Procès ayant opposé Skyheed au Duché de Gascogne
Skyheed était accusé de T.O.P..
Nom du procureur : Flore
Nom du juge : Damian
Date du verdict : 21/10/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*La Procureur se retrouve devant le juge pour son acte d'accusation*
Votre Honneur,
Aujourd'hui, nous sommes réunis pour assister au procès de Messire Skyheed pour trouble à l'ordre public.
*S'adresse à l'accusé*
Vous vous êtes retrouvée en nos terres Gasconnes, plus précisément à labrit, ce 12 octobre 1458. Votre présence ici est illégale et je cite :
A tous ici et à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Gabriel Von Wittelsbach, ce vingt deuxième jour de Janvier 1458, avons pris la décision suivante :
Il a été avancé que les membres de l'Hydre ayant pillé le château de Mont de Marsan tentaient d'écouler nos marchandises, notamment auprès de la Bretagne. Au vue des éléments avancés, posant un doute raisonnable, nous avons contacté les autorités bretonnes qui ont reconnus acheter de la pierre au sieur Thoros, anciennement Prévôt des maréchaux du conseil félon.
Considérant qu'il n'est pas possible que la Bretagne achète régulièrement des pierres à un particulier sans ne s'être jamais questionné sur leur provenance, qu'il semble évident que si la Bretagne avait réellement toujours pris soin de tout mettre en ouuvre pour ne travailler qu'avec des personnes de confiance comme le prétend le Duc de Bretagne Grand_sage, le Grand Duché ne commercerait pas depuis longtemps avec un brigand notoire.
Enfin, compte tenu du refus Breton de revendre les pierres indument acquise à la Gascogne ou d'en payer la différence prétextant la légalité et la bonne foi dont le Grand Duché aurait fait preuve, bonne foi dont le doute est permis.
Décidons de rompre immédiatement toutes relations avec le Grand Duché de Bretagne, tant diplomatique que commerciale. Interdisons à tout ressortissant du Grand Duché de Bretagne de mettre un pied en Gascogne sous peine de poursuite pour Trouble à l'Ordre Public. Ordonnons à nos armées de prendre les mesures nécessaires contre tout ressortissant breton rodant sur les terres de Gascogne. Aucune dérogation ou laisser passer ne sera accordée.
Je vous cite ici l'article de loi :
Op 8. De la libre circulation en territoire Gascon
Art 4. Les autorités ducales gardent la possibilité de limiter voir d'interdire l'entrée et les déplacements sur tout ou partie du territoire gascon, dans le respect des traités signés comportant des clauses relatives au déplacement dans le duché de Gascogne.
Vous aviez 24 heures pour quitter le territoire, délai fixé par le courrier du lieutenant Nocturnus. Votre réponse est sans équivoque quant à votre refus d'obtempérer. Circonstance aggravante : vous insultez même un représentant des forces de l'ordre.
*Donne les courriers échangés à la cour*
http://img43.xooimage.com/files/2/6/e/courrier-aux-breton-214a3bf.png
http://img49.xooimage.com/files/0/9/4/r-ponse-du-breton-214fb4d.png
Votre honneur, j'aimerais appeler à la barre le lieutenant Nocturnus, lieutenant de Labrit.
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Manifestement, l'accusé préfère les insultes aux débats constructifs.
Je n'ai pas grand chose à ajouter. Les faits sont établis et l'attitude agressive de Messire Skyheed aggrave son cas.
Votre honneur, je vous demande donc de prononcer sa condamnation à 2 jours de prison ferme.
*Rejoint sa place*
Réquisitoire déposé le 18/10/1458
Flore de Lendelin
*Skyheed se lève*
Ok mais ce serait imbécile parce que si je passe 2 jours en prison, je passerai plus de temps dans votre duché tandis que ce que vous vouliez était que je le quitte, n'est-ce pas ? De plus, ce que la Bretagne a fait ne me concerne pas du tout. Est-ce ma faute si elle a fait des actions que vous n'aimez pas ? Est-ce que moi, personnellement, ai participé a ce vol dant je ne cesse d'entendre parler ? Du tout ! Je trouve malsain de mettre TOUS les Bretons dans le même panier tandis que la plupart, dont moi, ne savaient même pas que quelque chose de ce genre s'était produit. Je suis un simple voyageur, voila tout ! La SEULE erreur que j'ai faite a été de naître dans le duché de Bretagne.
*Skyheed se rassoit*
Nocturnus avança vers la barre, il salua le tribunal et donna son témoignage.
Bonjour Mr le juge, voila alors que j'étais de garde j'ai relevé que Messire Skyheed était originaire de Bretagne or jusqu'à nouvel ordre les habitants de Bretagne sont interdit en Gascogne j'ai donc envoyé un courrier à Messire Skyheed pour lui demander de faire demi tour en lui joignant une copie du décret d'interdiction pour bien lui faire comprendre que cela était de un une décision ducal et de deux qu'elle n'avait rien de personnel. Puis Messire Skyheed m'a envoyé une réponse plutôt claire je reconnais au-moins sa franchisse je cite" Je vais ou je veux quand je veux sale con! " puis pour finir ajoute "vive la Bretagne" Voila Mr le juge c'est tout ce que je peux dire.
*Les affaires s'enchainent mais ne se ressemble pas. Enfin un procès différent des précédents !
En arrivant Damiàn salua l'assemblée*
Que l'accusé se lève pour la lecture du verdict !
Considérant qu'en vu des preuves apportés nul doute n'est possible sur la culpabilité de l'accusé
Considérant que l'attitude désinvolte de l'accusé envers le Lieutenant Nocturnus n'est pas acceptable
Déclarons l'accusé coupable et nous le condamnons à 2 jours de prisons !
Justice a été rendue !
Fait le 21 octobre 1458 à Mont de Marsan.
Damiàn de Castel Vilar
Le prévenu a été condamné à 2 jours de prison ferme