere defense ou vous dites que vous acceptez l'amende,
Je vous condamne à acheter à la mairie deux pains à 12 ecus 95 deniers chacun dans les plus bref delai ainsi qu'à 3 jours de prison'..
La mairesse de Dax prendra contact avec vous afin de fixer un rendez vous pour regler cette amende.
Dauna Mickaella reversera la somme de 15 ecus par le biais de la foire Ducale au CAC de Gascogne'..
Si vous ne reglez pas cette amende alors le Duché vous reverra en ce tribunal'.
Justice à été rendue.
Fait à Mont de Marsan le 15 mars 1458
Kassandra Von Wittelsbach.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus et à 3 jours de prison ferme