Procès ayant opposé Belladona à la mairie de Mont-de-Marsan.
Belladona était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Mirana
Nom du juge : Joan
Date du verdict : 07/07/1458
Lieu concerné par l'affaire : Mont-de-Marsan
Bonjour monsieur le juge je suis ici afin de vous faire part d'une affaire de haute importance.
La dame Belladona, ici présente, à brisé le décret que j'ai instoré en date du 5 mai 1458 qui dit ceci:
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Arrêté Municipal n°5 : Des marchandises de commerce externe.
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Article 1 : Les marchandises considérées comme ''de Commerce'' sont le bois et le poisson et sont réglementées par le présent arrêté qui est actif immédiatement.
Article 1.1: Les poissons présent sur le marché devront être retirés dans les 24 heure suivant la publication de cet arrêté.
Article 2 : Contrairement à l'achat, laissé libre, la vente de ces produits est exclusive à la mairie, elle est donc seule à pouvoir vendre du poisson ou du bois sur le marché, sauf dérogation écrite et publiée par le maire.
Article 3 : Le non-respect du présent arrêté entrainera des poursuites pour trouble à l'ordre publique (TAOP).
Fait à Mont de Marsan le 05 mai 1458
Sur proposition de Lyrielle Von Wittelsbach, Maire de Mont-de-Marsan.
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Or à se jour du 6 mai tous on enlever leur poisson sur le marché sauf la dame en question. Elle brise donc le décret. Nous lui avons envoyer missive en date du 11-12 lui disant qu'elle devait enlever dans les 24 heures suivante ses poissons du marché, non seulement en se moment même à (14h29 pour moi) 20h29 (pour vous) elle nous à écrit maintes missives nous demandant expliquation, à laquel nous avons répondu mais n'a toujours pas enlever ses poissons sur le marché.
Voilà donc elle a vendu 15 poissons à 18,20 écus à la mairie qui à acheter pour régulée le marché.
Notons que nous avons remis le poisson à 20,01 écus sur le marché, car les achats des dit poissons nous cause des retard monétaire à comblé.
Merci de bien.
Lyrielle Von Wittelsbach
Maire de Mont-de-Marsant
13 mai 1458
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
La dame ne prend même pas la peine de se présenter. J'ai du ventre au duché pour 17,20 écus les poissons non acheté par la dame me faisant perdre pour 15 écus minimum, dans une mairie qui n'a pas besoin de ça.
Vous pouvez aller voir le dossier, monté sur la dame, elle à écrit souvent et n'a pas pris peine de racheter ses poissons sur le marché même après qu'on lui ai expliqué deux fois, par deux gens différentes.
Je demande donc une peine exemplaire de votre part .
Lyrielle Von Wittelsbach
17mai 1458
La personne intéressée ne s'est pas manifestée
Je me présente Gwendalle lieutenant du guet de Mont-de-Marsan.
Je jure de dire toute la vérité.
Le 12 mai 1458,madame le maire m'a contactée pour me faire part
D'une infraction concernant l'arrêté municipal n°5.
La mairie avait achetée à l'accusée Dame Belladona 16 poissons à 18.20 écus pièce
J'ai immédiatement pris contact avec la Dame afin qu'elle racheté sa marchandise
à 20.01 écus pièce dans délai de 24h avant procédure à son encontre.
Madame le maire m'a fait parvenir la réponse reçu où la dame demandait des explications
Sur le fait de ne pas pouvoir vendre sa marchandise.
J'ai également reçu une réponse en ce sens où la dame disait ne pas comprendre pourquoi elle ne pouvais vendre sa marchandise
J'ai envoyer a dame Belladona l'article 1, 1.1 ,2 et 3 concernant ledit arrêté
Le 14 mai au matin dame Belladona n'avait toujours pas rachetée les dit poissons
Le 15 mai au matin il n'y avait plus aucun poissons sur le marché, j'ai donc clôturée le dossier
Démiséla Belladona en vigueur de la loi et décret local vous estes en tord , le préjudice de la mairie est d'une quinzaine de poissons à un prix stable de ce fait la sentence est la suivante , vous aurait pour amende le montant du préjudice cela est à dire quinze multiplié par 18.20 ce qui vous fait une amende de 273 écus.
vous estes donc rendu coupable de Trouble à l'ordre public et soumise à cette amende.
Ainsi pour la Gasconha moi Ser Joan rend justice .
Le prévenu a été condamné à une amende de 273 écus