*Encore un contrevenant a la loi des embauches non qualifiées... *

Votre Honneur,
Nous, Ashmael d'Ambre, ouvrons, le cinquième jour du mois d'Avril de l'an de Grâce 1458 un procès a l'encontre de Messire Orlando pour trouble a l'ordre public.

*Se tournant vers l'accusé*

Messire vous êtes ici car vous n'avez pas respecté la loi sur les embauches non-qualifiées. Je vous la cite:

'A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre, Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante: Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.

Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.

Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458.'

De plus ce décret fut validé par notre Duc qui a fait une déclaration le 11 Mars de cette année, le confirmant.

Bref, le 30 Mars, vous avez décidé de passer outre et de poster une annonce a 0 points de caractéristiques ( http://img26.xooimage.com/files/d/e/2/sans-titre-1-1a74433.jpg ). Malgré avoir été prévenu par le Sergent Elsa15, qui viendra témoigner ( http://img29.xooimage.com/files/1/f/9/sans-titre-2-1a7445c.jpg ) , l'offre est restée et a été prise dans la soirée (http://img44.xooimage.com/files/2/a/b/sans-titre-1.jpgbb-1a76556.jpg ).

*Il fit une pause puis reprit*

Nous vous écoutons Messire Orlando. Vous avez le droit de faire appel a un avocat.

Votre Honneur,

Je vous prie bien humblement de prendre connaissance des faits suivants :
Je suis nouveau dans le Duché et j'ignorais totalement les règles en vigueur en ce qui concerne les offres d'emploi.

Le sergent (dont j'ai oublié le nom) m'a mis en garde. Je lui ai répondu que je ne me dérogerais plus aux lois du Duché.
Nonobstant ma bonne foi, je suis cité à comparaître devant vous... C'est faire peu de cas, me semble-t-il, de ma repentance...
Mais je vous laisse le soin de décider de mon sort et reste voptre humble serviteur,
Orlando

*Le Procureur se leva de nouveau*

Nul n'est sensé ignorer la loi, Messire Orlando, même si vous êtes un nouveau résident Gascon, vous le savez comme moi. De plus il aurait été préférable que vous changiez votre offre d'embauche, tout simplement pour montrer votre bonne foi. L'offre ayant été prise bien tard dans la soirée, j'estime que vous aviez amplement le temps, même si nous sommes tous occupés.

*Un pas vers la Juge*

Pour cela, je réclame donc qu'une amende de 15 écus soit infligée a Messire Orlando, payable sur la foire ducale et dans les plus brefs délais.

*Puis se tournant de nouveau vers l'accusée*

Je vous conseille vivement de lire notre coutumier Messire Orlando, afin d'éviter que ceci ne se reproduise. La loi n'est pas plus clémente envers ceux qui l'ignorent, au contraire...
Et j'espère que vous vous plierez a la sentence, sans quoi je serai dans l'obligation d'ouvrir un nouveau procès a votre encontre...

Si nul n'est sensé ignorer la loi, nul n'est sensé en connaître toutes les arcanes.
Certes, j'aurais pu retirer l'offre litigieuse, mais encore eût-il fallu que j'en fusse averti et, si tant est que je l'aie été, je n'ai pas eu l'occasion de prendre connaissance de la missive qui me fut envoyée par le Sergent. Comme vous le dites, nous sommes tous très occupés.
Je vous adresse mes sincères salutations, Orlando

*Elsa15 se dirigea vers la barre *

Votre Honneur,Sergente Elsa 15 du guet de mimizan
Messire Orlando a embaucher Dame Rose77 pour 13 écus et aucune caractéristique. Je l'ai prévenu par courrier de son embauche illégale lui demandant de la retirer. Il n'en a pas tenu compte et j'ai donc renvoyé un courrier. Je n'ai jamais reçu aucune réponse à chaque courrier que j'ai envoyé.

* Elsa15 retourna à sa place*

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *

Accusé veuillez vous lever pour le verdict :
Au vue de votre premiere plaidoirie,
Au vue de votre derniere defense , je vous condamne à payer une amende à la mairie du lieu de votre residence d'un montant de 20 ecus ainsi qu'à 1 jour de prison'..
Le maire de la ville reversera cette amende au Duché par le biais de la foire Ducale.
Si vous ne reglez pas cette amende alors le Duché vous reverra en ce tribunal'.

Justice à été rendue.

Fait à Mont de Marsan le 22 avril 1458
Kassandra Von Wittelsbach.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.