Procès ayant opposé Elfenoire au Duché de Gascogne
Elfenoire était accusé de Trahison.
Nom du procureur : Flore
Nom du juge : Damian
Date du verdict : 25/10/1458
Lieu concerné par l'affaire : Gascogne
*Entame la lecture de l'acte d'accusation*
Votre Honneur,
L'accusée est présentée devant vous pour avoir refusé d'obéir à un ordre clair de la Duchesse de Gascogne.
En effet, le 13/9/1458, aux commandes de son navire, elle a accosté au port de Mimizan. Or, son entrée à Mimizan avait été formellement interdite le 8 septembre 1458.
Voici copie de la décision :
A tous icilieu ou à venir, qu'il plaise d'entendre,
Nous, Elisabeth Amélie Von Wittelsbach, en ce huitième jour du mois de septembre de l'an de grâce mi quatre cent cinquante huit
Devant la demande du vice amiral de France demandons au chef de port de mimizan messire Zigom, de refuser l'accostage de dame elfenoire, pour les fait qui lui sont reprochés, acte de piratage sur la personne de la contesse harpege.
Cet ordre est valable jusqu'à ce qu'une solution soit trouvée.
Donné par sa Grace Elisabeth Amélie Von Wittelsbach, duchesse de Gascogne
En le castel de Lo Moun, le huitième jour du mois de septembre mille quatre cent cinquante huit.
Ceci constitue un acte flagrant de trahison envers notre Duchesse et par conséquent la Gascogne.
Le coutumier dispose dans l'article 4 de l'opus 2 du livre I relatif à l'identité de la Gascogne :
4. Tout habitant doit obéissance et loyauté au Duc de Gascogne.
En retour, le Duc ou la Duchesse doit veiller à la sécurité et à la prospérité de ses habitants et du Duché.
En outre, les articles 1 et 2 de l'opus 1 du livre II sur les régnants de Gascogne précisent :
Art 1. Le Duc, une fois reconnu par le Roy, est le suzerain et l'autorité suprême du Duché de Gascogne. Son pouvoir lui est baillé par le Roy qu'il représente, il dispose donc de tous les pouvoirs en Gascogne et quelconque atteinte lui étant faite et une atteinte au Duché de Gascogne et au Royaume de France.
Art 2. Le Duc est souverain sur son territoire, Il est le protecteur du Duché, de ses lois et de ses habitants. Il agit pour assurer la protection des personnes et biens physiques du Duché. Il est le garant de l'indépendance du Duché, de l'intégrité du territoire et du respect des traités.
Votre Honneur, en ces temps troublés, des actes de déloyauté envers le Duché ne peuvent être tolérés.
J'appelerai à la barre deux témoins, sa Grâce la Duchesse Elisabeth Amélie Von Wittelsbach, régnante de Gascogne, et Messire Zigom, maire et chef de port de Mimizan.
*Remet en ordre le dossier et le présente au juge*
Acte déposé ce 12/10/1458
Flore
f
*Est surprise de voir l'accusée sans voix*
Votre Honneur,
L'accusée sera peut-être plus à même de vous répondre dans quelques minutes, lors de sa dernière possibilité d'intervention.
Pour ma part, les choses sont très claires et les témoins vous l'ont confirmé. Elfenoire n'avait pas l'autorisation d'accoster à Mimizan et pourtant, elle l'a fait. L'annonce de Sa Grâce Elisabeth Von Wittelsbach était pourtant sans équivoque. Cet acte met en outre la Gascogne dans une situation délicate compte tenu de la réputations sur les mers de l'accusée. Sans parler de nos services de sécurité, qui voient en ce genre d'incursions un risque d'invasion.
Je vous demande d'être intransigeant et de condamner Elfenoire à 10 jours de prison, 200 écus d'amende et la mise à disposition immédiate en faveur du duché de son navire « L'Elfe des Mers ».
*Reprend sa place*
Réquisitoire déposé le 17/10/1458
Flore de Lendelin
*Elle arriva toisant avec arrogance l assemblée, elle se rendit directement a la barre pour témoigner.*
Bonjour juge
On me reproche d 'avoir accosté en Gascogne, mais a ce que je sache je n'ai jamais été bannie de Gascogne, je n'ai jamais reçu un courrier ou un jugement m 'interdisant son territoire
Je suis née en Gascogne, mes biens sont ici a Mimizan.
Effectivement j 'ai forcé l 'accostage, je n'avais reçu aucune nouvelle du chef de port, et je ne voulais pas mourir de faim sur mon navire.
Je ne suis pas seule a bord, j'ai des passagers et un equipage
Cette accostage m'a d ailleurs valu pas mal de dégâts, j ignorai que des canons avaient été rajoutés a la défense du port.
On me réclame quoi ?
2oo écus, et 10 jours de prison ?
J'ai eu plus de 1000 écus de dégâts par cette accostage, et 10 jours de prison pour revenir chez moi , en mes terres , je trouves cela plutôt déplacé comme demande , a ce que je sache je n'ai jamais 'uvré de quelle manière que ce soit contre la Gascogne.
Je demande donc la relaxe pure simple , , ou alors une légère amende pour cette accostage .
Je n'avais pas été avertie de la décision de la duchesse.
*Celle que l'on nommait L'Elfenoire se retira pour attendre le verdict.*
Zigom se présenta au tribunal, arborant fièrement la croix de Gascogne qu'il portait au cou...
Msieur le Juge, Mâme le Procureur ! Mes hommages !
Permettez-moi, avant d'aborder les faits proprement dits de vous parler de moi, une fois n'est pas coutume... Je ne suis pas sur, en effet, que vous me connaissiez vraiment...
Né en Août 1457, je pris la place de tribun à l'age d'un mois en succédant à mon ami Gil21, diacre de Mimizan. J'y suis resté cinq mois.
Puis je suis devenu maire de Mimizan pour une période de 7 mois. Cette haute fonction m'a beaucoup intéressé et j'y ai connu beaucoup de joie mais aussi de déboires, ce qui est le propre de la vie publique... Néanmoins, j'ai fait gagner à ma ville la modique somme de 4000 écus sur ces 7 mois et j'avoue que j'en suis fier... Messire Taglio, CAC actuel pourra vous le confirmer...
D'autant plus fier que je l'ai fait sans promulguer aucun arrêté Municipal contraignant tout en gardant un marché libre ou chacun achète et vend ce qu'il veut, ce qui ce fait rare de nos jours...
Ajoutez à cela qu'en sept mois, je n'ai engagé aucune poursuite devant votre tribunal, préférant toujours la négociation à la répression...
Alors oui, je suis fier de mon action et on m'a d'ailleurs récompensé à ce titre en me faisant l'honneur de me nommer Escuyer de la Croix de Gascogne, comme vous pouvez le constater pour services rendus à la Gascogne...
Le dernier mois, je suis devenu chef de port, plus pour rendre service que par conviction, j'en conviens... Le poste était vacant, on cherchait quelqu'un de confiance et j'ai accepté.
J'ai même eu l'occasion d'organiser le chantier de construction de ce bateau qui malheureusement a connu une fin des plus inattendues mais là n'est pas le problème...
J'en arrive aux faits proprement dits :
En ce soir du 13 Septembre 1458, j'allais autoriser l'accostage de l'elfe des mers parce que Dame Elfenoire est une Mimizannaise de longue date et je ne voyais aucune raison de ne pas le faire quand est arrivé l'ordre de refuser...
Ce qui m'a rendu perplexe... J'ai du m'absenter un certain temps (soucis HRP) et quand je suis revenu, c'était fait... Elle était à quai.
Il faut savoir qu'un chef de port a deux options face à une demande d'accostage : accepter ou refuser...
Dans mon cas, je n'ai fait ni l'un ni l'autre... Je n'ai pas accepté mais je n'ai pas refusé... faute de temps...
J'ignore si ce détail a une importance...
voila tout ce que je peux vous dire...
Zigom s'inclina sans un mot et retourna s'assoir.
La duchesse s'avança a la barre a l'appelle de son nom, elle soupira, se racla la gorge et pris la parole
Elle salua le juge et le procureur
Madame le procureur, votre honneur, si je suis ici c'est pour que justice soit réparée, en effet la dénommée elfenoire a enfreint ma demande. J'ai demandé au chef de port de lui refusé l'accostage mais elle a quand même accosté sans mon approbation. Quand le chef de port est arrivé pour voir le port il l'a vu accoster. J ai tout de suite porté plainte.
Je demande que réparation soit faite'
Merci de m'avoir écouté votre honneur
Elle salua tout le monde de la tète
Votre honneur, madame le procureur
Puis retourna s'assoir.
*Damiàn arriva dans le tribunal pour une affaire des plus sérieuse, rien a voir avec ces affaires de jour de mine qu'il ne faisait que de jugé ces derniers temps*
Accusé levez vous pour le verdict !
Au vue des témoignages apportés nul doute n'est permis sur le fait que l'accusé a bel et bien refusé de prendre en considération la déclaration de l'interdiction d'accostage publié par la duchesse de Gascogne.
Considérant que nul raison ne vous justifié un tel acte.
Nous condamnons l'accusé à 7 jours de prisons, de plus nous ordonnons la mise à disposition en faveur du duché du navire « L'Elfe des Mers ».
Justice a été rendu
Fait à Mont de Marsan le 25 octobre 1458
Damiàn de Castel Vilar
Le prévenu a été condamné à 7 jours de prison ferme et à la peine de substitution suivante : Mise à disposition en faveur du duché du navire « L'Elfe des Mers ».