Déposition de la plainte:

Lyrielle arriva encore une fois dossier en mains.

Votre honneur nous sommes ici en se 29 septembre 1458, pour jugement de monsieur Myshas de Aix en Provence. Celui-ci à brisé deux arrêtés municipaux et par le fait même est donc accusé d'escroquerie.

Voilà, Monsieur, ici présent, à mis 16 stères de bois sur le marché alors, qu'il n'est ni en droit de vendes du bois et ni en droit de vente sur Dax, sans permission.

L'accusé à donc causé pour 4.8 écus de dommage, puisque celui-ci ne récupérera pas les stères acheté par la mairie et que la mairie les achètes en général moins cher que le prix de monsieur en question.


L'arrêté numéro 4 dit ceci:


Décret Municipal n°4 : Des marchandises rares
**************************************

Article 1: Afin de préserver l'économie et le marché dacquois, sont déclarées marchandises rares : les fruits, le bois et le fer.

Article 2: La vente des marchandises rares est le monopole de la mairie.
Seuls les marchands ambulants mandatés par le Duché de Gascogne pourront vendre ces marchandises sur le marché sur autorisation du CaC. Tout autre vente devra se faire à la mairie.

Article 3: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie.

Article 4 : Tout habitant de Dax ne respectant pas ce décret sera accusé de spéculation et sera présenté à la cour de justice.

Il brise aussi une autre arrêté le numéro 6:

Arrêté Municipal n°6 : Les marchands étrangers
**************************************

A compter du 27 octobre 1456, tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas la ville de Dax, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par les autorités, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable de l'Adjoint aux affaires économiques et financières ou du Maire de Dax. Tout marchand ne respectant pas ce décret serait poursuivie en Justice pour Escroquerie par la ville de Dax. Entendu que la mise en accusation devra être précédée d'une tentative de conciliation de la part du maire ou de son représentant.

Fait à Mont de Marsan le 26 ième jour du mois d'Octobre 1456
Sa Grâce Gabriel Le Juste dict Godgaby.



Les preuves aux dossier:

[url=http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/46/3/1/6/myshas-preuve-20dadcd.jpg.htm]http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/46/3/1/6/myshas-preuve-20dadcd.jpg.ht'[/url]

[url=http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/24/c/0/d/myshas-20dadf7.jpg.htm]http://chateaudemarsan.xooit.fr/image/24/c/0/d/myshas-20dadf7.jpg.htm[/url]

Je pris donc Monsieur Myshas de venir s'expliquer à la barre.


Lyrielle Von Wittelsbach
Maire de Dax
Lieutenante de Dax
Ambassadrice pour la Gascogne
29 septembre 1458

Myshas se gratta les fesses en écoutant les gens sans trop savoir pourquoi on l'avait convoqué ici.

Escroquerie ?? J'ai écroqué personne, je n'ai forcé personne à acheter mon bois. Je l'ai pas forcé, la personne là acheter de son plein grés non ?

Si on peut plus vendre sur le marché ou va t'on ? Si le marché est toujours réservé aux MA et aux maires.. Allez vous chauffer avec mon bois et foutez moi la paix...

Votre honneur l'accusé dit lui même être coupable en avouant avoir vendu sur le marché des marchandises réservé aux MA et aux maires.

La personne ayant acheter le bois pour justement voir le visage du contrevenant qui est justement devant nous, l'a fait à des fin de justice.

L'escroquerie étant envers la mairie de Dax directement et celle de Labrit indirectement, ainsi que les travailleurs du bois en cette endroit qui essaie de gagner leur vie convenablement.

De plus l'homme ne venant pas d'ici, n'avait aucun droit de vendre sur le marché sans en demander préalablement la permission. Ce qui n'a pas été fait, et dans cette condition, que vous vendiez pains, ou denrée accepté par la loi, vous êtes quand même hors la loi. L'arrêté est clair en se sujet:

"" tout marchand venant d'arriver ou n'habitant pas la ville de Dax, exceptés les marchands ambulants dûment accrédités par les autorités, a interdiction formelle de vendre ou acheter un quelconque produit sur le marché de la ville sans une autorisation préalable de l'Adjoint aux affaires économiques et financières ou du Maire de Dax."

Pourquoi pas de conciliation, car cette homme n'est pas de Gascogne et une loi dit que lorsque la personne est pas de Gascogne, il n'a nulle besoin de conciliation.

Voilà votre honneur je vous demande une peine d'un jour de prison et de 10 écus, afin de faire réfléchir le dit prévenue.

Lyrielle Von Wittelsbach
Maire de Dax
Lieutenante de Dax
Ambassadrice pour la Gascogne
30 septembre 1458

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

*Damiàn arriva tranquillement dans le tribunal, il salua vite fait l'assemblé*

Considérant que l'accusé est mort et enterré, le tout puissant ayant décidé de le rappeler subitement,l'affaire est close, le tribunal prononce la relaxe, n'ayant plus personne à condamner.

Fait à Mont de Marsan le 25 octobre 1458
Damiàn de Castel Vilar