Procès ayant opposé kiko79 au Duché de Gascogne
kiko79 était accusé de Haute Trahison.
Nom du procureur : Angel_witelsbach
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 07/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Dax
*Le proc , se leva , le regard grave , le poing ferme , la machoire contracté*
En ce jour du cinq juin de l'an de grasce mille quatre cent cinquante huit , nous Angel Von Wittelsbach , procureur de Gascogne , accusons le sieur Kikoo79 pour haute trahison .
*penche son regard strict vers l'accusé*
Vous avez concocté une révolte , dans la ville de Dax , provoquant panique de ses habitants,pour preuve voici un extrait du rapport d'un de nos maréchaux qui vous a reconnu dans cet acte "[url=http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/47/3/6/e/kikoo-1cdceed.png.htm][img]http://img47.xooimage.com/files/3/6/e/kikoo-1cdceed.png[/img][/url]"
, aussi notre coutumier condamne fermement ce genre d'acte que vous avez commis ! Pour preuve je cite le livre V du codé pénal, opus cinq , article un :
"Art 1. Toute tentative, réussie ou non, de révolte non autorisée contre une Mairie ou contre le Château ducale, sera poursuivie pour haute trahison.
Le Procureur lancera la procédure sans qu'un dépôt de plainte ne soit nécessaire. "
*toussote et pointe du doigt l'accusé*
Nul n'est censé , ignorer la loy , votre acte n'est point admissible dans ce duché , vous en connaitrez bientot son courroux !
*tape sur son bureau avec le marteau carotte*
Vous avez droit bien sur à un avocat , mais a quoi cela servirait il ? hum...
Honorable procureur Angel Von Wittelsbach, je me suis révolté pour de justes raisons !
En effet, plusieurs maires successifs de Dacs ont promis aux travailleurs de la mine, dont je fais partie, des primes en viande ou en écus. Or ces primes n'arrivent point. C'est pour attirer l'attention de votre honneur que je me suis révolté en les rues de Dacs, et point pour effrayer la population de nostre superbe comté.
J'espère que vostre honneur comprendra la révolte d'un humble travailleur comme moi ! Je suis quelqu'un d'honorable et j'ai foi en Dieu, j'appelle d'ailleurs Godgaby à la barre pour témoigner de mon parcours de foy.
*Le proc avait mine pale , en entendant l'accusé s'exprimer*
Hum , honorable accusé vous etes au tribunal , pour de justes raisons en effet !Vous vouliez attirer l'attention vous distes ? Eh bien moi je vais montrer a tous ici lieux , que votre moyen n'est pas fiable et irrrespectueux , ou avez vous vu que l'on se revolté contre les mairies ou le duché , la parole avant tout , les doléances verbales avant toute chose !
Je ne vous ai point entendu vous exprimez , se mettre derrière la religion ceci est fort bien qu'Aristote vous pardonne !
L'humble accusé que vous estes , réfléchira a deux fois désormais !
*Se tourne vers le juge et pointe du doigt l'accusé *
Monsieur le juge , je demande pour l'accusé trois jours dans nos cachots , au pain sec et à l'eau , plus une amende de 50 écus à reverser à la mairie de Dacs ! Que justice soit fait et entendu !
*L'accusé restait coi, ayant l'impression d'être devant un mur*
Je comprends que la révolte ne soit point un moyen adapté, mais que faire alors ?
Payer une amende à la mairie de Dacs ne résoudra rien.
Les maires successifs ne répondent point aux doléances verbales jusqu'à la fin de leur mandat, et leurs successeurs ne sont point responsables des fautes de leurs prédécesseurs.
Ce sont les maires qui ne respectent point leur parole, que vous devriez condamner.
Si je suis condamné, je quitterai Dacs, et la ville et le duché n'y gagneront rien.
Quant à la religion, j'attire votre attention sur la bienveillance que chacun doit avoir envers son prochain.
*Le Juge fait sa percée dans la salle pour rendre son verdict*
Accusé,levez vous!
Vous êtes accusé de Haute Trahison,par la Procure de Gascogne ici réprésentée par Maître Angel von Wittlesbach,Procureur de Gascogne.
Ainsi donc,voici délibération faite par la cour:
Attendu que l'accusé avoue s'être illégalement révolté contre la Mairie de Dacs,
Attendu que la raison de cette révolte est injustifiable,Puisque les révoltes étants proscrits par la Loy,
Attendu que l'accusé n'ai daigné faire part de sa réquête au Maire ou a un membre du conseil par courrier avant de faire révolte,
Attendu que la Gascogne ne saurait être affaiblie en aucunes manières sans qu'il n'y ait de lourdes sanctions,
Nous, Ducan Herebouc, Juge de Gascogne, après consultation du Procureur Angel Wittlesbach, déclarons l'accusé coupable de Haute trahison envers la Gascogne. Nous le condamnons à 5 journées de prison qu'il effectuera en nos geôles, et à une amende de 50 écus à payer dans les dix jours à venir,auprès de la Municipalité de Dacs.
Les modalités de paiements vous seront envoyés ultérieurement.
Nous indiquons cependant à l'accusé qu'il peut déposer son dossier en appel. Voici les démarches à suivre : http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Sur ce,
La séance est lévée.
Par nous,
Ducan Herrebouc,
en ce Lundi 07 juin de l'an 1458 à Lo Moun.
Pour faire valoir le droit.
DH
Le prévenu a été condamné à 5 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : une amende de 50 écus à payer dans les dix jours à venir,auprès de la Municipalité de Dacs.
Les modalités de paiements vous seront envoyés ultérieurement.