*Deuxième affaire sur les embauches a moins de 5 points de caractéristiques. A croire que les Gascons n'avaient pas encore assimiler la loi. Tant pis, les procès allaient pleuvoir... Le Procureur entra, salua les personnes présentes et prit la parole:*

Votre Honneur,
Nous, Ashmael d'Ambre, ouvrons, le trente et unième jour du mois de Mars de l'an de Grâce 1458 un procès a l'encontre de Messire Stephaneb pour trouble a l'ordre public.

*Comme d'habitude, il se tourna vers l'accusé pour lui énoncer les faits:*

Messire Stephaneb auriez vous oublié la loi concernant les embauches a moins de 5 points de caractéristiques? Il semblerait, car le 27 Mars, vous l'avez enfreint. Laissez-moi vous la rappeler:

'A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre, Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante: Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.

Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.

Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458.'

Et une annonce de notre Duc est parue le 11 Mars de cette année, confirmant ce décret.

Pourtant, le 27 Mars, vous êtes passé a la Mairie de Labrit, pour poster une annonce d'embauche a 0 points de caractéristiques (http://img213.imageshack.us/img213/4371/capture01xs.jpg). Naturellement, nos forces de l'ordre ont tout de suite remarqué que vous enfreigniez la loi, et le Sergent Thesalyne vous a mis en garde ce même jour a 14h20 précises (http://img638.imageshack.us/img638/2432/capture02w.jpg).
Malgré cela, l'offre n'as pas été modifiée, et fut prise plus de 4heures plus tard. (http://img260.imageshack.us/img260/7959/capture02e.jpg).
Donc, Messire Stephaneb, non seulement vous étiez au courant que votre offre était illégale, car cette loi existe depuis plus d'un mois maintenant, mais vous avez ignoré la mise en garde du Sergent Thesalyne vous la rappelant. Ceci est inacceptable.

*il reprit son souffle et se tourna vers l'assemblée pour dire*

Naturellement, je demanderai au Sergent Thesalyne de bien vouloir témoigner dans cette affaire.

*Puis il se retourna vers l'accusé, apportant une petite précision.*

Vous pouvez faire appel a un avocat.

*En retournant s'assoir il lança*

Vous avez la parole!

votre honneur,
j'ai effectivement commis une inffraction mais pas dans le desirs d'enffrindre la loi j'ai bien ete avertie de mon erreur par le sergent j'ai tout mis en oeuvre pour remedie a mon probleme mais impossible de faire marche arriere pas de possibilite de revenir sur mon annonce pour y corrige le dit probleme
alors n'ayant pas eu de recours materiel comment puis je faire pour corriger une erreur qui n'est autre qu'une etourderie de plus n'ayant pas moi meme de point de caractereristique je me voyait difficilement en demander a mes subalterne
croyer moi je suis qu'un pauvre paysan qui fait difficilement son beurre
si vous savez ce que cela peut etre dure de travailler la terre pour nourrir toute une famille
par consecance je ne suis coupable que d'une chose c'est d'avoir voulus bien faire mais de ne pas avoir pu materiellement de corriger mon erreur
je rend la parole au plaignant

*Une plaidoirie qui méritait réflexion*

Dura Lex Sed Lex, Messire Stephaneb. La Loi est dure, mais c'est la loi. Et tout le monde doit s'y plier.
Vous avez eu 4 heures pour changer votre offre une fois le courrier du Sergent Thesalyne reçu. Et d'avantage si vous vous en étiez rendu compte tout seul. Même si je peux comprendre que vous n'ayez pas eu le temps, vous avez quand même enfreint la loi, et nous ne pouvons pas nous permettre de faire de favoritisme.

*Se tournant vers la Juge*

Pour cela, je demande donc qu'un amende de 15 écus soit infligée a Messire Stephaneb. Amende payable sur la foire ducale, et dans les plus brefs délais.

*Une nouvelle fois vers l'accusé*

J'espère que vous vous plierez a la sentence, sans quoi nous seront oblige de lancer un nouveau procès a votre encontre. Et a l'avenir, faites attention aux décrets, lois et arrêtés quand vous postez une offre d'embauche.

je vous payerais votre amende mais sachez que je ne ferais plus aucune embauche il y a des loi je suis d'accord mais en aucune facon je n'ai eu l'in tention d'enfreindre la loi mais sachez que je trouve sa decevant oui j'ai voulus embauche mais en aucune facon je ne voulais enfraindre la loi il est vrais que j'aurais du faire plus attention
mais etant donne qu'il n'y a pas des lien pour corriger les annonces c'est un peu trops facile de faire un proces a la petite main que je suis
voila donc je vous paierais votre du et je vous demande expresseement de faire un lien pour que l'on puisse corriger nos erreur
messire les juges je demande votre clemance et votre indulgence merci

le 27 mars, j'étais de garde car je suis sergent,j'ai contaté qu'une offre d'emplois qui n'étais pas en vigueur avec la nouvelle législation. J'ai donc écris a méssire Stephaneb pour lui signifié son erreurs et le prier de midifier son offre.Il n'a pas jugé bon de modifier son offre qui a été prise tel quel ni de répondre a mon courrier.
voila tout ce que j'ai a dire sur cette affaire.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *

Accusé veuillez vous lever pour le verdict :
Au vue de votre premiere plaidoirie,
Au vue de votre derniere defense , je vous condamne à payer une amende à la mairie du lieu de votre residence d'un montant de 20 ecus ainsi qu'à 1 jour de prison'..
Le maire de la ville reversera cette amende au Duché par le biais de la foire Ducale.
Si vous ne reglez pas cette amende alors le Duché vous reverra en ce tribunal'.

Justice à été rendue.

Fait à Mont de Marsan le 22 avril 1458
Kassandra Von Wittelsbach.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.