 |
|
Procès ayant opposé Cece13 à la mairie de Labrit.
Cece13 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 11/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Labrit
En ce 3ème jour du mois de Mai de l'an de grâce 1458, comparait devant le juge Kassie, sieur cece13 mis en accusation pour esclavagisme.
« Sieur cece13, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article Article 2 de l'opus du Livre 5 du Coutumier Gascon. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Art 2. Est considéré comme esclavagisme le fait d'employer un ouvrier pour moins de 5 points de caractéristiques. Les membres de la prévôté ont le devoir de tenter une conciliation avec l'esclavagiste pour obtenir réparation du préjudice subie par le duché.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le maire tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
offre d'emploi :
http://img7.hostingpics.net/pics/837771cece.jpg
embauche :
http://img10.hostingpics.net/pics/825821cece4.jpg
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le maire s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
«Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché,
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
votre honneur , je suis vraiment désolé d'avoir déposé cette demande trop rapidement et sans la vérigier. Ce qui m'amene aujourd'hui ici devant vous.
je n'est point fait cet acte avec la moindre ambition de transgresser la loi.
Pour preuve de ma bonne foi vous pourriez vérifier que j'ai employé un autre employé le meme jour sans transgresser la loi.
il est donc clair pour ma par de ma bonne foi
en voici la preuve ,vous pouvez interroger l'un de c'est 2 habitant:
03-05-2010 22:23 : Vous avez embauché Zaiiko et vous gagnez un point de réputation.
03-05-2010 18:43 : Vous avez embauché Sanguinari et vous gagnez un point de réputation.
Zigom, tout étonné de pouvoir s'exprimer en ces lieux, cela étant du probablement à une erreur qui bien sur ne tardera pas à être réparée... en profita...
Hum ... N'en avez-vous pas assez de tous ces procès pour esclavagisme qui nuisent beaucoup plus aux gens distraits qu'ils n'ont permit de récolter quelques écus à la mine... ?
Notre ancien CAC, Messire Anzeme en convenait lui-même...
Beaucoup de douleurs, beaucoup de vexations... Tout ça pour rien ?
Cette loi fixant le seuil minimum d'embauche à 5 écus n'a rapporté que du travail aux guets et beaucoup de désillusions mais point d'écus au duché !
Vous, les nouveaux membres du conseil, parlez-en et abolissez cette loi inutile !
Zigom alla se rassoir... un peu étonné encore d'avoir pu s'exprimer en ces lieux mais bon... Il en avait profité pour dire ce qu'il pensait.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Ducan arrive dans la salle de procès,pour rendre son verdict.
Accusé,levez vous!
Vous êtes accusé d'Esclavagisme.
Vous avez plaidé coupable mais avez laissé entendre que cela fût une faute inintentionnelle de votre part.
Ainsi donc,se basant sur la bonne foi.
La cour prononce votre rélaxation.
Veuillez dorénavant prendre acte des lois et décrets de votre Duché.C'est un devoir pour le citoyen.
Sur ce,l'audience est lévée.
Vous pouvez disposer.
En ce 11 Mai 1458 à Marsan,
Pour faire valoir le droit.
Ducan Herrebouc,
Juge de Gascogne.
Le prévenu a été relaxé.