Procès ayant opposé Aurore8011 au Duché de Gascogne
Aurore8011 était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 07/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Labrit
*Encore! Mais c'est pas vrai... a croire que c'était fait exprès! Bref, il se lança:*
Votre Honneur,
Nous Ashmael d'Ambre, Procureur de Gascogne, ouvrons en ce jour du 19 Avril 1458, un procès a l'encontre de Dauna Aurore8011, pour trouble a l'ordre public.
*Il se mit face a l'accusée*
Dauna,
Le 13 Avril dernier, vous avez posté une offre d'embauche non-qualifiée, c'est a dire une offre a 0 points de caractéristiques sur tableau des emplois de Labrit. Peu après, vous avez reçu un courrier du Lieutenant Hobiwan vous indiquant l'illégalité de votre offre. Pourtant celui-ci a été ignorée et l'offre prise peu après.
Bref, vous êtes en claire violation du décret sur les embauches non-qualifiées, que je vous cite:
*Il n'avait pas besoin du parchemin, il récita par cœur:*
' A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante:
Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458. '
Avec une annonce de notre Duc confirmant ce décret au début de son mandat le 11 mars dernier.
*Il transmit le dossier qu'il tenait a la Juge, en lui disant;*
Votre Honneur,
Nous vous transmettons le dossier de cette affaire, ainsi que les preuves que nous avons a notre disposition. De plus, nous appèlerons Messire Hobiwan comme témoin.
> Dossier: http://chateaudemarsan.xooit.fr/t6246-TAOP-Aurore8011-duche-en-cours.htm
> Offre: http://img10.hostingpics.net/pics/602761aurore.jpg
> Lettre du Lieutenant: http://img10.hostingpics.net/pics/997021aurore1.jpg
> Prise de l'offre: http://img10.hostingpics.net/pics/392056aurore2.jpg
Que suive la plaidoirie de la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
*Rien a dire pour l'accusée...*
Qui ne dit mot consent!
*Se tournant vers la Juge,*
Votre Honneur, je demande donc qu'une amende de 16 écus soit infligée a l'accusée, payable dans les plus brefs délais sur la foire ducale.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Hobiwan08 se présenta devant la barre, il devait comparaître comme témoin dans cette affaire*
Bonjour,
Lors de l'une de mes fréquentes patrouilles, le 13 avril 1458, j'ai pu voir que Dame Aurore8011 avait déposé une offre d'emploi attirant mon attention : son embauche requérait moins de 5 points de caractéristique.
Je lui ai donc fait parvenir un courrier lui annonçant que son annonce n'était pas conforme aux lois de notre duché, violant le décret sur les embauches non qualifiées. Je lui ai donc demandé de retirer cette offre avant qu'elle ne trouve preneur, lui exposant les risques qu'elle prenait si elle ne le faisait pas, à savoir un procès pour trouble à l'ordre public.
Toutefois, l'offre a trouvé preneur sans outre modifications, ni aucune réponse de dame Aurore8011. Je lui ai alors signifié par un autre courrier qu'elle n'avait pas répondu à mon alerte, et que selon les conditions exposées lors de mon premier courrier, elle allait être poursuivie pour TOP.
Et nous voici ce jour réunis pour tenter de donner une fin à cette affaire. Je laisse au tribunal le soin de trancher sur la question.
*Une fois sa tirade effectué, Hobiwan08 se rassit en attendant le dénouement du procès
Le juge après avoir écouté les différentes interventions,rend son verdict.
Accusé levez vous!
Au vue de votre silence tout le long du Procès,
Au vue du témoignage de messire Hobiwan08,
Au vue des preuves récevables,
Conformément à l'article 7 de l'OP 3 du Livre IV,
Conformément à l'article 6 de l'OP 3 du Livre V,
Conformément au décret ducal sur les Embauches non qualifiées,
En vertu des pouvoirs qui nous sont conférés,
Vous condamnons à 01 jour de prison et à une amende de 32 écus qui doit être payée auprès du Maire de votre ville de résidence qui versera 16 écus à la personne lésée et conservera en caisse les 16 autres écus.
Justice ainsi faite.
En ce Samedi 07 Mai 1458 à Marsan
Ducan herrebouc,
Juge de Gascogne
Pour faire valoir le droit.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme