*Glawach se rendit au tribunal de Gascogne afin d'attaquer en Justice Sire Legueu59 pour une affaire d'Esclavagisme. Il s'avança à la barre et présenta le dossier au Juge du Duché.*

Votre Honneur,

Nous sommes ici réunis pour une accusation d'Esclavagisme concernant le Sire Legueu59.

Le 20 octobre 1456, Sire Legueu59 a embauché Dame Darkvie pour 12 écus, alors que le salaire minimum à Bayonne est de 15 écus. Il a donc commis un acte d�Esclavagisme :

DECRET MUNICIPAL concernant les salaires à respecter : A compter du 9 Juillet 1456, la grille de salaire suivante doit être respectée.

0 -> 9 pts de caract. = 15 écus
10 -> 14 pts de caract. = 17 écus
15 -> 19 pts de caract. = 19 écus et +

Toute personne ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Esclavagisme par la ville de Bayonne. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

Une tentative de conciliation a été proposée et plusieurs relances ont été envoyées mais Sire Legueu59 n�y a pas répondu. Dame Darkvie a donc décidé de porter plainte contre Sire Legueu59 :
http://img48.xooimage.com/files/2/4/3/legueu59esclavagismeplainte-760dbe.jp…

Voici les preuves de son méfait :
http://img46.xooimage.com/files/9/1/f/legueu59esclavagisme-75a825.jpg
http://img46.xooimage.com/files/c/4/f/legueu59esclavagismeok-75ea03.jpg

Fait à Bayonne, le 29ème Jour d�Octobre de l'An 1456 par Sire Glawach de Qualinost, Maire de Bayonne

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Votre Honneur,

Devant l'absence de Sire Legueu59 à ce procès et le manque de respect pour la Loi qu'il démontre au tribunal, la Mairie de Bayonne demande à ce que Sire Billedu86 rachète une miche de pain à 13 écus à la Municipalité et qu'il soit condamné à une amende Royale de 4 écus.
La Municipalité remboursera Dame Darkvie, victime de cet acte d'esclavagisme, à hauteur de 3 écus.

Mes respects Votre Honneur.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée

*Darkvie jure de dire toute la vérité et rien que la vérité et s' assit a la barre *

Bonjour a tous ,

J' ai effectivement postulé pour Sire Legueu59 pour 12 écus car je suis arrivée reccemment , je ne savais pas qu' il y' avait une barre des prix .

Voici mon témoignage , je n' ai rien d' autre a ajouter.

* Darkvie se léve et attend la suite *

**Reine arriva toute essouflée à la barre. à son retour de retraite elle avait appris qu'elle devait témoignée pour l'affaire de Legueu59. elle reprit son souffle et salua la cour comme il se devait. **

Votre Honneur,

le 20 octobre de l'an 1456, j'ai constaté une annonce irrégulière en mairie faite pas le sieur Legueux59. aussitôt je lui ai écrit afin qu'il l'a retire. Pas de réponse...
Dans la soirée, il embauchait Dame darkvie pour un salaire de 12 écus sans caractéristiques partuculières. Je lui ai alors réécrit ainsi qu'à la victime. Je n'ai toujours pas eu de réponse de sa part mais la victime m'a informé de son intention de porter plainte.
J'ai proposé du fait, par courrier une conciliation au sieur Legueu59. Après une attente et un courrier de rappel, ma proposition de conciliation est restée avortée. c'est pourquoi j'ai transmis le dossier après accord de mon lieutenant, Riwenn, à la mairie de Bayonne.

**Reine espérait ne rien avoir oublié, elle salua de nouveau la cours et se retira en silence.**

Le prévenu a été relaxé.
* Sur la culpabilité
Considérant que le ministère public a apporté des preuves solides par le contrat de travail inscrit aux archives de la ville ; que l'absence de l'accusé vaut reconnaissance des faits.
Considérant qu'à la lecture du dossier, la victime, informé par le ministère public a porté plainte.

La cour ne peut que reconnaitre l'accusé coupable d'esclavagisme selon les dispositions légalement enregistrés et mise en place par la ville de Bayonne.

* Sur la peine
Considérant qu'au terme de l'article 6 opus 3 du livre V, les personnes coupables d'esclavagisme sont soumise à une peine du double du salaire légale.
Considérant que ce salaire légal dans la ville de Bayonne est fixé par décret municipal en date du 09 juillet 1456 à 15 écus.
Considérant que d'après la Charte du Juge promulgué par notre bon Roy Levan III de Normandie, il ne peut être infligé d'amende supérieur aux capacités financière du prévenu; que cette capacité a été évalué à 9 écus.
Considérant que si les amendes municipales et ducales sont à privilégiés, elles ne peuvent être satisfaisante que dans la mesure où le prévenu entend y souscrire, qu'en l'absence d'une telle volonté, leur prononcé rendrait la peine illusoire et nuirait à l'équité de la justice; qu'il a été démontrer par l'absence récurrente du prévenu son manque de participation avec les autorités ducales.


La cour condamne donc l'accusé à une amende royale de 9 écus et ne peut hélas assurer la victime du dédommagement qu'elle demande.

Fait à Mont de Marsan le 25 novembre 1456
Sa Grâce Gabriel Von Wittelsbach dict le juste.