En ce jour du vingt quatrième jour du mois de mai de l'an de grace mille quatre cents cinquante huit , nous Angel Von Wittelsbach , procureur de Gascogne , ouvrons un procès à l'encontre de dame Chaton33,pour trouble à l'ordre public ,due à la formation illégale de son groupe.Pour preuve je ferais appel au sergent alors en excercice le jour du passage de l'accusé dans la ville de Mimizan.

*regarde l'assemblée ,se lève et monte sur sa petite estrade caché derrière le bureau ou il siège*

Hum ainsi d'après le livre V du code pénal , et de son opus 8 sur la libre circulation en territoire Gascon , je cite :

Art 1. La formation, l'entrée ou les déplacements en groupe simple, lance et groupe armé sont légales et autorisées pour tous les citoyens Gascons.

Art 2. Tout voyageur d'autres contrées, sont les bienvenus en Gascogne, si leurs intentions sont de paix.
Tout étranger voulant franchir les frontières de notre Duché devra s'informer de la législation en vigueur, dans le but de la respecter.
Toute personne étrangère à la Gascogne, franchissant ses frontières, sera considérée par les représentants de la loi Gasconne, comme personne avertie, au plus tard le lendemain de leur arrivée. Elle aura les mêmes droits et devoirs que les Gascons au regard de la loi.

Art 3. La formation, l'entrée ou les déplacements en groupe simple sont formellement interdits en Gascogne, pour les personnes non résidentes du Duché.
Les lances et groupes armés sont soumis à autorisation pour ces mêmes personnes. Une demande devra être dépêchée au Prévôt des Maréchaux ou au Duc de Gascogne, par courrier au plus tard le Jour de leurs arrivées ou au moins un jour franc avant leurs formations ou leurs déplacements sur le sol Gascon.
Les réponses seront ordonnées par le Prévôt des Maréchaux le lendemain de leurs envoies.

Art 4. Toute personne ne respectant pas cette loi sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.
Le Duché se réserve également le droit, de reconduire aux frontières, les personnes lui semblant indésirables. Ces personnes seront prévenues par courrier des forces de l'ordre, de l'obligation de quitter le territoire, sous peine de procès pour trouble à l'ordre public, avec motif de non respect d'une décision ducale et mis en péril de l'autorité Ducale.

*Se rassoit sur son fauteuil , et prend sa respiration , regardant l'accusée dans les yeux *

Alors madame je serais bien curieux , de ce que vous allez dire pour votre défense .A groupe illégal dit procés légal , madame l'accusée nous vous écoutons !

Monsieur le juge, je reconnais faire partie d'un groupe illegale mais n'etant pas le chef du groupe je ne vois pas pourquoi je me retrouve ici. Le reste du groupe n'a reçu aucun courrier pour les prevenir de ce probleme. Voila pour ma défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Monsieur le Juge ma soeur n'est en rien coupable de ce qu'on l'accuse!! En effet c'est Moi qui ai fait ce groupe! Mais sans me douter que cela était interdit sur vos terres! Je l'ai crée parce que nous avons toutes deux des enfants et que les routes ne sont pas toujours sur!!! Je suis la seule coupable!

eh bien...Monsieur le juge, je me demande vraiment ce que nous faisons içi...à la place des accusés. Ce groupe à été formé dans un seul but...notre protection contre d'éventuels brigands. Mais si malgrés notre bonne foi, il vous faut un coupable...je suis votre homme. Je vous demande simplement d'acquiter les dames Estrellla et Chaton dont les enfants sont trés inquiets....

*Le Juge fait son entrée dans la salle pour rendre public son verdict*

Accusé,levez vous!


Vous êtes accusé de trouble à l'Ordre Public par la Procure de Gascogne ici réprésentée par le Procureur Angel Wittlesbach.


Considérant que vous avez plaidé coupable en votre prémière plaidoirie,

Le tribunal après délibération,

Vous prononce coupable de Trouble à l'Ordre Public pour formation illégale de groupe sur le territoire Gascon.Ce qui est proscrit par le Livre V du Code pénal en son Opus 8 rélatif à la libre circulation sur le territoire Gascon.



Après donc écoute des différents Témoins passés à la Barre,
Et de certaines circonstances que nous considéront comme aténuantes,


Nous prononçons votre rélaxation!



Néanmoins,Nous vous invitons vous,ainsi qu'a vos amis!
De dorénavant prendre acte des Lois du Duché/Comté dans lequel vous souhaitez faire chemin ou même vous installer Pour ne plus faire face à ce genre de situations!Encore plus lorsque vous êtes avec des enfants!

*Sourit puis se tourne vers Estrellla*


Faut dire que c'est grâce aux enfants que vous portez que vous avez bénéficié de notre clémence!


Sur ce,
La séance est levée!

Par nous Ducan Herrebouc,
Ce 06 Juin 1458 à Lo Moun,
Pour faire valoir le droit.
DH