*Rentre dans la salle. Le public fait silence. Elle entame : *

Votre honneur,

Voici devant vous une affaire d'infraction à la loi des mines.
Messire Titoy87, résident à Bayonne, a déposé une offre le samedi 9/10 pour engager un travailleur sur son champ de légumes. L'emploi a été pourvu.

*Dépose une copie du registre des embauches :*
http://img11.hostingpics.net/pics/659855embauches3.png

http://img145.imageshack.us/img145/5682/titoycontrat.png

Ceci constitue un non respect de la décision du Duc Riwenn de Castel Vilar du 22 juillet 1458 que je vous lis :

A tous ici et à venir, qu'il plaise d'ouïr,

Nous, Riwenn de Castel Vilar, ce vingt-deuxième jour du mois de Juillet 1458, avons pris la décision suivante :

Du fait du manque de fréquentation des mines, dont la Gascogne tire sa richesse, et de la grande nécessité de remonter les caisses du duché pour ne pas avoir à trouver autre part l'argent nécessaire au bon fonctionnement des institutions, le samedi devient jour de mines. Toute embauche pour une culture est interdicte ce jour, seules sont autorisées les offres d'emploi pour les élevages.

Nous précisons que le salaire minimal en Gascogne est toujours de 14 écus. Que le salaire minier sera alors de 15 écus dans toute la Gasconha. Que la présente mesure ne donnera pas lieu à poursuite dans l'immédiat, afin de permettre à chacun de prendre connaissance de ces dispositions et de les intégrer. Qu'à partir d'un délai d'une semaine ou de cas flagrant de récidive durant la semaine de tolérance, les poursuites seront lancées pour Trouble à l'Ordre Public.

Donné par nous, Riwenn de Castel Vilar, le Conseil entendu
Le vingt-deuxième jour du mois de Juillet 1458


*S'adresse à l'accusé : *

Vous avez pourtant reçu deux courriers de la prévôté.

http://img11.hostingpics.net/pics/158795emb.titoy.png

http://img839.imageshack.us/img839/4568/titoycourrier2.png

Pourquoi n'avez-vous pas répondu ? Et surtout, vous sachant en infraction, pourquoi n'avez-vous pas retiré votre offre ?

J'appelerai pour témoigner Dame Mirana en qualité de lieutenant de Bayonne.

*Laisse la parole au sieur*

Acte déposé le 13/10/1458
Flore

D'une part je n'ai pas répondu car j'étais en retraite du au fait que je ne peux pas me connecté régulièrement au site(je travail).
D'autre part je n'ai pus retirer l'annonce car quand j'ai lu votre message c'était trop tard. Je suis en vraiment désolé, je ferais plus attention la prochaine fois. Cependant malgrés la loi, je constate quand même que la personne qui a postulée était d'accord ou/et ne connaissait pas celle-ci non-plus.

*Ecoute l'accusé*

Votre Honneur,

Compte tenu des circonstances, je demande une condamnation clémente pour Messire Titoy78, soit une peine symbolique d'1 écu d'amende et l'obligation d'effectuer une journée à la mine dans la semaine suivant le verdict.
Messire Titoy87, considérez ceci comme un avertissement. En cas de récidive, les peines requises seront plus sévères.

*Reprend sa place*

Réquisitoire déposé le 17/10/1458
Flore de Lendelin

Nul n'est cencé ignorer la loi mais je suis sûre que personne ne connait les lois sur le bout de doigts.
Cela est vrai que je reconnais être hors la loi, et j'en suis vraiment désolé. Je serais donc plus prudent la prochaine fois et ferais plus attention, cela ne se reproduira plus.

*Le Lieutenant entra dans le tribunal et après avoir salué le Juge et la Procureur et alla à la barre pour faire son témoignage.*

Alors, voilà, Samedi dernier, j'ai remarqué que le prévenu avait mit une annonce d'embauche qui n'était pas pour le bétail. Je lui ai donc envoyé un courrier lui demandant de la retirer mais de plus entre temps, notre prévôt Madcat m'a confirmé qu'elle avait aussi envoyé un courrier à Sieur Titoy. Toutefois, le prévenu ne nous a jamais répondu et a laissé ses offres qui ont finalement été prises. Si vous le désirez dame la Procureur, vous pouvez demander à Madcat de vous confirmer le tout, Sieur Titoy avait mis une première annonce quand Madcat lui a écrit et il en a remis une autre ! Si cela n'est pas rire de la prévôté...

Je vous remercie.

Mira quitta la barre et alla s'assoir dans la salle.

*Damiàn entra dans le tribunal de nouveau pour juger une affaire concernant la loi du samedi sur les mines ça devenait lassant*

Que l'accusé se lève pour la lecture du verdict !

Considérant que d'après les preuves apportés l'accusé est bel et bien coupable.

Considérant que l'accusé était en retraite lors de la demande de conciliation.

Nous condamnons messire messire Titoy87 à 1 écus symbolique et nous lui conseillons d'être un peu plus vigilent la prochaine fois !

Fait le 25 octobre 1458 à Mont de Marsan
Damiàn de Castel Vilar