Procès ayant opposé Robindesgrottes au Duché de Gascogne
Robindesgrottes était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Kassie
Date du verdict : 22/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Et c'est reparti!*
Votre Honneur,
Nous, Ashmael d'Ambre, Procureur de Gascogne, ouvrons en ce jour du six Avril 1458, un procès a l'encontre de Messire Robindesgrottes pour Trouble a l'Ordre Public.
Messire, les embauches Non-qualifiées ca vous dit quelque chose? Non? Laissez moi vous rafraichir la mémoire:
*C'est qu'il allait le connaitre par cœur ce décret, mot pour mot. Il lu:*
'A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre, Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante: Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458.'
Avec en plus une belle petite déclaration de sa Grâce le 11 Mars dernier confirmant ce décret. Je vous en fait grâce.
*Il reprit son souffle, le jeu de mot était sorti tout seul.*
Bref, Messire Robindesgrottes, vous êtes accusé de Trouble a l'Ordre public car le 2 Avril de cette année, vous avez placé une offre d'embauche non-qualifiée, a 0 pts de caractéristiques. ( http://img25.xooimage.com/files/e/5/5/sans-titre-1-1a8f21f.png ). Et malgré le courrier du Sergent Elsa15 ( http://img43.xooimage.com/files/7/2/e/robin-1a8f289.png ), vous prévenant que votre offre était illégale, celle-ci est restée et a été prise plus tard dans la soirée ( http://img26.xooimage.com/files/e/3/5/affaire-robin1-1a96182.png ). Ce qui est inacceptable.
*A l'assemblée ainsi qu'au juge*
Je demanderai au Sergent Elsa15 de bien vouloir venir témoigner, naturellement.
*Puis de nouveau a l'accusé*
La parole est a vous Messire. Si vos le souhaitez vous pouvez vous faire assister par un avocat.
*Robin entra dans la salle ou il se fit convoquer et dit*
J'ai été grandement occupé durant tout un temps ne pouvant prendre des nouvelles des nouveaux décrets et loi!
J'ai donc embauché a mon habitude a 15 écus sans qualification.
Vous me direz que l'on ma contacter par pigeon, c'est vrai mais quand on n'est occuper on pose tous dans un coin et on attend que le temps nous viennent!
J'allais répondre prochainement pour régler cela a l'amiable mais le tribunal a été plus rapide que moi *sourit*
Je ne sais que dois je faire désormais, donc j'attends vos instruction !
*Robin s'assit et attend*
*Pour une fois qu'il avait été rapide le Procureur, c'était pas de chance pour l'accusé*
Ainsi donc vous "posez la loi dans un coin" quand vous êtes trop occupé Messire... Eh ben cela risque de vous couter cher. Sachez que personne ne peut se permettre d'ignorer la loi, même pendant un instant.
Bref, pour la conciliation, il est un peu trop tard. *Se tournant vers la Juge* A la place, je propose que Messire Robindesgrottes paye une amende de 16 écus, sur la foire ducale des que possible. A moins qu'il ne préfère revenir ici très rapidement.
*Puis de nouveau vers l'accusé*
En attendant, je vous conseille vivement de vous mettre a jour dans les nouveaux textes de loi, et de changer vos habitudes Messire. Sans quoi nous nous retrouverons ici une nouvelle fois, et la peine risque d'être plus lourde...
Etant donné que j'ai repris conscience des lois, la peine est deja la et je suis a nouveau éduque a la societé c'est pour quoi j'aimerais avoir une seconde chance en entrant dans la vie active!
*Le Sergent Elsa s'approcha de la barre*
Votre Honneur, Sergent Elsa15 du guet de Mimizan. Le 2 avril 1458, Messire Robindesgrottes a déposé en mairie une embauche à 15 écus pour 0 caractéristiques. Malgré le courrier que je lui ai envoyé pour le prévenir de l'illégalité de son embauche celle ci n'a pas été retiré et prise par Dame Guillemette.
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *
Accusé veuillez vous lever pour le verdict :
Au vue de votre premiere plaidoirie,
Au vue de votre derniere defense , je vous condamne à payer une amende à la mairie du lieu de votre residence d'un montant de 20 ecus ainsi qu'à 1 jour de prison'..
Le maire de la ville reversera cette amende au Duché par le biais de la foire Ducale.
Si vous ne reglez pas cette amende alors le Duché vous reverra en ce tribunal'.
Justice à été rendue.
Fait à Mont de Marsan le 22 avril 1458
Kassandra Von Wittelsbach.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus et à 1 jour de prison ferme