Procès ayant opposé Tarant au Duché de Gascogne
Tarant était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Angel_witelsbach
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 01/01/1458
Lieu concerné par l'affaire : Labrit
*Le proc ,arriva et soupira envoyant le dossier de l'accusé *
En ce jour du neuf juin de l'an de grasce mille quatre cent cinquante huit , nous Angel Von Wittelsbach , procureur de Gascogne , accusons le sieur Tarant pour haute trahison .
*penche son regard grave vers l'accusé*
Vous avez conduit une révolte , dans la ville de Labrit ,et avez causé des dégats notoire dans cette ville si paisible ,pour preuve voici un extrait du rapport du lieutenant Nocturnus du guet de Labrit qui vous a reconnu dans cet acte , je l'appelerais d'ailleurs comme témoin , dans cette affaire .
Notre coutumier condamne fermement ce genre d'acte que vous avez commis ! Pour preuve je cite le livre V du codé pénal, opus cinq , article un :
"Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire. "
*toussote et pointe du doigt l'accusé*
Et ne me dites pas que cela est involontaire , j'aurais peine à vous croire ! Entendu ?
Vous avez droit bien sur à un avocat, faut il qu'il soit assez fou pour défendre un tel acte !
Accusé vous avez la parole !
Demat les pleutres,
Tarant de Roscoff, vous signifie, sont mépris du Sud-Ouest et souhaite ardemment rejoindre sa Bretagne natale !
Bevet Breizh, Bevet Breizh, Bevet Breizh ...
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Noct approcha de la barre pour donner son témoignage. Il inclina la tête pour saluer le juge et le procureur.
[quote]Bonjour monsieur le procureur, bonjour Monsieur le juge. Les faits ce sont passés dans la nuit du quatre au cinq Juin de l'an de grâce mille quatre cent cinquante huit. Cette nuit la j'étais de garde alors que je faisais un tour dans le village pour voir si tout allait bien j'ai était prit à partit dans une révolte devant la mairie pendant la lutte pour mater cette révolte j'ai u le temps de reconnaitre Messire Tarant avant que les assaillants ne prennent la fuite[/quote]
Noct attendit pour savoir si quelqu'un voulais lui posé des questions. Puis retourna sa place.
*Le juge arrive dans la salle d'audience, dossier sous le bras qu'il vient de relire,puis prend place sur son siège*
Que l'accusé se lève pour la lecture du verdict.
Comparaît ce jour,en notre Tribunal,monsieur Tarant.Accusé de Haute Trahison par la Procure de Gascogne,réprésentée ici par maîstre Angel Wittlesbach.
Après écoute des différentes parties,tel est le verdict de la cour après délibération:,
Sur la Procédure d'enquête et d'ouverture du Dossier:
Considérant l'Opus 5 du Code pénal,Le Procès est considéré comme conforme aux lois Gasconnes,
Sur les réquêtes:
Aucune réquête ne fût faite.
Des témoins:
L'accusation à présentée monsieur Nocturnus à la Barre.
Le tribunal déclare avoir pris acte de son témoignage.
Des preuves:
Aucune preuve ou document faisons foi de ce que l'accusé à été réconnu dans la révolte n'a été présentée.
Ainsi donc,
Le tribunal de Gascogne,par notre voix,
Déclare l'accusé non coupable de Haute Trahison pour manque de preuves suffisantes.
*Se tourne vers la Procure*
Je serais bien,prenneur d'une preuve valable,faison foi que le messire a bel et bien participé à une révolte.
Sur ce,
L'audience est lévée!
Allez en paix!
Par nous,
Ducan Herrebouc,
Juge de Gascogne,
Le 15 Juin 1458 à Lo Moun.
Le prévenu a été relaxé.