Procès ayant opposé Joss_r à la mairie de Dax.
Joss_r était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 07/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Dax
messire joss_r ici present dans le banc des accuses, a vendu du mais a 4.50 ecus au lieu de 3.50 maximum annoncé sur la grille des prix
je plaide coupable
Juge de Gascogne,
Je serais brève. Messire Joss_r plaide coupable, je ne peux qu'être d'avis avec lui malgré le fait qu'il aurait pu en arriver là.
Je vous demande donc une amende de 10 écus majoré de 5 écus pour son non effort de ne pas répondre au compromis.
Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Les affaires de ce genre le Lieutenant en avait vu depuis sa prise de fonction. c'était toujours pareil.*
Dame Kassie, la Cour,
Je suis Toutankhamon, actuelle Lieutenant de la ville de Dax.
Le 10 mars 1458 a été porté à mon attention une affaire d'escroquerie sur le marché de dax. J'ai alors suivi la procédure habituelle contre Messire Joss_r. Ce dernier, bien ayant reçu de multiples courrier de ma part jusqu'à une relance. Même les excuses que vous avez reçu ne peuvent enlever toute culpabilité. En effet il lui suffisait de répondre à mes courriers pour mettre fin à cette affaire.
*Le juge après avoir écouté les différentes parties,rend son verdict.
Accusé,levez vous!
Au vue de la prémière Plaidoirie de la Défense,
Au vue du Réquisitoire de l'Accusation,
Au vue de la dernière plaidoirie de la défense,
Au vue du témoignage de messire Hobiwan08,
Au vue des preuves récevables,
Conformément au code pénal de la gascogne,
Conformément à l'article 2 de l'Opus 2 du code pénal,
Vous Condamnons messire Joss_r à 01 jour de Prison, et à une amende de 10 écus à payer auprès de la Mairie de Dax dans un délai de 10 jours à compter de ce jour.
Si cela n'est pas fait dans les 10 jours,un nouveau procès pourra être ouvert par la Mairie de Dax.
En ce 07 Mai 1458 à Marsan,
Ducan Herrebouc,
Juge de Gascogne.
Pour faire valoir le droit.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme