*Mirana arrive rapidement devant le juge, un peu en retard dans son horaire *

Votre honneur,

Nous, Mirana, procureur de la gasconha, mettons en proces, ce 18 Juillet 1458, Saleil, pour trouble à l'ordre public.

*se tourne vers l'accusé*

alors, bien que le Duc avait clairement indiqué que les annonces à la mairies pour les embauches étaient, en ce samedi, destinées qu'aux éleveurs, et je cite :

*Déroule le parchemin que le Duc avait rédigé*

Nous, Riwenn de Castel Vilar, Duc dé Gasconha,


Avons pris décision d'interdire toute embauche ce samedi 17 juillet de l'an de grâce 1458.
La maréchaussée a reçu ordre de poursuivre pour Trouble a l'Ordre Publique quiconque irait à l'encontre de cette décision. Il va de soi que seuls les éleveurs seront autorisés à embaucher ce jour, en raison de l'obligation des bêtes.

Donc ! il nous est apparu à la Maréchaussée que vous avez embauché Dauna Peticoeur !

Qu'avez-vous à dire pour votre défense ?

Laisse la parole à l'accusé

*Saleil ne comprenant pas trop ce qui était en train de lui arriver, se tourna alors vers le juge pour faire sa plaidorie.

Votre Honneur,

Je vois que je suis accusée de trouble à l'ordre public et je ne comprends pas trop pourquoi. Je suis une honorable citoyenne de cette ville et j'entends par la même occasion respecter les lois et et les coutumes en vigueur dans le royaume comme tout honnête gens.

J'avoue en effet avoir embauché Dauna Petitcoeur, ccependant, je n'ai pas agit dans l'intention de semer le trouble dans le duché, en aucun cas je ne voudrais cela. Si aujourd'hui j'ai involontairement troublé l'ordre public je m'en excuse le plus sincèrement possible auprès des dirigeants du duché et de tous les autres habitants. Je n'ai pas relevé cet arrêté et du coup je ne savais pas que l'on ne devait pas embaucher ce jour-là si l'on n'était pas éleveur.

Je m'en excuse une nouvelle, je serais plus vigilante à l'avenir, et j'espère que vous accepterez de me pardonner.

* Saleil se tut et attendit la réponse du procureur.

*bredouille...et reprend la parole*

Votre honneur, il m'apparait bien que l'accusé ne comprends pas trop ce qui lui arrive juste à lui voir l'allure incertain ! Je demande une amende de 40 écus et peut être que lorsqu'à l'avenir,le Duc fera appel aux Gasconnais pour le travail exclusif à la mine, notre accusé ne mettra plus d'annonce...

*S'assied et attend la sentence*

* Saleil regarda l'assemblée et attendit enfin la fin de ce procès qui lui paraissait interminable, elle attendit que le juge rende enfin son verdict*

Glawach avait été appelé à la barre pour témoigner en faveur de ce villageois, pris par la Maréchaussée alors que la dite Loy n'a rien d'une Loy et n'aurait pas dû être publiée de la sorte. Il s'avança à la barre :

« Dame le Procureur, Votre Honneur,

Je suis ici devant vous, en ce lundi 19 Juillet 2010 afin de témoigner en faveur de Dame Saleil. En effet, je viens ici même vous démontrer que cette Loy publiée n'aurait pas dû amener cette personne devant notre Tribunal et qu'en définitive, en qualité de Conseiller ducal, je réclame la relaxe pour cette personne.

La Loy en question a été décidée par le Duc seul et n'a pas été soumis au vote. Cela est possible au vu de notre Coutumier :

LIVRE III - Op 1 - Art 3. : Le Duc/Duchesse peut prendre seul la décision de promulguer un décret si une situation l'exige. Toutefois le conseil réuni en assemblée extraordinaire peut faire appel à l'arbitrage royal (chancellerie) si les décrets lui semblent contrevenir à la loi royale.

Je ne pense pas que la situation l'exigeait mais soit, passons'

Par contre, je tiens à vous montrer ici même que cette Loy est caduque et n'a aucune valeur juridique en notre Duché.

Tout d'abord, la décision prise par notre Duc n'est pas datée, ce qui est déjà une faute en soi. Tout décret ou Loy doit être daté et scellé pour entrer en vigueur.

De ce fait, nous ne pouvons savoir quand cette Loy entre en vigueur. D'ailleurs, une Loy en Gascogne ne peut être appliquée avant un jour franc après sa promulgation :

LIVRE III - Op 1 ' Art 5. : Les lois sont applicables un jour franc après leur promulgation sauf en cas de stipulation contraire.

En aucun cas il y a eu une durée d'un jour franc après promulgation car les Maires posaient encore des questions au Porte-Parole le vendredi 16 Juillet 1458 à 16h38, soit 11h22 avant l'application de cette Loy.

Le Duché ne respecte pas son propre Coutumier. Pourquoi alors mettre en procès des Gascons qui sont de bonne foi et qui n'ont tout simplement pas eu écho de cette Loy précipitée et abusive ?

Reprenons enfin l'article 7 de ce même opus et Livre afin de clore ma démonstration :

LIVRE III - Op 1 ' Art 7. : Les nouvelles lois et décrets doivent être communiqués auprès des maires par le porte-parole du Duché ou par le Duc/Duchesse lui-même et doivent faire l'objet d'une publication sur le panneau d'affichage de la mairie, dans la lettre du maire, ainsi qu'être publiées aux yeux de tous. (HRP : la gargote et la halle de chaque ville)

Il me semble que ce jour, Messire Hobiwan08 n'a transmis aucune information, de même que Messire Warthe qui était absent durant cette période. De plus, il n'y a aucun Lieutenant ou Sergent en activité sur Dax. Vous comprenez désormais pourquoi seuls des Labritois et des Bayonnais sont en procès ? Peut-être certains Mimizannais sont en attente mais je ne l'espère pas.
Quant aux courriers des Maires, cela m'étonnerait qu'il fut envoyé en masse 7 heures avant la mise en application de la dite Loy.

Votre Honneur, j'espère avoir été assez clair dans mes explications. Vous constaterez que cette pauvre personne ne devrait pas être devant vous, ici-même et que ce passage au Tribunal pourrait représenter un traumatisme pour ce simple paysan, surtout pour un papier annonçant un test de la part du Duché'

Votre Honneur, je vous remercie de m'avoir écouté et d'écouter la raison, plutôt qu'un Procureur qui demande une forte amende pour une Loy qui n'est pas applicable en l'état. »

Glawach regagna sa place sur le banc des témoins et attendit l'issue de ce procès.

*Le Judge se leva et sourit à l'accusée lui disant sur un ton calme.*

je vois clairement vôtre remord d'avoir enfreint une loi et je suis certain que nous vous y prendrons plus , la cour de justici de gasconha accepte vos excuses et prend ceci pour seul châtiment , toutes fois à l'avenir veillez à tenir compte des lois de ce Duché.

Vous estes relaxée en ce jour du 25 Juillet 1458.