*se trouve devant le juge*

Votre honneur, nous, Mirana, procureur de la Gasconha, mettons en procès, ce 18 juillet 1458, Sylviano27 pour trouble à l'ordre public.

*Se tourne rapidement vers l'accusé*

Sir, vous avez mis, en ce samedi, 17 Juillet, une annonce d'embauche à la mairie, Or, sous demande claire de notre Duc, pour favoriser le travail aux mines, il était strictement interdit, sauf pour les éleveurs, d'apposer une annonce en mairie, à l'embauche. Je vous cite un passage du parchemin du Duc :

*Éclairci sa voix et cite*

Gascons , Gasconnes .

Dans le but de remplir les mines,
Après avoir essayé par diverses méthodes de vous inciter, vous tous Gascons, à les fréquenter,

Nous, Riwenn de Castel Vilar, Duc dé Gasconha,


Avons pris décision d'interdire toute embauche ce samedi 17 juillet de l'an de grâce 1458.
La maréchaussée a reçu ordre de poursuivre pour Trouble a l'Ordre Publique quiconque irait à l'encontre de cette décision. Il va de soi que seuls les éleveurs seront autorisés à embaucher ce jour, en raison de l'obligation des bêtes.

*Pose le parchemin et regarde L'accusé*

Or, Sir ! Il nous est apparu à la maréchaussée que vous avez bel et bien poster une demande d'embauche...Notre Lieutenant Nocturnus vous a fait parvenir un pigeon vous demandant de bien vouloir retirer votre offre, ce qui fût ignoré et l'embauche a été prise par Toloo8. Donc vous vous retrouvez en infraction mais je vous laisse la parole...peut-être avez vous quelques chose à nous dire...

*Laisse la parole à L'accusé*

votre honneur si j'ais causé un trouble dans notre village je m'en excuse.
mais a l'heure ou j'ais déposé mon annonce a la mairie il n'y avait pas encore d'affiche signalant cette interdiction il était 5h00 du matin,et quand votre agent de la force public m'a demander de retirer mon annonce c'etait déja trop tard pour cela je vous demande grace

Tres bien ...je demande que le sujet soit relaxé, vu sa sincérité, et le contexte.

je remercis l'accusation pour cette demande de relaxe et promets de bien faire attention aux annonce votre honneur

Glawach avait été appelé à la barre pour témoigner en faveur de ce villageois, pris par la Maréchaussée alors que la dite Loy n�a rien d�une Loy et n�aurait pas dû être publiée de la sorte. Il s�avança à la barre :

« Dame le Procureur, Votre Honneur,

Je suis ici devant vous, en ce lundi 19 Juillet 2010 afin de témoigner en faveur de Sire Sylviano27. En effet, je viens ici même vous démontrer que cette Loy publiée n�aurait pas dû amener cette personne devant notre Tribunal et qu�en définitive, en qualité de Conseiller ducal, je réclame la relaxe pour cette personne.

La Loy en question a été décidée par le Duc seul et n�a pas été soumis au vote. Cela est possible au vu de notre Coutumier :

LIVRE III - Op 1 - Art 3. : Le Duc/Duchesse peut prendre seul la décision de promulguer un décret si une situation l�exige. Toutefois le conseil réuni en assemblée extraordinaire peut faire appel à l'arbitrage royal (chancellerie) si les décrets lui semblent contrevenir à la loi royale.

Je ne pense pas que la situation l�exigeait mais soit, passons�

Par contre, je tiens à vous montrer ici même que cette Loy est caduque et n�a aucune valeur juridique en notre Duché.

Tout d�abord, la décision prise par notre Duc n�est pas datée, ce qui est déjà une faute en soi. Tout décret ou Loy doit être daté et scellé pour entrer en vigueur.

De ce fait, nous ne pouvons savoir quand cette Loy entre en vigueur. D�ailleurs, une Loy en Gascogne ne peut être appliquée avant un jour franc après sa promulgation :

LIVRE III - Op 1 � Art 5. : Les lois sont applicables un jour franc après leur promulgation sauf en cas de stipulation contraire.

En aucun cas il y a eu une durée d�un jour franc après promulgation car les Maires posaient encore des questions au Porte-Parole le vendredi 16 Juillet 1458 à 16h38, soit 11h22 avant l�application de cette Loy.

Le Duché ne respecte pas son propre Coutumier. Pourquoi alors mettre en procès des Gascons qui sont de bonne foi et qui n�ont tout simplement pas eu écho de cette Loy précipitée et abusive ?

Reprenons enfin l�article 7 de ce même opus et Livre afin de clore ma démonstration :

LIVRE III - Op 1 � Art 7. : Les nouvelles lois et décrets doivent être communiqués auprès des maires par le porte-parole du Duché ou par le Duc/Duchesse lui-même et doivent faire l�objet d�une publication sur le panneau d�affichage de la mairie, dans la lettre du maire, ainsi qu�être publiées aux yeux de tous. (HRP : la gargote et la halle de chaque ville)

Il me semble que ce jour, Messire Hobiwan08 n�a transmis aucune information, de même que Messire Warthe qui était absent durant cette période. De plus, il n�y a aucun Lieutenant ou Sergent en activité sur Dax. Vous comprenez désormais pourquoi seuls des Labritois et des Bayonnais sont en procès ? Peut-être certains Mimizannais sont en attente mais je ne l�espère pas.
Quant aux courriers des Maires, cela m�étonnerait qu�il fut envoyé en masse 7 heures avant la mise en application de la dite Loy.

Votre Honneur, j�espère avoir été assez clair dans mes explications. Vous constaterez que cette pauvre personne ne devrait pas être devant vous, ici-même et que ce passage au Tribunal pourrait représenter un traumatisme pour ce simple paysan, surtout pour un papier annonçant un test de la part du Duché�

Votre Honneur, je vous remercie de m�avoir écouté et d�écouter la raison, plutôt qu�un Procureur qui demande une forte amende pour une Loy qui n�est pas applicable en l�état. »

Glawach regagna sa place sur le banc des témoins et attendit l�issue de ce procès.

*Le juge sourit à l'accusé de façon bienveillante , il n'était pas là pour accabler ses frères gascons loin de là , se levant il dit sur un ton amical*

Au vu de vôtre plaidoirie qui nous clame clairement que vous n'aviez aucunes intentions d'enfreindre la loi gasconne , nous prononçons la relaxe pour vous monsieur , puissiez vous à l'avenir ne plus vous retrouver devant moi pour un cas similaire

Ainsi nos Joan judge dé Gasconha avons rendu justici en ce jour du 25 juillet 1458.