*Essoufflée de courir de salle en salle avec tout ces proces qui se suivent, Mirana arrive enfin devant le Juge*

votre honneur , nous, Mirana , procureur de la Gasconha, mettons , ce 18 Juillet 1458, en procès, Sir Lavieille64 pour trouble à l'ordre public.

*se tourne vers l'accusé*

Voilà Sir, un de plus sur la liste des villageois qui n'ont , semble t'il pas tenu compte des directives de notre Duc ! Je cite !

*connais maintenant le passage du parchemin par c'ur alors répète machinalement*


Nous, Riwenn de Castel Vilar, Duc dé Gasconha,


Avons pris décision d'interdire toute embauche ce samedi 17 juillet de l'an de grâce 1458.
La maréchaussée a reçu ordre de poursuivre pour Trouble a l'Ordre Publique quiconque irait à l'encontre de cette décision. Il va de soi que seuls les éleveurs seront autorisés à embaucher ce jour, en raison de l'obligation des bêtes.

Et oui il nous est apparu que vous avez embauché Marusoo7...Donc, vous pouvez prendre la parole certes...

*fait signe à l'accusé de s'approcher de la barre*

ce procès est illégal!!!

*pivote vers le juge*

He bien...Avec cette jolie plaidoirie de l'accusé, je demande une peine un travail d'intéret général sous forme de 2 jours à la mine.

Lavieille64 avait été appelé à la barre, pris par la Maréchaussée alors que la dite Loy n�a rien d�une Loy et n�aurait pas dû être publiée de la sorte. Il s�avança à la barre :

« Dame le Procureur, Votre Honneur,

Je suis ici devant vous, en ce mardi 20 Juillet 1458 afin de vous apporter une dernière plaidoirie. En effet, je viens ici même vous démontrer que cette Loy publiée n�aurait pas dû m'amener devant notre Tribunal et qu�en définitive, je réclame la relaxe.

La Loy en question a été décidée par le Duc seul et n�a pas été soumis au vote. Cela est possible au vu de notre Coutumier :

LIVRE III - Op 1 - Art 3. : Le Duc/Duchesse peut prendre seul la décision de promulguer un décret si une situation l�exige. Toutefois le conseil réuni en assemblée extraordinaire peut faire appel à l'arbitrage royal (chancellerie) si les décrets lui semblent contrevenir à la loi royale.

Je ne pense pas que la situation l�exigeait mais soit, passons�

Par contre, je tiens à vous montrer ici même que cette Loy est caduque et n'a aucune valeur juridique en notre Duché.

Tout d�abord, la décision prise par notre Duc n�est pas datée, ce qui est déjà une faute en soi. Tout décret ou Loy doit être daté et scellé pour entrer en vigueur.

De ce fait, nous ne pouvons savoir quand cette Loy entre en vigueur. D�ailleurs, une Loy en Gascogne ne peut être appliquée avant un jour franc après sa promulgation :

LIVRE III - Op 1 - Art 5. : Les lois sont applicables un jour franc après leur promulgation sauf en cas de stipulation contraire.

En aucun cas il y a eu une durée d�un jour franc après promulgation car les Maires posaient encore des questions au Porte-Parole le vendredi 16 Juillet 1458.

Le Duché ne respecte pas son propre Coutumier. Pourquoi alors mettre en procès des Gascons qui sont de bonne foi et qui n�ont tout simplement pas eu écho de cette Loy précipitée et abusive ?

Reprenons enfin l�article 7 de ce même opus et Livre afin de clore ma démonstration :

LIVRE III - Op 1 - Art 7. : Les nouvelles lois et décrets doivent être communiqués auprès des maires par le porte-parole du Duché ou par le Duc/Duchesse lui-même et doivent faire l�objet d�une publication sur le panneau d�affichage de la mairie, dans la lettre du maire, ainsi qu�être publiées aux yeux de tous. (HRP : la gargote et la halle de chaque ville)

Il me semble que ce jour, Messire Hobiwan08 n�a transmis aucune information, de même que Messire Warthe qui était absent durant cette période. De plus, il n�y a aucun Lieutenant ou Sergent en activité sur Dax. Vous comprenez désormais pourquoi seuls des Labritois et des Bayonnais sont en procès ? Peut-être certains Mimizannais sont en attente mais je ne l�espère pas.
Quant aux courriers des Maires, cela m�étonnerait qu�il fut envoyé en masse 7 heures avant la mise en application de la dite Loy.

Et où a eu lieu la tentative de conciliation ? Je crois que nous avons été emmenés de force ici même sans avoir pu dire un mot... Dur pour une erreur de la part du Duché !

Votre Honneur, j�espère avoir été assez clair dans mes explications. Vous constaterez que je ne devrais pas être devant vous, ici même et que ce passage au Tribunal pourrait représenter un traumatisme pour moi, surtout pour un papier annonçant un test de la part du Duché »

Votre Honneur, je vous remercie de m�avoir écouté et d�écouter la raison, plutôt qu�un Procureur qui demande une forte amende pour une Loy qui n�est pas applicable en l�état. »

Lavieille64 regagna sa place sur le banc et attendit l�issue de ce procès.

*Le juge regarda ce qui se passa devant lui , la loi était fort controversée et n'avait pas était assez communiqué à la population selon lui , il fixa l'accusé puis la procureur et il dit se leva lentement.*

Tenant compte de l'argumentation de la procure mais aussi de l'accusé à présent au courant de la dites loi.

Nous Ser Joan judge dé Gasconha , prononçons la relaxe de la personne céans présente mais toutes fois , si il venait à reparaitre devant nous pour un fait similaire , je ne ferais plus usage de clémence , ainsi la justici de Gasconha est rendu en ce jour du 25 juillet 1458