Procès ayant opposé Bakus au Duché de Gascogne
Bakus était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Kassie
Date du verdict : 22/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Et rebelote... pour la nieme fois cette semaine. Il avait du mal a rentrer cet article sur les embauches...*
Votre Honneur,
Nous Ashmael d'Ambre, Procureur de Gascogne, ouvrons en ce jour du 20 Avril 1458, un procès a l'encontre de Messire Bakus, pour trouble a l'ordre public.
*Il se mit face a l'accusé*
Messire,
Le 14 Avril dernier, vous avez posté une offre d'embauche non-qualifiée, c'est a dire une offre a 0 points de caractéristiques sur tableau des emplois de Labrit. Peu après, vous avez reçu un courrier du Sergent Victoria vous indiquant l'illégalité de votre offre. Pourtant celui-ci a été ignorée et l'offre prise peu après.
Bref, vous êtes en claire violation du décret sur les embauches non-qualifiées, que je vous cite:
*Il récita une nouvelle fois*
' A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante:
Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458. '
Avec une annonce de notre Duc confirmant ce décret au début de son mandat le 11 mars dernier.
*S'approchant de la Juge et en lui remettant le dossier,*
Votre Honneur,
Nous vous transmettons le dossier de cette affaire, ainsi que les preuves que nous avons a notre disposition. De plus, nous appèlerons le Sergent Victoria comme témoin.
- Dossier: http://chateaudemarsan.xooit.fr/t6250-TOP-Bakus-Duche.htm
- Offre: http://img44.xooimage.com/files/b/6/4/bakus-1b01cf1.jpg
- Lettre du Sergent: http://img27.xooimage.com/files/e/c/2/bakus-courrier-1b01e02.jpg
- Prise de l'offre: http://img7.hostingpics.net/pics/384449bak.jpg
La parole est a la défense...
votre honneur
au moment des faits , j'étais en déplacement a mimizan, lorsque j'ai reçu le pigeon , il ne m'était pas possible de modifier quoique ce soit ,; la place étant deja prise , ayant été longuement en retraite , et n'ayant pas accès au instructions de la mairie de labrit , je n'étais pas au courant de cette disposition. je n'ai pas d'autre declaration a
- Aucun -
votre honneur ...
au moment des faits , j'étais a mimizan et lorsque j'ai reçu la missive de votre sergent , qu'il faut féliciter pour son zèle exceptionnel,a croire qu'il n'a vraiment rien d'autre a faire ..je n'ai pas eu le temps de modifier quique ce soit , la place etant deja prise , de plus , revenant d'une longue retraite ,et n'ayant pas acces a la mairie de Labrit, je n'etais pas au ccourant de ces dispositions.
voila c'est tout ce que j'ai a dire , sauf que je vais vite quitter ce pays pourri ou l'on mets les honnêtes gens en accusation sans préavis . lorsque la gascogne sera un désert , vous n'aurez plus rien ni personne a juger .
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *
Accusé veuillez vous lever pour le verdict.
Concernant votre offre d�emploià 0 de caracteristique, etant donné que vous etiez en voyage et qu'il est logique que vous ne pouviez pas retirer l'annonce, je vous condamne à verser 1 ecus symbolique
Que Justice soit faite
Fait à Mont de Marsan le 22 avril 1458
Kassandra Von Wittelsbach
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu