Procès ayant opposé Paulpote au Duché de Gascogne
Paulpote était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Kassie
Date du verdict : 22/04/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Décidément les Daquois étaient les maitres des embauches non qualifiées!*
Votre Honneur,
Nous, Ashmael d'Ambre, ouvrons ce treizième jour d'Avril, 1458 un procès a l'encontre de Messire Paulpote pour trouble a l'ordre public.
*S'approchant de l'accusé*
Messire, les embauches a 0 points de caractéristiques sont interdites. Et vous le savez pourtant c'est écrit dans un décret, que je vous cite:
' A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante:
Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458. '
Suivi d'une annonce de notre Duc le 11 Mars dernier confirmant ce décret.
Donc oui, votre offre passée le 11 Avril sur le tableau des embauches de Dax est illégale. ( http://img21.xooimage.com/files/b/c/3/paulpote-1ae1c1d.png ). C'est pas faute de vous avoir prévenu pourtant, le Lieutenant Toutankhamon qui viendra témoigner vous a averti et n'a reçu aucune réponse de votre part. ( http://img27.xooimage.com/files/6/a/7/paulpote1-1ae1c85.png ). L'offre n'a pas été changée et celle-ci a été prise. ( http://img46.xooimage.com/files/7/1/8/paulpote2-1ae8e62.png ). Ce qui explique pourquoi vous êtes la aujourd'hui...
Bref, nous écoutons ce que vous avez a dire pour votre défense. Et si vous voulez vous faire assister par un avocat vous en avez le droit.
Je ne vais pas faire de long discourt! Je suis nouveaux ici et ne savais pas qu'il fallait au moin 5 point de calification! Et je trouve ce injuste que les gens non quallifier n'ai d'autre choix que de travailler a la mine! Ce si es une descrimination je trouve! Pour faire votre richesse vous obliger les gens a travailler a la mine c'est scandaleux! Car dite vous bien que pour pouvoir evoluer il faut bien gagner ca vie! Sur c'est quelque mots je n'ai plu rien a dire!
*Le Procureur ne pu s'empêcher de rire en entendant les paroles du Messire...*
Messire, a combien était votre offre? 14 ecus!!
De combien est le salaire a la mine? 15.10 écus!!
Et après ca vous me dites que c'est nous faisons de la discrimination? C'est comme ca que vous aidez les gens a "gagner leur vie pour évoluer" comme vous dites?
Bref, ne nous faites pas rire Messire, et réfléchissez avant de de parler. Vous êtes peut être nouveau, mais cela ne vous excuse pas. La loi est affichée au yeux de tous et nul n'est sensé l'ignorer Messire.
*S'adressant a la Juge*
Votre Honneur,
Nous réclamons donc qu'une amende de 16 écus soit infligée a l'accusé, payable sur la foire ducale, dans les plus bref délais sans quoi nous serons forcés d'ouvrir un nouveau procès a son encontre.
* Puis se tournant une dernière fois vers l'accusé...*
Avez vous quelque chose a rajouter?
je demande la claimensse du juge! une petite erreure peut etre pardonnez! rien ne serre de senctionner directement! Bien a vous
Toutankhamon s'avance près de la barre et salue la cour ainsi que le Procureur*
Bonjour Messire Procurador, Cour de Gascogne.
En tant que Lieutenant de la ville de Dax j'ai pu remarqué que cet homme ne respectait pas le décret sur les 5 points de carac.
Devant ce que je pensais être un oubli, sachant que ce décret est maintenant assez vieux, j'ai envoyé une missive afin de lui signaler son infraction et ce qu'il risquait à poursuivre dans son illégalité. Malgré cela aucune réponse ne m'ai parvenu et pire, son offre d'emploi à trouver preneur. Donc, en un tel cas et suivant la procédure j'ai envoyé une nouvelle missive l'informant de la tenue prochaine d'un procès du fait de l'échec de la conciliation.
Cet homme, même jeune, ne peut pas s'appuyer sur le fait qu'il ne connaisse pas le décret, il est affiché sur la halle de Dax. Faut-il encore y aller, toutes les information s'y trouvant. Tout le monde doit connaître les lois qui régissent notre territoire. Son ignorance ne peut pas être considérée comme un argument.
Je vous remercie de m'avoir écouté.
*Toutankhamon retourne s'assoir à l'arrière, dans l'attente du verdict*
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *
Accusé veuillez vous lever pour le verdict.
Lors de votre premiere plaidoirie vous osez prononcer des mots comme discrimination ainsi que vous criez à la scandalisation pour la richesse du Duché.
Comme l'a demontré le Sieur Procureur lors de son requisitoire vous embauchez seulement pour 14 ecus'.A mon avis il est preferable de travailler à la mine plutot qu'en votre propriété Messire'*Petit soupire*
Par consequent je vous condamne à payer une amende de 16 ecus à la mairie de Dax ainsi qu'un jour de prison. Par le biais du maire, cette amende sera reversée dans la tresorerie du Duché.
Que Justice soit faite.
Fait à Mont de Marsan le 22 avril 1458
Kassandra Von Wittelsbach
Le prévenu a été condamné à une amende de 16 écus et à 1 jour de prison ferme