Procès ayant opposé Anne_boleyn au Duché de Gascogne
Anne_boleyn était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Kassie
Date du verdict : 22/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Et encore un procès sur les embauches non qualifiées! youpi!*
Votre Honneur,
Nous Ashmael d'Ambre ouvrons, ce huitième jour d'Avril 1458, un procès a l'encontre de Dame Anne_boleyn, pour Trouble a l'Ordre Public.
*Un pas vers l'accusée*
Dame Anne_boleyn, vous êtes ici car vous, comme beaucoup d'autres avez enfreint la loi sur les embauches non qualifiées. Je vous cite la loi:
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante:
'Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458.'
Avec une annonce le 11 Mars, faite par notre Duc pour confirmer ce décret.
Hors apparemment vous avez décidé d'ignorer cette loi le 6 Avril de cette année en plaçant une offre d'embauche a 0 points de caractéristique ( http://img440.imageshack.us/img440/8277/emploi.jpg ). Vous avez aussi ignoré la missive du Sergent Azelas, qui vous prévenu de l'illégalité de votre offre ( http://img6.imageshack.us/img6/1403/envoicourrier.jpg ). Du coup, celle-ci a été prise, naturellement... ( http://img265.imageshack.us/img265/8277/emploi.jpg ).
Bref, vous n'êtes pas au dessus de la loi, Dame. Et c'est pour cela que vous êtes ici.
*A l'assemblée...*
Le Sergent Azelas, viendra témoigner pour cette affaire.
La parole est a l'accusée!
je vois que le duché a vraiment du temps et l'argent à perdre en conerie je vois que les dirigeants de la gascogne sont toujours aussi incompétent que par le passé ,à quand le renouveau, vous allez me mettre souvent en procés car je ferai ce que j'ai envie de faire et non pas ce qu'on m'imposera
*Plaidoirie plutôt intéressante... Le Procureur s'avança et la regarda droit dans les yeux*
Si vous aimez les procès et les amendes, Dame, nous vous en faites pas, nous avons de quoi vous satisfaire. Même des jours de prison si ca vous intéresse... Bref, n'essayez pas de jouer a la plus maline avec nous, Dame, c'est un conseil.
*Se tournant vers la Juge*
Votre Honneur,
l'accusée ayant reconnu les faits et de plus ayant annoncé son intention de récidiver, je demande a ce qu'une amende de 80 ecus lui soit imposée afin de l'en dissuader. Je passerai sous silence l'insulte faite aux "dirigeants de la gascogne" pour cette fois.
L'amende, payable sur la foire ducale devra être réglée dans les plus brefs délais, a moins que l'accusée ne veuille qu'on se retrouve ici très prochainement.
- Aucune -
*Azelas se présenta devant la barre, il devait comparaître comme témoin dans cette affaire*
Bonjour,
Lors de l'une de mes fréquentes patrouilles, le 6 avril 1458, j'ai pu voir que Dame Anne_boleyn avait déposé une offre d'emploi attirant mon attention : son embauche requérait moins de 5 points de caractéristique.
Je lui ai donc fait parvenir un courrier lui annonçant que son annonce n'était pas conforme aux lois de notre duché, violant le décret sur les embauches non qualifiées. Je lui ai donc demandé de retirer cette offre avant qu'elle ne trouve preneur, lui exposant les risques qu'elle prenait si elle ne le faisait pas, à savoir un procès pour trouble à l'ordre public.
Toutefois, l'offre a trouvé preneur sans outre modifications, ni aucune réponse de dame Anne_boleyn. Je lui ai alors signifié par un autre courrier qu'elle n'avait pas répondu à mon alerte, et que selon les conditions exposées lors de mon premier courrier, elle allait être poursuivie pour TOP.
Et nous voici ce jour réunis pour tenter de donner une fin à cette affaire. Je laisse au tribunal le soin de trancher sur la question.
*Une fois sa tirade effectué, Azelas se rassit en attendant le dénouement du procès *
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *
Accusé veuillez vous lever pour le verdict.
Dauna , je vous ai bien entendu et vous dites quel es dirigeants de la Gascogne sont incompetents, vous etes libre de le penser mais moi à ce jour je vois que vous êtes une gasconne qui refuse les lois de ce Duché.
Vous reclamez du renouveau et bien si vous mettiez en pratique cette demande en vous mettant conforme à ces lois ?
Je vous condamne à payer une amende de 80 ecus aupres de la mairie de Dax dans les plus brefs délais ainsi qu'à 2 jours de prison pour les insultes envers les dirigeants .La mairesse de Dax reversera cette dite amende par le biais de la foire Ducale.
Que Justice soit faite.
Fait à Mont de Marsan le 22 avril 1458
Kassandra Von Wittelsbach
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.
Le prévenu a été condamné à une amende de 80 écus et à 2 jours de prison ferme