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Procès ayant opposé Sirvictor à la mairie de Labrit.
Sirvictor était accusé de Escroquerie.
Nom du procureur : Angel_witelsbach
Nom du juge : Ducan
Date du verdict : 07/06/1458
Lieu concerné par l'affaire : Labrit
En ce 23ème jour du mois de Mai de l'an de grâce 1458, comparait devant le juge Ducan, sieur sirvictor mis en accusation pour esclavagisme.
« Sieur sirvictor, vous comparaissez aujourd�hui devant la cour car vous êtes accusé selon l' article Article 2 de l'opus du Livre 5 du Coutumier Gascon. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
Art 2. Est considéré comme esclavagisme le fait d'employer un ouvrier pour moins de 5 points de caractéristiques. Les membres de la prévôté ont le devoir de tenter une conciliation avec l'esclavagiste pour obtenir réparation du préjudice subie par le duché.
D'autre part, votre Honneur, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves qui nous ont amenés à nous présenter devant vous aujourd'hui. Huissier, s'il vous plait..."
* Le maire tend les preuves à l�huissier qui s'empresse de les porter au Juge et à la Défense : *
offre d'emploi :
http://img7.hostingpics.net/pics/836797sir.jpg
embauche :
http://img7.hostingpics.net/pics/502785sir2.jpg
*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le maire s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
«Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché,
Si Votre Honneur le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'à à dire le prévenu pour sa défense. »
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Salut respectueusement la cours le tribunal et Monsieur le juge:
Oui je ^plaide coupable, je n'ai pas bien fais attention j'en suis désolé, il m'a été demandé par courrier de travailler un jour à la mine ce qque j'accepte volontier pour réparer mon délit
je suis prêt pour prouver ma bonne fois à dédommager le travailleur ou payer une amende d'avance
merci monsieur le juge de votre clémence
*Le juge arrive dans la salle d'audience, dossier sous le bras qu'il vient de relire pendant qu'il rédigeait son verdict, affaire difficile et ennyeuse. beaucoup de bruit pour une petite histoire monté en épingle.*
Que l'accusé se lève pour la lecture du verdict!
Vous êtes accusé d'esclavagisme par la Municipalité de Labrit ici réprésentée par son Maire.
Après délibération de la cour...tel est notre verdict:
Considérant que l'accusé ai plaidé coupable,
Considérant l'article 02 de l'Opus du livre V,
Conformément aux pouvoirs que nous confère la loy,
Déclarons,l'accusé coupable d'esclavaisme!
Nous condamnons l'accusé à 01 jours de prison et à une amende de 30 écus à payer auprès de la Mairie de Labrit.Qui devra réversée 10 écus à la personne lésée.
Nous informons cependant l'accusé,qu'il peut faire appel de ce procès suivant ce chemin:http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=112287
Ainsi justice faite!
Par nous,
Ducan Herrebouc,
Juge de Gascogne,
le 07 juin 1458 à Lo Mon.
Pour faire valoir le droit.
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme et à 1 mois d'inéligibilité et à la peine de substitution suivante : 30écus d'amende à payer à la mairie de labrit.