Procès ayant opposé Delacendrinella au Duché de Gascogne
Delacendrinella était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 09/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Labrit
Le 13 Avril dernier, vous avez poster une offre d'embauche non-qualifiée, c'est a dire une offre a 0 points de caractéristiques sur tableau des emplois de Labrit. Peu après, vous avez reçu un courrier du Lieutenant Hobiwan vous indiquant l'illégalité de votre offre. Pourtant celui-ci a été ignorée et l'offre prise peu après.
Bref, vous êtes en claire violation du décret sur les embauches non-qualifiées, que je vous cite:
*Il n'avait pas besoin du parchemin, il récita par cœur:*
' A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce quinzième jour de Février 1458, avons pris la décision suivante:
Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions. Il est désormais interdit d'embaucher pour moins de 5 points de caractéristiques.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancés.
Du fait du statut de régent, cette décision ne peux dépasser le terme du présent mandat et il appartiendra au Duc légitimement élu et reconnu de confirmer ou infirmer la présente décision.
Donné par nous, Gabriel Von Wittelsbach, Régent de Gascogne, le Conseil entendu
Au château de Mont de Marsan le quizième jour de Février 1458. '
Avec une annonce de notre Duc confirmant ce décret au début de son mandat le 11 mars dernier.
*Le dossier toujours en main, il s'approcha de la Juge et le lui transmit en disant*
Votre Honneur,
Nous vous transmettons le dossier de cette affaire, ainsi que les preuves que nous avons a notre disposition. De plus, nous appèlerons Messire Hobiwan comme témoin.
> Dossier: http://chateaudemarsan.xooit.fr/t6238-TAOP-Delacendrinella-duche-en-cours.h…
> Offre: http://img10.hostingpics.net/pics/849428dela.jpg
> Lettre du Lieutenant: http://img10.hostingpics.net/pics/260601dela3.jpg
> Prise de l'offre: http://img10.hostingpics.net/pics/305304dela4.jpg
Que suive la plaidoirie de la défense!
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Ici aussi... rien a dire de la part de la défense...*
Vous n'avez rien a dire?
Votre silence ne fait rien pour arranger votre cas, Dame.
*s'adressant a la Juge,*
Votre Honneur,
Nous demandons donc qu'une amende de 16 écus soit infligée a l'accusée. Amende payable dans les plus brefs délais sur la foire ducale si celle-ci ne veut pas se retrouver très rapidement ici une nouvelle fois.
*Puis, une dernière fois vers l'accusée*
Vous voulez dire quelque chose a présent? Ou préférez vous continuer a vous taire?
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Encore un procès!
Le juge rend donc son verdict.
Accusé levez vous!
Vous avez été accusé de Trouble à l'Ordre Public.
Tout le long du procès,vous n'avez daigné dire aucun mot pour votre défense.
Après donc analyse des preuves,
En vertu des pouvoirs qui nous sont conférés,je vous condamne à un jour de prison ferme et à une amende de 20 écus à régler d'ici 10 jours auprès du Maire de votre ville qui les réversera dans les caisses du Duché par le Biai de a foire Ducale.
Ainsi justice faite.
le 07 Mai 1458 à Marsan.
Dcan Herrebouc
Juge de Gascogne.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme