Procès ayant opposé Zobette au Duché de Gascogne
Zobette était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Flore
Nom du juge : Damian
Date du verdict : 15/10/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Se lève, s'éclaircit la voix*
Votre honneur,
C'est une affaire de trouble à l'ordre public qui nous rassemble aujourd'hui.
*Se tourne vers l'accusé*
En effet, vous avez mis en ce samedi 25 septembre 1458, une annonce d'embauche à la mairie.
Or, les embauches sont interdites les samedis pour favoriser le travail aux mines.
Il s'agit d'une décision du Duc Riwenn de Castel Vilar du 22 juillet 1458 que je vous lis :
"A tous ici et à venir, qu'il plaise d'ouïr,
Nous, Riwenn de Castel Vilar, ce vingt-deuxième jour du mois de Juillet 1458, avons pris la décision suivante :
Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions, le samedi devient jour de mines. Toute embauche pour une culture est interdicte ce jour, seules sont autorisées les offres d'emploi pour les élevages.
Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que le salaire minier sera alors de 15 écus dans toute la Gasconha. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancées pour Trouble à l'Ordre Public.
Donné par nous, Riwenn de Castel Vilar, le Conseil entendu
Le vingt-deuxième jour du mois de Juillet 1458"
*Présente les preuves à l'encontre de l'accusée, puis lui dit : *
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Voici l'annonce illégale. Le lieutenant Mirana vous a contactée en proposant une conciliation, sans réponse de votre part.
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Serez-vous plus bavarde devant ce tribunal ?
J'appelerai pour témoigner Dame Mirana en qualité de lieutenant de Bayonne.
*Laisse la parole à Zobette*
Acte déposé le 5/10/1458
Flore
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Une accusée muette ... ou qui se moque de la justice. Léger soupire, Flore se lève*
Votre Honneur,
Les faits sont avérés. L'accusée nous trouve sans doute aussi inintéressants que cette loi puisqu'elle ne daigne pas venir s'expliquer.
Je crains que de longs discours soient inutiles.
La loi existe depuis juillet, a fait l'objet de publication et des villageois ont déjà subi des poursuites. Dame Zobette a aussi reçu des courriers des lieutenants. Aucune réponse.
Je demande donc sa condamnation à 1 jour de prison.
*Se tourne vers l'accusée*
Profitez donc de cette journée au frais pour relire notre coutumier.
*Laisse la parole à Zobette*
Déposé le 12/10/1458
Flore
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
*Le lieutenant arriva au tribunal et salua le procureur et le juge avant de prendre place à la barre.*
-Bonjour votre honneur, dame la procureur, Donc voilà, Après avoir vu que l'annonce de Dauna Zobette, avait été prise par un de nos villageois, samedi le 25 Septembre dernier, je lui ai envoyé un courrier l'avertissant de sa faute et lui offrant conciliation en travaillant deux jours à la mine, je lui ai donné un délai d'une semaine entière pour honorer cette demande mais jusqu'au Samedi suivant, je n'avais toujours pas eu de nouvelles du prévenu, pas de preuve de son travail à la mine, ni de courrier s'excusant de son erreur. Donc c'est pourquoi j'ai fais suivre le dossier à la procure. Je vous remercie de votre écoute.
*Mirana s'inclina devant le juge et alla s'assoir dans la salle.
*Le juge arrive dans la salle d'audience, dossier sous le bras qu'il vient de relire pendant qu'il rédigeait son verdict. Damiàn s'avança pour rendre son deuxième verdict, l'affaire n'était pas bien compliqué étant que l'accusé ne semblait pas vraiment préoccupé par la justice*
Accusé levé vous !
Considérant que les preuves apportés par le procureur ainsi que par le lieutenant Mirana nul doute n'est possible sur votre culpabilité
En effet l'annonce concernant du 22 juillet 1458 concernant les embauches du samedi a été clairement bafoué. De plus vous avez totalement ignoré les avertissements du lieutenant !
Je vous condamne à une peine d'un jour de prison !
Sachez aussi que la prochaine fois je serais me montrer beaucoup moins magnanime !
Fait le 15 octobre 1458 à mont de Marsan.
Damiàn de Castel Vilar
Le prévenu a été condamné à 1 jour de prison ferme