 |
|
Procès ayant opposé Lavieille64 à la mairie de Bayonne.
Lavieille64 était accusé de Esclavagisme.
Nom du procureur : Ashmael
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 11/05/1458
Lieu concerné par l'affaire : Bayonne
En ce 30ème jour du mois de avril de l'an de grâce 1458, comparait devant le juge Kassie, sieur lavieille64 mis en accusation pour esclavagisme.
« Sieur Lavieille64, vous comparaissez aujourd?hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article Article 2 de l'opus du Livre 5 du Coutumier Gascon. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Art 2. Est considéré comme esclavagisme le fait d'employer un ouvrier pour moins de 5 points de caractéristiques. Les membres de la prévôté ont le devoir de tenter une conciliation avec l'esclavagiste pour obtenir réparation du préjudice subie par le duché.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le maire tend les preuves à l?huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
offre d'emploi : http://img5.hostingpics.net/pics/99973323.png
embauche : http://img5.hostingpics.net/pics/753025une_embauche_prise.png
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le maire s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
«Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché,
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
je suis coupable désolé j'ai pas fais attention
faites votre devoir
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Accusé levez vous!
Vous êtes accusé d'Esclavagisme par la Municipalité de Bayonne ici réprésentée par son Maire.
Vous avez plaidé coupable lors de votre prémière plaidoirie,et avez gardé le silence lors de votre dernière défense.
Vous n'êtes sans savoir qu'un bon citoyen!Se doit de s'informer sur les Lois et décrets de son duché!
En vertu de cela,
Et conformément au décret Ducal sur les Embauches non qualifiées,
Au vue de l'Article 2 de l'Opus 3 du Livre V du Coutumier Gascon,
En vertu des pouvoirs légaux qui me sont conférés,
La cour vous prononce,coupable d'Esclavagisme.
Vous êtes donc condamné à 01 jour de prison et à une amende de 20 écus à payer auprès du Maire de votre ville qui les reversera dans les caisses du Duché par le biai de la foire Ducale.
Ainsi justice faite!
La séance est lévée!
Ducan Herrebouc,
Juge de Gascogne.
Le 11 Mai 1458 à Marsan
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme