*Et encore un Daquois... eh ben... Il commencait a en avoir marre de ces Proces pour embauches non qualifiées!*

Votre Honneur,
Nous, Ashmael d'Ambre, ouvrons ce quinzième jour d'Avril, 1458 un procès a l'encontre de Messire Krasnoder pour trouble a l'ordre public.

*S'approchant de l'accusé*

Messire, les embauches a 0 points de caractéristiques sont interdites. Et vous le savez pourtant, c'est écrit dans un décret, que je vous cite:

' A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante:

Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.

Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.


Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.

Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458. '

Suivi d'une annonce de notre Duc le 11 Mars dernier confirmant ce décret.

Donc oui, votre offre passée le 12 Avril sur le tableau des embauches de Dax est illégale. ( http://img40.xooimage.com/files/5/0/2/krasnoder-1af2137.png ). C'est pas faute de vous avoir prévenu pourtant, le Lieutenant Toutankhamon qui viendra témoigner vous a averti et n'a reçu aucune réponse de votre part. ( http://img46.xooimage.com/files/c/a/6/krasnoder1-1af21be.png ). L'offre n'a pas été changée et celle-ci a été prise. ( http://img27.xooimage.com/files/0/a/e/krasnoder2-1af3652.png ). Ce qui explique pourquoi vous êtes la aujourd'hui...

La parole est a vous.

Vous avez également le droit de vous faire assister par un avocat.

Monsieur le juge,
j'avoue ma faute, j'ai oublié la vigueur de cette loi, j'en découvre la vigueur de notre Justice !!
Voici le premier courrier reçu :
« Expéditeur : Toutankhamon
Date d'envoi : 2010-04-12 19:08:33
Bonsoir Messire,

Vous proposez une offre d'emploi à l'heure actuelle qui est en infraction avec le décret ducal des 5 points de carac. En effet, ce dernier interdit toutes les embauches à moins de 5 points. Je pense que vous devriez être au courant de puis le temps qu'il est affiché en halle.

Je vous demande donc d'annuler votre offre et de la mettre en conformité avec la législation et de me faire parvenir une preuve de ce changement. (screen sur la halle de Dax). Si cela n'est ps fait et que votre offre d'emploi tout preneur vous serez alors poursuivi pour TAOP.

Cordialement,

Toutankhamon,
Lieutenant de Dax. »
J'ai embauché suivant cela : « 12/04 19:43 : Krasnoder embauche Anorlan pour 15,00 écus ».
C'est vrai que j'aurais eu le temps de la retirer, mais si je mets une annonce sur un panneau, c'est justement pour ne pas à être obligé de rester à côté pour la tenir ! Me présentant en général sur les coups de midi, je n'ai pas vu cette lettre officielle.
Voici le deuxième courrier que j'ai reçu :
"Expéditeur : Toutankhamon
Date d'envoi : 2010-04-13 09:17:20
Bonjour Messire,
Vous n'avez pas donné de suite à mon précédent courrier vous demandant de retirer votre offre illégale.
Elle a trouvé preneur en la personne de Anorlan; ce fait vous implique donc dans l'affaire de TAOP au décret des 5 points de caractéristique.
Votre dossier jusque là en cours pour conciliation sera donnné au Procureur pour passer devant le juge.
Bien à vous,
Toutankhamon,
Lieutenant de Dax. "

Ma faute est certaine. Cependant, le contexte policier ne fait pas montre d'une grande clarté dans mon affaire'
Où ai-je le temps de me mettre en conformité avec la loi ? « Errare humanum est », non ?
Quelle est cette conciliation dont parle l'officier ? Je n'ai jamais eu une tentative ces derniers temps !
La teneur de la loi est elle-même discutable' Le régent peut prendre des lois d'exceptions, puisque situations exceptionnelles' Mais la question de favoriser l'emploi dans les mines ne me paraît pas relever d'une politique exceptionnelle, mais plutôt d'une politique de fond, à long terme, et qui ne me parait pas relever des attributions actuelles du Régent.

Sinon, sur le fond, je l'avoue de nouveau, je suis coupable de la faute à moi reprochée.
J'exécuterai de plein gré toute peine que vous daignerez m'infligez.

Krasnoder

*Une plaidoirie bien argumentée, il n'y avait pas de doute...*

« Errare humanum est », comme vous dites.... mais « Dura lex, sed lex ».
Comme vient de le dire le Lieutenant, la loi existe depuis très longtemps maintenant, et le temps des transigeances est terminé. Nous sommes fermes sur cette loi pour qu'elle rentre enfin dans les esprits des Gascons.

Quant a la conciliation, le Lieutenant a été plus que sympathique avec vous. Car le décret ne fait pas mention de conciliation, et celle-ci na pas lieu d'être!

Enfin, oui la décision a été prise sous Régence. Mais nous ne sommes plus sous régence depuis un moment maintenant Messire, et le Duc actuel a confirmé ce décret le 11 Mars rendant donc cette « politique de fond », une politique permanente pour la Gascogne.

*S'approchant de la Juge*

Votre Honneur,
L'accusé ayant reconnu son tort, nous demandons a ce qu'une amende de 16 écus lui soit infligée. Payable sur la foire ducale celle-ci devra être réglée dans les plus brefs délais.

Madame le juge !

Voici un fidèle serviteur de la loi (il désigne du doigt Ashmael, procureur), aussi dur que la loi...
"Dura lex, sed procureor etiam"...!!

J'ai effectivement reconnu ma faute, j'ai honte d'être ici, pour un bête moment de négligence... et je réitère ma volonté de m'acquitter rapidement de ma peine...

Foi de Krasnoder !

Cour de Gascogne,

Je me permets de répondre en premier à Messire Krasnoder sur la non conciliation.
Le décret est suffisamment ancien pour que des offres comme celle que vous avez mis ne se reproduisent pas. Nous sommes très ferme avec l'application du décret. C'est ainsi, pour ne pas vous faire oublier que la loi existe, et qu'elle est toujours appliquée.
Cela étant des personnes ont déjà réussi à faire échec au procès, des réponses me sont déjà parvenues dans des dossiers pour TAOP. C'est donc que cela est possible.
Par ailleurs, je vous ai signifié votre mise en procès que le lendemain matin. Vous auriez pu entre temps m'écrire un courrier, si comme vous l'avez dit votre offre est due à un oubli de votre part.Je pense qu'une nouvelle conciliation aurait pu intervenir afin de ne pas en arriver jusqu'à la Cour.

Maintenant concernant votre affaire, Messire le Procureur a repris les faits. Je les approuve, je ne peux pas dire d'avantage.

Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* La juge de Gascogne fit son entrée dans le tribunal *

Accusé veuillez vous lever pour le verdict.
Avant de vous donnez mon verdict, sachez qu'en gascogne nous avons un Duc et non un regent et cela depuis presque deux mois maintenant en la personne de sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach.
Concernant votre offre d'emploià 0 de caracteristique, etant donné que vous reconnaissez votre erreur je vous condamne à payer une amende de 15 ecus et un jour de prison .
Cette amende sera versée à la Mairie de Dax et par le biais de son maire celle-ci reviendra dans la tresorerie du Duché.
Fait à Mont de Marsan le 22 avril 1458
Kassandra Von Wittelsbach
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.